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Décision n°2016.0046/DC/SA3P du 2 mars 2016 du collège de la Haute Autorité de santé modifiant le document intitulé « Actes et prestations - Affection de longue durée - Sclérose en plaques »
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
11 mars 2016
Avis et décisions de la HAS
La liste des actes et prestations actuellement en vigueur est celle adoptée par la décision n°2016.0046/DC/SA3P du 2 mars 2016 . Elle est accessible par le lien situé dans l'encadré "En savoir +"
Documents
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Décision n°2016.0046/DC/SA3P du 2 mars 2016 du collège de la Haute Autorité de santé modifiant le document intitulé « Actes et prestations - Affection de longue durée - Sclérose en plaques »
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Décision n°2015.0189/DC/SMACDAM du 22 juillet 2015 du collège de la Haute Autorité de santé définissant le document intitulé « Actes et prestations - Affection de longue durée - Sclérose en plaques »
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Décision n°2014.0092/DC/SMACDAM du 30 avril 2014 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n°25 « Sclérose en plaques »
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Décision n°2012.0164/DC/SMACDAM du 17 octobre 2012 du collège de la Haute Autorité de santé définissant les actes et prestations pour l’ALD n° 25 « Sclérose en plaques »
