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Vous trouverez ci-dessous les avis et décisions officielles rendus par la Haute Autorité de santé ou l'une de ses commissions. Sélectionnez une rubrique ou consultez tous les Avis & Décisions classés par date.

Décisions à caractère scientifique

Décision n°2013.0029/DC/SEAP du 27 mars 2013 du collège de la HAS adoptant le guide méthodologique « sécurité des patients en chirurgie ambulatoire »
Décision n°2013.0028/DC/SEAP du 27 mars 2013 du collège de la HAS adoptant le document intitulé « Recommandations organisationnelles et outils sur la chirurgie ambulatoire »
Décision n°2012.0197/DC/SEAP du 19 décembre 2012 du collège de la HAS adoptant la note de problématique intitulée « Amygdalectomie avec ou sans adénoïdectomie chez l’enfant ou l’adolescent (moins de 18 ans) : Synthèse de données de la littérature »
Décision n°2013.0037/DC du 10 avril 2013 du collège de la Haute Autorité de Santé adoptant le guide méthodologique concernant "L’évaluation des aspects éthiques à la HAS"
Décision n°2013.0042/DC du 24 avril 2013 du collège de la Haute Autorité de Santé adoptant la recommandation en santé publique « Contraception d’urgence : prescription et délivrance à l’avance »
Décision n°2013.0046/DC/SBPP du 24 avril 2013 du Collège de la HAS adoptant le document intitulé "Fiche mémo - Contraception chez la femme après une interruption volontaire de grossesse (IVG)"
Décision n°2013.0045/DC/SBPP du 24 avril 2013 du Collège de la HAS adoptant le document intitulé "Fiche mémo - Contraception chez l'homme"
Décision n°2013.0044/DC/SBPP du 24 avril 2013 du Collège de la HAS adoptant le document intitulé "Fiche mémo - Stérilisation à visée contraceptive chez l'homme et chez la femme"
Décision n°2013.0043/DC/SBPP du 24 avril 2013 du Collège de la HAS adoptant le document intitulé "Fiche mémo - Contraception d'urgence"
Décision n°2013.0041/DC/SBPP du 24 avril 2013 du Collège de la HAS adoptant le document intitulé "Fiche mémo - Contraception chez la femme en post-partum"
Décision n°2013.0040/DC/SBPP du 24 avril 2013 du Collège de la HAS adoptant le document intitulé "Fiche mémo - Contraception chez l'adolescente"
Décision n°2013.0039/DC/SBPP du 24 avril 2013 du Collège de la HAS adoptant le document intitulé "Fiche mémo - Contraception chez la femme adulte en âge de procréer (hors post-partum et post-IVG)"
Décision n°2013.0024/DC/SBPP du 27 mars 2013 du collège de la HAS portant adoption de la fiche memo « Contraception : prescription et conseil chez la femme
Décision n°2012.0204/DC/SEVAM du 12 décembre 2012 du collège de la HAS adoptant la note de problématique intitulée Pertinence du recours à l’hospitalisation pour Bronchopneumopathie chronique surinfectée
Décision n°2012.0205/DC/SEVAM du 19 décembre 2012 du collège de la HAS adoptant la note de problématique intitulée Pertinence du recours à l'hospitalisation pour bronchiolite
Décision n°2012.0201 DC SEVAM du 19 décembre 2012 du collège de la HAS portant adoption de la liste des méthodes de Développement Professionnel Continu
Décision n°2013.0020/DC/SEAP du 6 mars 2013 du collège de la HAS relative au référentiel proposé par l’UNCAM le 13 novembre 2012 et portant sur le nombre de séances de masso-kinésithérapie pour rééducation en cas de cervicalgie non spécifique sans atteinte neurologique, au-delà duquel un accord préalable du service du contrôle médical est nécessaire
Décision n°2013.0022/DC/SEAP du 6 mars 2013 du collège de la HAS relative au référentiel proposé par l’UNCAM le 13 novembre 2012 et portant sur le nombre de séances de masso-kinésithérapie pour rééducation en cas de fracture de l’extrémité distale des deux os de l’avant bras, au-delà duquel un accord préalable du service du contrôle médical est nécessaire
Décision n°2013.0021/DC/SEAP du 6 mars 2013 du collège de la HAS relative au référentiel proposé par l’UNCAM le 13 novembre 2012 et portant sur le nombre de séances de masso-kinésithérapie pour rééducation en cas de fracture du coude, avec ou sans luxation, opérée ou non, chez l’adulte, au-delà duquel un accord préalable du service du contrôle médical est nécessaire
Décision n°2012.0168/DC/DAQSS du 17 octobre 2012 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide de l’expert-visiteur V2010 en Installations Autonomes de Chirurgie Esthétique (IACE)

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