AVIS N° 2015.0063/AC/SEM du 8 juillet 2015, 2015.0074/AC/SEM du 22 juillet 2015 et 2015.0077/AC/SEM du 16 septembre 2015 du collège de la Haute Autorité de Santé portant sur l’identification d’alternatives thérapeutiques prises en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale des spécialités OPDIVO (article L. 162-16-5-2 du code de la sécurité sociale)

Dans le mélanome, l’indication validée par le CHMP mais non comprise dans l’indication définie dans l’ATU de cohorte d’OPDIVO (nivolumab) correspond aux patients BRAF mutés (BRAF +) en première ligne de traitement.# Dans cette indication, la HAS a identifié des thérapeutiques prises en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale. Ces alternatives sont mentionnées en annexe du présent avis.# Dans le cancer bronchique non à petites cellules, l’indication proposée par le CHMP est plus restreinte que celle définie dans l’ATU de cohorte de la spécialité NIVOLUMAB BMS. En effet, le libellé proposé par le CHMP se limite au type épidermoïde alors que celui de l’ATU concerne à la fois les types épidermoïde et non épidermoïde (adénocarcinome).# Par conséquent, cette indication n’entre pas dans le cadre du 2° du I de l’article L. 162-16-5-2 du code de la sécurité sociale. Il n’y a donc pas lieu d’identifier, pour cette spécialité, des alternatives thérapeutiques prises en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale.