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Health technology assessment

Evaluation des prothèses externes de membre supérieur

Rapport d’évaluation de la CNEDiMTS

Aims of the
assessment

L’objectif de ce travail est de réévaluer les prothèses externes de membre supérieur inscrites sur la Liste des produits et prestations remboursables (LPPR), afin notamment de :

  • s’assurer du bien fondé de leur remboursement au regard de leur intérêt ;
  • définir les indications et les situations cliniques d’utilisation des prothèses externes de membre supérieur ;
  • déterminer les conditions d’utilisation et de prescription ;
  • définir les modalités d’inscription des produits sur la LPPR et décrire, le cas échéant, les spécifications techniques auxquelles doivent répondre les prothèses externes de membre supérieur inscrites sur la LPPR.
Date June 2010
Summary

Compte tenu de données cliniques en nombre limité, cette évaluation est essentiellement fondée sur l’expertise clinique du groupe de travail multidisciplinaire.

La Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (CNEDiMTS) a reconnu un intérêt pour les quatre types de prothèses disponibles : prothèses inertes, prothèses passives, prothèses actives mécaniques et prothèses actives électriques, compte tenu du fait que ces différents types de prothèses disposent de fonctionnalités différentes et répondent donc à des besoins et des projets de vie différents. La CNEDiMTS recommande que les quatre types de prothèses externes de membre supérieur soient disponibles et inscrits sur la LPPR.

Ce travail a permis une mise à jour des catégories de dispositifs, en fonction de la littérature, des pratiques cliniques et des prothèses actuellement disponibles. Une refonte complète de la nomenclature est recommandée, avec une classification modulaire distinguant les emboitures et les adjonctions.

Method

La méthode adoptée est fondée sur l’analyse critique des données de la littérature scientifique, des données des fabricants et l’avis de professionnels de santé réunis dans un groupe de travail multidisciplinaire.

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