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Pertinence des soins

Dès sa création, la HAS s’est naturellement intéressée au sujet de la pertinence des actes, des séjours, des parcours de soins, des modalités de prise en charge ; c’est d’ailleurs à ce titre que cette thématique a été introduite très précocement dans la procédure de certification des établissements de santé.

De manière formelle, la HAS a été saisie, en juin 2010, du sujet Pertinence par le Ministère de la santé (Direction générale de l’offre de soins DGOS et Direction de la sécurité sociale DSS) et par l’Assurance maladie. Cette demande s’inscrit dans le cadre d’une démarche générale dont l’objectif est l’évaluation de la pertinence des actes et la justification de leur prescription. Cette saisine est motivée, au vu de données administratives (Agence technique de l’information sur l’hospitalisation ATIH), par l’augmentation de leur fréquence et/ou par la variation de leur taux de recours géographique.

Chaque saisine donne lieu à une réflexion sur la problématique liée à la thématique de l’acte, afin de définir les meilleures stratégies et méthodes pour aborder le sujet. Les productions retenues dans le programme de travail sont variées, adaptées aux besoins apparus pour améliorer la pertinence des parcours du patient : études de problématique, outils d’amélioration des pratiques professionnelles, guides pour les patients, recommandations de bonne pratique, évaluations technologiques, indicateurs.

Point essentiel, la HAS associe les représentants d’usagers et les professionnels concernés, représentés par leurs Collèges ou Conseils nationaux professionnels (ou la structure représentative des différentes composantes de la discipline), pour l’élaboration de ses productions, afin de garantir non seulement la prise en compte des données scientifiques mais aussi leur applicabilité. La mise en œuvre des démarches d’amélioration de la pertinence des soins nécessite l’adhésion de tous les acteurs concernés.

Problématiques pertinence

Outils d’amélioration des pratiques professionnelles

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Mis en ligne le 03 Feb 2017