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Décision n°2016.0003/DC/SMACDAM du 13 janvier 2016 du collège de la Haute Autorité de Santé adoptant le document intitulé « Actes et prestations - Affection de longue durée - Accident vasculaire cérébral invalidant »
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
22 janv. 2016
Avis et décisions de la HAS
La liste des actes et prestations actuellement en vigueur est celle adoptée par la décision n°2016.0003/DC/SMACDAM du 13 janvier 2016. Elle est accessible par le lien situé dans l'encadré "En savoir +"
Documents
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Décision n°2016.0003/DC/SMACDAM du 13 janvier 2016 du collège de la Haute Autorité de Santé adoptant le document intitulé « Actes et prestations- Affection de longue durée - Accident vasculaire cérébral invalidant »
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Décision n°2014.0204/DC/SMACDAM du 8 octobre 2014 du collège de la Haute Autorité de Santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 1 « Accident vasculaire cérébral invalidant »
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Décision n°2012.0055/DC/SMACDAM du 26 avril 2012 du collège de la Haute Autorité de Santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 1 «Accident vasculaire cérébral»
