La chirurgie ambulatoire reste en France insuffisamment développée alors qu’elle constitue un apport réel en termes de qualité pour les patients. Dans ce contexte, la Haute Autorité de santé (HAS) et l’Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) unissent leurs efforts pour informer et accompagner les professionnels. Les deux partenaires ont publié en décembre 2011 une note d’orientation qui formalise leur coopération, définit six axes de travail, précise la nature des productions attendues et donne un calendrier d’action.

6 axes de travail (2012-2015)

• Socle de connaissances

La chirurgie ambulatoire reste insuffisamment développée – seulement 4 opérations chirurgicales sur 10 sont effectuées en ambulatoire contre 8 sur 10 aux Etats-Unis – et mal connue en France. Dans la continuité de leur engagement conclu en décembre 2011, la HAS et l’ANAP publient ce jour un socle de connaissances sur la chirurgie ambulatoire. Cet état des lieux a un triple objectif : mettre à disposition des professionnels de santé un état des données publiées sur la chirurgie ambulatoire, informer les acteurs de santé des enjeux et des données relatives à la chirurgie ambulatoire et favoriser la construction des prochains outils destinés aux professionnels de santé.

- rapport long  
- synthèse
- la chirurgie ambulatoire en 12 questions
- communiqué de presse

• Critères de sélection/éligibilité des patients à la chirurgie ambulatoire

• Analyse organisationnelle 

Cette note de cadrage présente la méthodologie retenue pour élaborer des recommandations organisationnelles et des outils opérationnels.

• Outils et recommandations économiques 

Cette note de cadrage présente la méthodologie retenue pour élaborer des outils opérationnels et des recommandations économiques pour le développement de la chirurgie ambulatoire. Trois livrables seront proposés. Deux outils réalisés à partir d’études sur des sites hospitaliers : la première utilisera les données de comptabilité analytique hospitalière et calculera un équilibre charges-produits de la chirurgie ambulatoire, la seconde sera une analyse de coût par technique de micro-costing, à partir du chemin clinique des patients. Le troisième livrable sera une revue de la littérature sur les incitations tarifaires utilisées à l’étranger.

• Indicateurs, suivi et évaluation

• Certification des établissements