HAS - Bulletin officiel

Avis n°2026.0028/AC/SBP du 7 mai 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération national « Prise en charge des patients présentant une douleur chronique par des infirmiers experts douleur en coopération avec le médecin dans les structures douleurs chroniques labellisées (SDC) »

mc.john@has-sante.fr — Mon, 11 May 2026 17:11:13 +0200

En application de l’article L. 4011-3 du code de la santé publique, le Comité national des coopérations interprofessionnelles a sollicité l'avis de la Haute Autorité de santé sur le protocole de coopération national entre professionnels de santé « Prise en charge des patients présentant une douleur chronique par des infirmiers experts douleur en coopération avec le médecin dans les structures douleurs chroniques labellisées (SDC) »

Professionnels concernés :

Médecin
Infirmier

Décision n°2026.0079/DC/SEAP du 23 avril 2026 du collège de la HAS portant nomination des membres de la commission d’évaluation des technologies de santé diagnostiques, pronostiques et prédictives

Mon, 4 May 2026 10:58:08 +0200

Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé portant nomination des membres de la commission d’évaluation des technologies de santé diagnostiques, pronostiques et prédictives

Avis n°2026.0026/AC/SBP du 23 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux référentiels de prescription d’arrêt de travail pour les épisodes dépressifs légers et les épisodes dépressifs modérés à sévères

mc.john@has-sante.fr — Wed, 29 Apr 2026 09:53:53 +0200

Le document ci-dessous est l'avis du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant la publication accessible par le lien situé dans l'encadré "Voir aussi".

Décision n° 2026.0082/DC/SEM du 23 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité ZEPZELCA (lurbinectédine)

Mon, 27 Apr 2026 11:55:44 +0200

Autorisation d’accès précoce refusée à la spécialité ZEPZELCA (lurbinectédine) dans l'indication « en association avec l'atézolizumab dans le traitement d'entretien des patients adultes atteints d'un cancer du poumon à petites cellules étendu (CBPC-SE) dont la maladie n'a pas progressé après un traitement d’induction de première intention par atézolizumab, carboplatine et étoposide. »

Avis n°2026.0027/AC/SESPEV du 24 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur l’utilisation des vaccins IXCHIQ et VIMKUNYA dans un contexte de circulation active du virus du chikungunya avec risque d’évolution vers une épidémie dans l’océan Indien

Fri, 24 Apr 2026 13:36:24 +0200

En raison d'un nombre important de cas de chikungunya (CHIK), maladie infectieuse due à un arbovirus, circulant dans l'océan Indien, la HAS a été saisie par la direction générale de la santé en date du 10 avril 2026. La HAS publie un avis portant sur l'utilisation des vaccins IXCHIQ et VIMKUNYA dans un contexte de circulation active du virus du chikungunya avec risque d'évolution vers une épidémie dans l'océan Indien.

Dans un contexte de circulation active du CHIKV avec risque d’évolution vers une épidémie à Mayotte et en considérant les éléments de l'avis, la HAS étend ses recommandations d’utilisation des vaccins IXCHIQ et VIMKUNYA en Guyane, à Mayotte selon les modalités détaillées dans son avis du 9 avril 2026 et rappelé ci-dessous. Les données épidémiologiques de La Réunion au 17 avril 2026 ne montrent pas de reprise épidémique, celle-ci est peu probable en raison d’une séroprévalence estimée à 66 %. Si une épidémie devait survenir à La Réunion, les mêmes recommandations pourraient y être appliquées.

Pour rappel,

La HAS recommande l’utilisation du vaccin VIMKUNYA chez les personnes âgées de :

Les personnes âgées de 65 ans et plus (avec ou sans comorbidités) ;
Les personnes de 12 à 64 ans avec comorbidités.

La HAS indique que VIMKUNYA peut être proposé dans les autres populations, en tenant compte de la durée de protection documentée limitée à six mois et de l'absence de données chez les personnes immunodéprimées ou immunodéficientes.

La HAS ne recommande pas l’utilisation du vaccin VIMKUNYA chez la femme enceinte et allaitante compte tenu de l’absence de données de tolérance dans cette population spécifique. Les données connues ne permettent pas en l’état de conclure sur l’absence d’effets potentiels de VIMKUNYA sur la grossesse, le développement embryo-fœtal, l’accouchement et le développement post-natal. Cependant, ce vaccin ne comporte pas de contre-indication de principe compte tenu de sa composition protéique adjuvantée, il pourrait être proposé au cas par cas en tenant compte du risque individuel d’exposition et après examen approfondi des bénéfices et des risques potentiels pour la femme enceinte, le fœtus et le nouveau-né.

La HAS :

indique que le vaccin IXCHIQ peut être proposé chez les personnes âgées de 18 à 64 ans après un examen approfondi des bénéfices et des risques potentiels et en tenant compte des informations manquantes sur la sécurité chez les individus de 12 à 64 ans présentant des affections cliniques associées à une réponse immunitaire altérée ou dérégulée (ex. : cancer, diabète, maladies cardiovasculaires, auto-immunes, hématologiques, hépatique chronique, rénale chronique) ;
rappelle la contre-indication du vaccin IXCHIQ chez les personnes immunodéficientes ou immunodéprimées ;
maintient sa non-recommandation d’utilisation du 27 février 2025 du vaccin IXCHIQ chez les femmes enceintes ou allaitantes ;
maintient sa suspension du 25 avril 2025 d’utilisation du vaccin IXCHIQ à la suite des signaux de pharmacovigilance chez les personnes âgées de 65 ans et plus ;
maintient son avis du 17 juillet 2025, spécifiant qu’il n’y a pas d’élément en faveur d’une recommandation spécifique d’utilisation du vaccin IXCHIQ chez les personnes atteintes de drépanocytose.

La HAS précise également qu’il n’y a pas d’indication à vacciner les personnes ayant eu un CHIK confirmé cliniquement ou biologiquement en 2025 – 2026.

Décision n°2026.0060/DC/DG du 26 mars 2026 du collège de la HAS portant adoption du guide méthodologique « Attribution du label de la HAS à un outil d’aide à l’appropriation élaboré par un organisme externe » et du document « Principes du référencement d’outils d’aide à l’appropriation des productions de la HAS »

Fri, 24 Apr 2026 12:46:16 +0200

Décision n°2026.0077/DC/SEM du 16 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité TEIZEILD (téplizumab)

Tue, 21 Apr 2026 15:08:24 +0200

Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité TEIZEILD (téplizumab) dans l’indication « pour retarder l'apparition d'un diabète de type 1 (DT1) de stade 3 chez les adultes et enfants à partir de 8 ans atteints d'un DT1 de stade 2. Le diabète de type 1 de stade 2 doit être confirmé par :

au moins deux auto-anticorps positifs dirigés contre les îlots pancréatiques,
une dysglycémie sans hyperglycémie avérée, à savoir une tolérance au glucose altérée, définie par deux tests d'hyperglycémie provoquée par voie orale anormaux (HGPO anormale confirmée). »

Décision n°2026.0076/DC/SEM du 16 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité SEPHIENCE (sépiaptérine)

Tue, 21 Apr 2026 17:27:22 +0200

Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité SEPHIENCE (sépiaptérine) dans l'indication « traitement des patients pédiatriques et adultes atteints de PCU et ayant une hyperphénylalaninémie non contrôlée (taux de Phé >360 μmol/L jusqu'à 12 ans et >600 μmol/L à partir de 12 ans) malgré une prise en charge par les options thérapeutiques disponibles. »

Décision n°2026.0078/DC/SEM du 16 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement d'autorisation d’accès précoce de la spécialité EVKEEZA (évinacumab)

Tue, 21 Apr 2026 10:25:23 +0200

Autorisation d’accès précoce renouvelée à la spécialité EVKEEZA (évinacumab) dans l’indication « en complément d’un régime alimentaire et d’autres thérapies réduisant le taux de cholestérol des lipoprotéines de basse densité (LDL-c) pour le traitement des patients pédiatriques âgés de 6 mois à 4 ans atteints d’hypercholestérolémie familiale homozygote (HFHo) ».

Décision n°2026.0073/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 9 avril 2026 portant adoption de l’avis et de la fiche « Positionnement de la HAS à la suite de la demande d’élaboration de critères d’éligibilité pour la prise en charge des femmes enceintes en maison de naissance »

Fri, 17 Apr 2026 11:31:43 +0200

Décision n°2026.0057/DC/SEAP du 19 mars 2026 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Séquençage haut débit ciblé de panels de gènes dans la prise en charge des sarcomes »

Mon, 30 Mar 2026 15:20:37 +0200

Le document ci-dessous est la décision du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le rapport qui est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi »

Avis n°2026.0017/AC/SEAP du 19 mars 2026 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de séquençage haut débit ciblé de panels de gènes dans la prise en charge des sarcomes (hors tumeurs stromales gastro-intestinales)

Mon, 30 Mar 2026 15:17:38 +0200

Le document ci-dessous est l'avis du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de séquençage haut débit ciblé de panels de gènes dans la prise en charge des sarcomes (hors tumeurs stromales gastro-intestinales)

Le rapport sur lequel se fonde cet avis est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi ».

Décision n°2026.0071/DC/SEVOQSS du 9 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant mise à jour du guide intitulé « L’analyse des évènements indésirables associés aux soins (EIAS) - Mode d’emploi »

Tue, 14 Apr 2026 10:44:42 +0200

Avis n°2026.0024/AC/SED du 9 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de destruction d'une tumeur rénale par cryothérapie, par voie transcutanée avec guidage tomodensitométrique

Tue, 14 Apr 2026 14:26:33 +0200

Avis n°2026.0022/AC/SESPEV du 9 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur les vaccins IXCHIQ et VIMKUNYA dans un contexte de réémergence du chikungunya en Guyane

Thu, 9 Apr 2026 11:49:46 +0200

En raison de la notification de cas de chikungunya (CHIK), maladie infectieuse due à un arbovirus, en Guyane, la HAS a été saisie par la direction générale de la santé en date du 25 février 2026. La HAS publie un avis portant sur l'utilisation des vaccins IXCHIQ et VIMKUNYA dans un contexte de réémergence du CHIK en Guyane.

À ce jour, considérant :

les risques de survenue de formes sévères d’infection au CHIKV dans les populations les plus fragiles notamment les personnes présentant des pathologies sous-jacentes et les personnes à des âges extrêmes de la vie ;
les données disponibles à date d’immunogénicité, de corrélat de protection, de durée de protection du vaccin IXCHIQ et l'absence de données sur la durée de protection du vaccin VIMKUNYA au-delà de six mois ;
l’absence de données d’efficacité clinique pour IXCHIQ & VIMKUNYA ;
les effets indésirables graves survenus avec le vaccin IXCHIQ et les informations manquantes sur la sécurité chez les individus de 12 à 64 ans présentant des affections cliniques associées à une réponse immunitaire altérée ou dérégulée (ex. : cancer, diabète, maladies cardiovasculaires, auto-immunes, hématologiques, hépatiques chroniques, rénales chroniques) ;
la contre-indication du vaccin IXCHIQ et l'absence de données sur l'utilisation du vaccin VIMKUNYA chez les personnes immunodéficientes ou immunodéprimées ;
la non-recommandation par la HAS de l’utilisation du vaccin IXCHIQ, en raison du caractère vivant atténué du vaccin, chez les femmes enceintes et allaitantes. L'absence de données pour le vaccin VIMKUNYA dans les études cliniques ou en vie réelle d’utilisation dans cette population ;

Dans un contexte de réémergence du chikungunya en Guyane, la HAS recommande l’utilisation du vaccin VIMKUNYA chez :

Les personnes âgées de 65 ans et plus (avec ou sans comorbidités) ;
Les personnes de 12 à 64 ans avec comorbidités.

La HAS ne recommande pas l’utilisation du vaccin VIMKUNYA chez la femme enceinte et allaitante compte tenu de l’absence de données de tolérance dans cette population spécifique. Les données connues ne permettent pas en l’état de conclure sur l’absence d’effets potentiels de VIMKUNYA sur la grossesse, le développement embryo-fœtal, l’accouchement et le développement post-natal. Cependant, ce vaccin ne comporte pas de contre-indication de principe compte tenu de sa composition protéique adjuvantée et pourrait être proposé au cas par cas en tenant compte du risque individuel d’exposition et après examen approfondi des bénéfices et des risques potentiels pour la femme enceinte, le fœtus et le nouveau-né.

