Agenda
Partenariats et conventions
La HAS a signé différents accords de coopération avec certaines autorités indépendantes afin de favoriser le développement d'échanges sur les méthodes, le partage d'expérience et la production commune de certains travaux. On peut citer notamment l'IQWIG et le NICE en Europe, l'INCa et l'INPES en France.
Vous trouverez ci-dessous les textes de ces différents accords cadres.
Documents
-
Accord cadre HAS - INCa - 03 juillet 2007
(
106.37 KB)
-
Accord cadre HAS-INPES - 28 octobre 2008
( 106.57 KB)
-
Convention cadre HAS-ANESM - 14 juin 2010
( 105.28 KB)
-
Convention cadre HAS-ABM - 14 décembre 2010
( 85.07 KB)
Mis en ligne le
26 May 2010
ESDI - Déclaration d'intérêts en ligne
Français