Manuel V2010 de certification des établissements de santé - version juin 2009

Le manuel V2010 a été élaboré avec une volonté de concentration de la démarche de certification sur les principaux leviers et éléments traceurs de la qualité et de la sécurité des soins dans les établissements de santé. Il représente une évolution importante du référentiel de certification des établissements de santé. Il introduit notamment des « Pratiques exigibles prioritaires » autour desquelles la HAS exprime des attentes renforcées.

La révision du manuel de certification à l’origine de la publication de la version juin 2009 a pour objectif d’enrichir en éléments d’information et d’explication le contenu du manuel afin d’en favoriser l’appréhension et la compréhension par le lecteur.

Cette révision ne comporte pas de modifications des exigences (critères et éléments d’appréciation) par rapport à la version de novembre 2008. Seul le libellé de 2 critères (19.d et 22.a) et conjointement celui de 2 éléments d’appréciation du critère 19.d ont été modifiés sans impact sur l’exigence correspondante.

En revanche, le nombre de textes introductifs aux critères a été considérablement augmenté : 46 châpos ont été ajoutés et 13 modifiés par rapport à la version de novembre 2008. Désormais, 67 des 82 critères du manuel font l’objet d’un texte d’introduction.

D’autre part, une bibliographie indicative et une liste de liens internet, classées par référence, ainsi qu’un index des principaux mots clés ont été ajoutés au manuel.

D’autres modifications ont été apportées au manuel, parmi lesquelles la réécriture de la partie Procédure de certification V2010 de l’introduction, l’ajout (critère 8.h), la modification (critères 13.a et 19.d) et la suppression (critères 19.c, 26.c et 27.a) de certains champs d’application ou encore l’ajout de plusieurs définitions au lexique.

Contact : Les lecteurs et utilisateurs du manuel qui souhaiteraient faire des remarques ou des suggestions sur le manuel de certification ont à leur disposition l’adresse Internet : i.certification @has-sante.fr

1- Structure Le manuel V2010 contient 28 références et 82 critères ce qui représente un allègement du nombre d’exigences par rapport aux précédentes versions. Il est applicable aux établissements qui auront leur 3ème visite de certification à partir de janvier 2010.

Il est organisé en 2 chapitres : "Management de l’établissement" et "Prise en charge du patient".

La HAS a fait le choix d’une meilleure évaluation du système de management et d’une simplification de la structure du manuel, en évitant des redondances entre les exigences relatives à la définition des politiques et celles qui concernent leur mise en œuvre et leur évaluation.

Pour améliorer la lisibilité du manuel et structurer le dispositif de cotation, le choix a été fait d’organiser les éléments d’appréciation du manuel V2010 en 3 colonnes (E1, E2, E3) qui correspondent aux étapes classiquement rencontrées dans une démarche d’amélioration :

E1 : prévoir, E2 : mettre en œuvre, E3 : évaluer/améliorer.

2- La définition de pratiques exigibles prioritaire Afin de renforcer l’effet levier sur la qualité et la sécurité des soins de la certification, des pratiques exigibles prioritaires sont introduites dans le manuel de certification. Ces pratiques exigibles prioritaires sont des critères pour lesquels des attentes particulièrement signalées sont exprimées. L’étude par l’équipe d’experts-visiteurs du positionnement de l’établissement au regard de ces exigences sera systématique et bénéficiera d’une approche standardisée.

3- Les indicateurs L’utilisation des indicateurs nationaux généralisés par le ministère chargé de la Santé et la HAS est prévue dans la V2010. Il s’agit d’utiliser les indicateurs dont le recueil est obligatoire en France pour contribuer à la mesure de la qualité sur les critères de la certification.

Il est attendu des établissements qu’ils intègrent les mesures disponibles dans leur travail d’auto-évaluation. Les experts-visiteurs utiliseront également les mesures disponibles pour évaluer le niveau de qualité sur les critères. Les critères pour lesquels un indicateur est disponible sont signalés par un logo spécifique (IND).

Le manuel V2010 a été établi grâce aux travaux de groupes thématiques composés de professionnels de santé, d’experts et de représentants d’usagers. Il a fait l’objet d’une relecture par les différentes parties prenantes et institutions concernées par la certification des établissements de santé.