Téléconsultation et téléexpertise : guide de bonnes pratiques

Le remboursement des actes de téléconsultation et de téléexpertise est rentré dans le droit commun en 2018 et 2019.

La Haute Autorité de santé a élaboré plusieurs documents pour faciliter la mise en œuvre de cette pratique médicale à distance par les professionnels de santé et informer les patients.

La méthode d’élaboration des documents repose sur l’analyse de la littérature, un groupe de travail et une relecture par un groupe de lecture et les parties prenantes. Elle est décrite dans le rapport d’élaboration.

Un guide de bonnes pratiques pour les professionnels, accompagné d’un document court (fiche mémo) et d’un outil d’évaluation des pratiques

Le guide propose des bonnes pratiques pour la qualité et la sécurité des actes de téléconsultation et de téléexpertise. Ces bonnes pratiques concernent tous les actes de téléconsultation et de téléexpertise (réalisés en ville, établissements de santé, établissements sociaux et médico-sociaux, domicile des patients) en exercice libéral ou salarié. Les actes non éligibles au remboursement par l’assurance maladie sont également concernés.

Ce guide est résumé dans un document court (fiche mémo). Il est accompagné d’une méthode du patient traceur adaptée aux actes de téléconsultation et de téléexpertise pour permettre aux professionnels  d’évaluer et d’améliorer leurs pratiques.

Un document d'information sur la téléconsultation et le télésoin destiné au patient

Le document informe les patients sur le déroulement de cette prise en charge à distance.