Missions

La Commission a pour mission de préparer les délibérations, avis et orientations du Collège relatifs à :

• La structuration des parcours de soins :

- Guides et outils relatifs aux maladies chroniques, destinés aux professionnels de santé, 
   notamment les médecins traitants, et aux patients
- Coopération entre professionnels de santé
- Éducation thérapeutique du patient
- Qualité et sécurité du parcours de soins des patients atteints de maladies chroniques

• Les Affections de Longue Durée (ALD) :

- Projets de décret fixant la liste des Affections de longue durée
- Projets de recommandations relatives aux : 
      - actes et prestations nécessités par le traitement des ALD pour lesquels la participation 
         de l’assuré peut être limitée ou supprimée ; 
      - critères médicaux utilisés pour la définition des ALD ;
      - actes médicaux et examens biologiques que requiert le suivi des ALD.

Outre les missions figurant ci-dessus, la Commission peut se voir confier par le Collège des travaux, études ou consultations que celui-ci juge utile à la préparation de ses délibérations ou avis.

La Commission coordonne ses travaux et son programme avec ceux des autres Commissions.

La Commission est composée de représentants des différentes organisations professionnelles et d’usagers, nommés pour une durée de 3 ans.

Composition

  Président : M.Alain CORDIER, membre du Collège de la HAS

  Vice-président : Dr Jean-François THEBAUT, membre du Collège de la HAS

Représentants professionnels :
- Collège de médecine générale (CMG)
- Union nationale des réseaux de santé (UNRS)
- Société française de santé publique (SFSP)
- Conférence des Doyens
- Fédération des spécialités médicales (FSM)
- Fédération des Maisons et Pôles de Santé
- Société française de pharmacie clinique (SFPC)
- Conseil national de l’ordre des infirmiers (CNOI)

Représentants institutionnels : DGS, CNAMTS, DGOS, ARS, Ministère du budget, AFSSAPS, DSS, CCMSA, RSI.

La composition de la Commission Parcours de soins et maladies chroniques a été fixée par délibération du Collège le 26 octobre 2011.