Programme National pour la Sécurité des Patients (PNSP)

Article HAS - Mis en ligne le 25 mars 2013 - Mis à jour le 25 mars 2013

Le Programme National pour la Sécurité des Patients (PNSP) est une volonté nationale d’intensifier la mobilisation de tous, patients et professionnels, pour progresser en matière de sécurité du patient
Le programme, conjointement piloté par la Direction générale de l’offre de soins et la Direction générale de la santé en association avec la Haute Autorité de santé (HAS) a pour objectifs de mieux structurer et de renforcer les actions dans le domaine de la sécurité des patients et d’orienter l’ensemble des acteurs de santé vers des priorités d’actions.

Ainsi le PNSP s’articule autour de 4 axes

Quatre thématiques structurent le projet. Elles présentent entre elles de nombreuses interfaces et convergences :

  • renforcement de l’information du patient et de la relation soignant-soigné afin de mieux permettre au patient d’être co-acteur de sa sécurité (Axe 1)
  • mise en place d’une déclaration et d’une prise en compte des évènements indésirables associés aux soins dans une logique d’apprentissage et d’amélioration des pratiques, via l’analyse des causes systémiques et le retour d’expérience en équipe, avec valorisation aux niveaux régional et national (Axe 2)
  • amélioration de la culture de sécurité par la mise en place de formations à la sécurité des soins; le recours à des méthodes pédagogiques innovantes comme la simulation en santé; ou encore l’appui des professionnels de santé par des structures expertes (Axe 3)
  • développement de la recherche sur la sécurité des soins et amélioration de la sécurité des personnes participant à la recherche clinique (Axe 4)


Chaque axe est décliné en actions très concrètes, à mettre en œuvre entre 2013 et 2017, à déployer en cohérence avec les différentes démarches existantes et futures :un comité de pilotage qui rassemble l’ensemble des acteurs du système de santé.

  • la procédure de certification des établissements de santé,
  • le développement des indicateurs qualité,
  • la mise en œuvre du Développement Professionnel Continu,
  • l’accréditation des médecins des spécialités à risque,
  • la structuration de l’information mise à disposition des usagers et des professionnels sur la qualité et la sécurité des soins,
  • la réalisation de travaux d’optimisation des parcours de soins,
  • la réingénierie en cours des formations initiales et l’élaboration des référentiels « activités et compétences » des professionnels de santé,
  • etc.

Pour chaque action un pilote et des livrables sont déterminés.

La HAS est engagée sur 25 actions en pilotage direct ou en association.

Le suivi du programme est assuré par un comité de pilotage qui rassemble l’ensemble des acteurs du système de santé et par une équipe projet constituée de la DGOS, la DGS, la HAS et les coordonnateurs des axes 1 , 3 et 4.
Axe 1 : Dr Gwenael Rolland Jacob,
Axe 3 : Pr Bertrand Millat,
Axe 4 : Pr Patrice François et François Lemaire

Les risques sont inhérents à la prise en charge d’un patient. Seul le déploiement d’une culture de sécurité et d’une gestion des risques réaliste et réalisable au quotidien est la réponse raisonnable au constat de l’impossibilité de leur élimination.


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