La HAS :

indique que le vaccin IXCHIQ peut être proposé chez les personnes âgées de 18 à 64 ans après un examen approfondi des bénéfices et des risques potentiels et en tenant compte des informations manquantes sur la sécurité chez les individus de 12 à 64 ans présentant des affections cliniques associées à une réponse immunitaire altérée ou dérégulée (ex. : cancer, diabète, maladies cardiovasculaires, auto-immunes, hématologiques, hépatique chronique, rénale chronique) ;
rappelle la contre-indication du vaccin IXCHIQ chez les personnes immunodéficientes ou immunodéprimées ;
maintient sa non-recommandation d’utilisation du 27 février 2025 du vaccin IXCHIQ chez les femmes enceintes ou allaitantes ;
maintient sa suspension du 25 avril 2025 d’utilisation du vaccin IXCHIQ à la suite des signaux de pharmacovigilance chez les personnes âgées de 65 ans et plus ;
maintient son avis du 17 juillet 2025, spécifiant qu’il n’y a pas d’élément en faveur d’une recommandation spécifique d’utilisation du vaccin IXCHIQ chez les personnes atteintes de drépanocytose.

Avis n°2026.0023/AC/SED du 9 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de destruction de plusieurs tumeurs rénales par cryothérapie, par voie transcutanée avec guidage tomodensitométrique

Mon, 13 Apr 2026 14:50:05 +0200

Décision n°2026.0072/DC/SEVOQSS du 9 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Flash Sécurité Patient : Peau à peau et allaitement du nouveau-né à la maternité »

Thu, 9 Apr 2026 10:09:55 +0200

Décision n° 2026.0065/DC/SEVOQSS du 2 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

m.korchi@has-sante.fr — Fri, 10 Apr 2026 11:47:12 +0200

Décision n° 2026.0065/DC/SEVOQSS du 2 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n° 2026.0064/DC/SEVOQSS du 2 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

m.korchi@has-sante.fr — Fri, 10 Apr 2026 11:12:03 +0200

Décision n° 2026.0064/DC/SEVOQSS du 2 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n° 2026.0062/DC/SEVOQSS du 2 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

m.korchi@has-sante.fr — Fri, 10 Apr 2026 10:33:17 +0200

Décision n° 2026.0062/DC/SEVOQSS du 2 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n° 2026.0061/DC/SEVOQSS du 2 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

m.korchi@has-sante.fr — Fri, 10 Apr 2026 10:08:50 +0200

Décision n° 2026.0061/DC/SEVOQSS du 2 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n° 2026.0063/DC/SEVOQSS du 2 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

m.korchi@has-sante.fr — Fri, 10 Apr 2026 10:45:05 +0200

Décision n° 2026.0063/DC/SEVOQSS du 2 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis n°2026.0020/AC/SED du 26 mars 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté limitant la pratique de l’acte de rétrécissement de l’orifice atrioventriculaire droit par dispositif par voie veineuse transcutanée avec guidage par échographie doppler par voie transoesophagienne à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique

m.konate@has-sante.fr — Tue, 7 Apr 2026 08:34:44 +0200

Décision n° 2026.0066/DC/SEVOQSS du 2 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Référentiel de compétences en facteurs humains au service de la qualité et la sécurité des soins (compétences non techniques) »

Fri, 3 Apr 2026 10:52:19 +0200

Décision n°2026.0059/DC/MNS du 26 mars 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relative au référencement du système d’aide à la décision indexée par médicament (SAM) ayant pour objet d’alerter sur la modification des conditions de prescription et de dispensation du finastéride 1mg

Fri, 27 Mar 2026 16:17:49 +0100

Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé relative au référencement du système d’aide à la décision indexée par médicament (SAM) ayant pour objet d’alerter sur la modification des conditions de prescription et de dispensation du finastéride 1mg.

Avis n°2026.0021/AC/SEAP du 26 mars 2026 du collège de la HAS relatif à la modification de l’arrêté du 9 mai 2023 limitant la pratique de la greffe d’îlots de Langerhans à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du CSP

Fri, 27 Mar 2026 15:29:39 +0100

Le document ci-dessous est l'avis du Collège de la Haute Autorité de santé relatif à la modification de l’arrêté du 9 mai 2023 limitant la pratique de la greffe d’îlots de Langerhans à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de santé publique

Avis n°2026.0019/AC/SEAP du 19 mars 2026 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de séquençage haut débit ciblé des panels de gènes dans le diagnostic des surcharges en fer génétiques rares

Tue, 24 Mar 2026 10:46:39 +0100

Le document ci-dessous est l'avis du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de séquençage haut débit ciblé des panels de gènes dans le diagnostic des surcharges en fer génétiques rares

Le rapport sur lequel se fonde cet avis est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi ».

