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Vous trouverez ci-dessous les avis et décisions officielles rendus par la Haute Autorité de santé ou l'une de ses commissions. Sélectionnez une rubrique ou consultez tous les Avis & Décisions classés par date.

Décisions d'administration générale

DECISION N° 2013.0035/DP/SG portant délégation de signature à Michel Varroud Vial
DECISION N° 2013.0013/DC/SEM du 30 janvier 2013 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de deux membres de la Commission de la Transparence prévue à l’article R.163-15 du code de la sécurité sociale
Décision n° 2013.0002/DC/UMEPI portant portant renouvellement dans leurs fonctions des membres du groupe de travail « Intérêt de Santé Publique et Etudes Post-Inscriptions »
DECISION 2013.0012 portant délégation de signature à Anne-Claire Morisot
Décision n° 2012.0157/DC/UMEPI portant nomination du président du groupe de travail ISPEP
DECISION N° 2012.0072/DP/SG du Président portant modification de l'organisation générale de la HAS
DECISION N° 2012.0189/DC/SG du collège de la HAS relative aux frais de déplacement
DECISION N° 2012.0136/DC/SG portant nomination du Président du groupe “Déontologie et indépendance de l’expertise”
DECISION N° 2012.0080/DP/SG portant délégation de signature à Marc Guerrier
DECISION N° 2012.0016/DC/SED du 8 mars 2012 du Collège de la HAS portant nomination d’un vice-président de la CNEDIMTS
DECISION N° 2012.0073/DC/SED du 24 mai 2012 du collège de la HAS portant nomination de membres de la CNEDIMTS
DECISION N° 2012.0113/DC/SED du 28 juin 2012 du collège de la HAS portant nomination d’un membre de la CNEDIMTS
DECISION N° 2012.0181/DC/SED du 28 nov. 2012 du collège de la HAS portant nomination d’un membre de la CNEDiMTS
DECISION N° 2012.173/DC/SEM du collège de la Haute Autorité de santé du 21 novembre 2012 portant nomination d’un membre de la Commission de la Transparence prévue à l’article R.163-15 du code de la sécurité sociale
Décision n° 2011.12.091/MJ du 7 décembre 2011 du président de la Haute Autorité de santé portant modification de la décision d’organisation générale de la Haute Autorité de Santé modifiée par décision n° 2012.0003/DP/SG du 28 juin 2012 du président de la Haute Autorité de santé
DECISION N° 2010.12.048/MJ du Président de la Haute Autorité de Santé portant modification de l'organisation générale de la Haute Autorité de Santé
DECISION N° 2012.0014/DP/SG portant délégation de signature à Sabine Cohen-Hygounenc
DECISION N° 2012.0015/DP/SG portant délégation de signature à Michel Laurence
DECISION N° 2012.0029/DP/SG portant délégation de signature à Michèle Morin-Surrica
DECISION N° 2012.0101/DD/SG du directeur de la HAS listant les fonctions des personnels soumis à déclaration publique d’intérêts en application des articles L.1451-1 I et II et R.1451-1 I et III du code de la santé publique

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