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Le terme « e-santé » recouvre un vaste domaine d’applications des technologies de l’information et de la télécommunication au service de la santé. Les missions de la HAS dans ce domaine concernent les logiciels des professionnels de santé (les logiciels d’aide à la prescription, à la dispensation…), la télémédecine (téléconsultation, téléexpertise…), le télésoin, la santé mobile (applications de santé) ou bien encore l’information des usagers.
Télémédecine
La télémédecine est une forme de pratique médicale à distance fondée sur l’utilisation des technologies de l’information et de la communication. Elle permet d’améliorer l’accessibilité à l’offre de soins (notamment dans les territoires fragiles) et la qualité de vie des patients en permettant une prise en charge et un suivi sur leur lieu de vie.
La HAS met à disposition des pouvoirs publics, des professionnels de santé et des usagers des outils pour accompagner le déploiement de la télémédecine en France.
- Lieux et conditions d'environnement pour la réalisation d'une téléconsultation ou d'un télésoin – Recommandations - Février 2024
- Téléconsultation. Référentiel de bonnes pratiques professionnelles, applicable aux sociétés de téléconsultation - Décembre 2023
- Télésurveillance médicale. Référentiels des fonctions et organisations des soins - Janvier 2022
- Téléconsultation et téléexpertise. Guide de bonnes pratiques - Juin 2019
- Téléimagerie. Guide de bonnes pratiques - Juin 2019
- Qualité et sécurité des actes de téléconsultation et de téléexpertise - Avril 2018
- Expérimentations relatives à la prise en charge par télémédecine - Janvier 2017
- Efficience de la télémédecine : états des lieux de la littérature internationale et cadre de l'évaluation - Juillet 2013
- Grille de pilotage et de sécurité d'un projet de télémédecine - Juin 2013. Outil pédagogique destiné à accompagner le déploiement de la télémedecine.
- Les conditions de mise en œuvre de la télémédecine en unité de dialyse médicalisée - Janvier 2010
Découvrez La minute RECO de la HAS - Téléconsultation : les bonnes pratiques
Télésoin
Le télésoin est une forme de pratique de soins à distance utilisant les technologies de l'information et de la communication. Il met en rapport un patient avec un ou plusieurs pharmaciens ou auxiliaires médicaux dans l'exercice de leurs compétences prévues au présent code.
- Lieux et conditions d'environnement pour la réalisation d'une téléconsultation ou d'un télésoin – Recommandations - Février 2024
- Qualité et sécurité du télésoin : critères d’éligibilité et bonnes pratiques pour la mise en œuvre - Fiche et rapport d’élaboration – Février 2021
- Qualité et sécurité du télésoin : critères d’éligibilité - Fiche - Septembre 2020
Logiciels « métiers » des professionnels de santé
Les logiciels « métiers » sont des supports incontournables pour améliorer la qualité des soins. Ils ont des fonctionnalités variées. Ils permettent notamment de disposer des données cliniques et d’accéder aux éléments de bonnes pratiques.
La HAS établit les procédures de certification des logiciels d'aide à la prescription (LAP) et à la dispensation (LAD) et élabore des référentiels reprenant l'ensemble des exigences à respecter.
La structuration des données médicales est aussi un enjeu pour favoriser leur intégration dans les logiciels métiers. Voir aussi : les DataSets de bonnes pratiques.
Les systèmes d’aide à la décision sont conçus pour fournir une aide à la décision clinique, c’est-à-dire une assistance à la prise de décision à partir de différentes données disponibles et traitées par le système (données du patient, données sur les médicaments, recommandations de bonne pratique…).
La HAS élabore des référentiels identifiant les fonctionnalités et/ou les critères de qualité de certains de ces outils destinés aux professionnels de santé.
Dispositifs médicaux numériques à usage professionnel
De nombreuses solutions numériques sont utilisées dans le cadre de soins courants sans que leur utilité ou leur pertinence ne soient réellement établies ou questionnées. C'est notamment le cas des dispositifs médicaux numériques (DMN) à usage professionnel (aide au dépistage, au diagnostic...) qui n'entrent pas dans les cadres d'évaluation nationaux existant.
- Guide d'aide au choix des dispositifs médicaux numériques à usage professionnel - Juin 2023
- Intégration des dispositifs médicaux numériques à usage professionnel dans la pratique. État des lieux et perspectives d'aide au choix - Novembre 2022
Santé mobile
La santé mobile (ou mobile health) recouvre un univers large et divers de produits matériels (objets connectés) ou d'applications logiciels en rapport avec la santé ou le « bien-être ». Elle s’adresse aux citoyens (usagers de système de santé ou simples consommateurs) ainsi qu’aux professionnels de santé qui peuvent être amenés à promouvoir l’usage de tels produits dans un processus de prise en charge.
- Actualisation du référentiel d’évaluation des applications dans le champ de la santé mobile des solutions numériques - Note de cadrage - Décembre 2023
- Évaluation des applications dans le champ de la santé mobile (mHealth) - État des lieux et critères de qualité du contenu médical pour le référencement des services numériques dans l’espace numérique de santé et le bouquet de services des professionnels - Juin 2021
- Référentiel de bonnes pratiques sur les applications et les objets connectés en santé (mobile Health ou mHealth). Liste de 101 critères pour évaluer les applications mobiles - Novembre 2016
