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Les guides - manuels - supports à lire... - manuel de certification V2010 révisé 2011

1- Le manuel V2010 de certification des établissements de santé - révisé 2011

La révision 2011 du manuel de certification V2010 permet d’introduire, en réponse aux attentes de l’environnement, des adaptations aux spécificités de l’HAD, de la santé mentale et de la biologie. Elle tient compte également de l’actualité réglementaire (loi HPST, décrets sur la gestion des risques, l’éducation thérapeutique…) et du retour d’expérience de la V2010 (questionnaires aux établissements, analyse des 1ères procédures de certification V2010…).

La révision a pris en compte également le souhait de stabilité de l’environnement en introduisant au total un nombre restreint d’évolutions.

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Pour valider son auto-évaluation, l’établissement doit répondre à l’ensemble des éléments d’appréciation, dès lors qu’ils lui sont applicables. Les champs d’application sont, pour la plupart, définis par la Haute Autorité de Santé, dans le manuel de certification, au sein des cadres prévus à cet effet.

Néanmoins, certains critères ou éléments d’appréciation peuvent apparaître non applicables aux établissements.

La HAS met à disposition des établissements de santé un  tableau récapitulatif des cas généraux de non applicabilité par critère et par type de prise en charge. Si l’établissement pense ne pas être concerné par un critère ou un élément d’appréciation, il doit en premier lieu consulter ce tableau. Pour toute question spécifique à son contexte, il doit interroger la Haute Autorité de Santé via Information sur la certification des établissements de santé pour obtenir une confirmation de son interprétation. Il ne s’agit pas de sélectionner « NA » dans l’auto-évaluation en lieu et place de « non » lorsqu’il n’y a aucune réponse à apporter.

Dans tous les cas, à réception de l’auto-évaluation, la Haute Autorité de Santé procède à une analyse des éléments d’appréciation déclarés « NA ». Tous ceux qui ne sont pas validés seront investigués par les experts-visiteurs en visite.

2- Guide Préparer & Conduire V2010 révisé 2011 (Juin 2011)

Cette nouvelle version du guide Préparer & Conduire tient compte de la parution du manuel de certification V2010 actualisé V2011 opposable à partir des visites d'octobre 2011.


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