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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins

L’introduction d’un recueil généralisé d’indicateurs dans le système de santé et dans la certification poursuit un triple objectif :

  • développer la culture de la mesure de la qualité des soins ;
  • disposer de mesures factuelles de la qualité ;
  • renforcer l’effet levier sur l’amélioration de la qualité des soins.

Dans le cadre de la certification V2010, 3 types d’utilisation des indicateurs sont à distinguer :

1- Les indicateurs nationaux de qualité généralisés par la Haute Autorité de Santé  : ils permettent d'objectiver la réponse aux éléments d’appréciation (EA) des critères correspondants aux thématiques des indicateurs (pour en savoir plus sur les indicateurs d'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins) ;


2- Les indicateurs nationaux du tableau de bord des infections nosocomiales généralisés par le ministère de la santé : ils permettent d'objectiver l’évaluation des critères correspondants aux thématiques des indicateurs (critère 8.g et critère 8.h). Le guide Préparer et Conduire votre démarche de certification V2010 délivre des consignes  pour l’utilisation des indicateurs dans l’évaluation des critères 8.g et 8.h du manuel de certification V2010 ;

3- Les indicateurs et les tableaux de bord internes à l'établissement : ils sont utilisés par l'établissement à des fins de pilotage interne ou d’évaluation des pratiques professionnelles (critère 2.e, critère 28.c - document sur les indicateurs de pratique clinique - du manuel de certification V2010).

La HAS a développé avec les professionnels de santé dans le cadre des programmes pilotes

D'autres indicateurs de pratique clinique  sont à venir.

D’une façon générale, si les indicateurs généralisés obligatoires sont exigés dans le cadre de l’auto-évaluation, ils ne sont pas exclusifs. D’autres indicateurs exploités et renseignés à l’initiative de l’établissement pouvent être utilisés dans le cadre de l’auto-évaluation et de la visite. À cet égard, le recours aux indicateurs généralisés optionnels comme l'indicateur « Conformité des demandes d'examens d'imagerie »  ou « traçabilité de l'évaluation du risque d'escarre » est envisageable.

Les critères rattachés à des indicateurs nationaux généralisés par la Haute Autorité de Santé ou le ministère de la Santé sont, au même titre que ceux associés aux Pratiques Exigibles Prioritaires, des points de passage obligés d’une visite.


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