Avis n°2026.0018/AC/SEAP du 19 mars 2026 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de séquençage haut débit ciblé des panels de gènes dans le diagnostic des hyperferritinémies génétiques sans surcharge en fer

Tue, 24 Mar 2026 10:43:05 +0100

Le document ci-dessous est l'avis du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de séquençage haut débit ciblé des panels de gènes dans le diagnostic des hyperferritinémies génétiques sans surcharge en fer

Le rapport sur lequel se fonde cet avis est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi ».

Décision n°2026.0058/DC/SEAP du 19 mars 2026 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Séquençage haut débit ciblé des panels de gènes dans le diagnostic des surcharges en fer génétiques rares et des hyperferritinémies génétiques sans surcharge en fer - Recherche des altérations génétiques constitutionnelles »

Tue, 24 Mar 2026 10:38:06 +0100

Le document ci-dessous est la décision du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le rapport qui est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi »

Décision n° 2026.0050/DC/SEM du 12 mars 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité KISUNLA (donanémab)

Thu, 19 Mar 2026 15:57:51 +0100

Autorisation d’accès précoce refusée à la spécialité KISUNLA (donanémab) dans l'indication « Le donanémab est indiqué dans le traitement des patients adultes ayant un diagnostic clinique de troubles neurocognitifs mineurs et de troubles neurocognitifs majeurs à un stade léger dus à la maladie d’Alzheimer (maladie d’Alzheimer à un stade symptomatique précoce), hétérozygotes ou non-porteurs de l’allèle ε4 du gène de l’apolipoprotéine E (ApoE ε4) avec une pa-thologie amyloïde confirmée (voir rubrique 4.4 du RCP). »

Décision n°2026.0035/DP/SG du 17 mars 2026 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service SFAL)

Wed, 18 Mar 2026 13:58:47 +0100

Décision n°2026.0212/DP/SG du 9 mars 2026 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Wed, 18 Mar 2026 11:42:51 +0100

Décision n°2026.0049/DC/MNS du 12 mars 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relative au référencement du système d’aide à la décision indexée par médicament (SAM) ayant pour objet d’alerter sur la balance bénéfice/risque défavorable des antidépresseurs tricycliques pour l’énurésie de l’enfant et de l’adolescent

Fri, 13 Mar 2026 14:51:10 +0100

Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé relative au référencement du système d’aide à la décision indexée par médicament (SAM) ayant pour objet d’alerter sur la balance bénéfice/risque défavorable des antidépresseurs tricycliques pour l’énurésie de l’enfant et de l’adolescent.

Décision n°2026.0048/DC/AC du 12 mars 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant approbation du compte financier 2025

Thu, 12 Mar 2026 11:30:44 +0100

Décision n° 2026.0044/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 26 février 2026 portant adoption des fiches pratiques relatives à la recommandation de bonne pratique intitulée « Gestion du capital sanguin en pré, per et post opératoire »

Fri, 27 Feb 2026 13:58:48 +0100

Décision n° 2026.0047/DC/SEM du 26 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité JASCAYD (nérandomilast)

Thu, 5 Mar 2026 11:16:22 +0100

Autorisation d’accès précoce refusée à la spécialité JASCAYD (nérandomilast) dans l'indication « chez les adultes pour le traitement de la fibrose pulmonaire idiopathique (FPI) chez les patients qui ne peuvent bénéficier d’un traitement antifibrosant en raison d’une contre-indication ou d’une intolérance. »

Décision n° 2026.0046/DC/SEM du 26 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité JASCAYD (nérandomilast)

Wed, 4 Mar 2026 16:46:43 +0100

Autorisation d’accès précoce refusée à la spécialité JASCAYD (nérandomilast) dans l'indication « chez les adultes pour le traitement des fibroses pulmonaires progressives (FPP) chez les patients qui ne peuvent bénéficier d’un traitement antifibrosant en raison d’une contre-indication ou d’une intolérance. »

Décision n°2026.0045/DC/SEM du 26 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité IMFINZI (durvalumab)

Thu, 5 Mar 2026 11:46:48 +0100

Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité IMFINZI (durvalumab) dans l'indication « en association avec la chimiothérapie FLOT en traitement néoadjuvant et adjuvant, suivie d’IMFINZI en monothérapie en traitement adjuvant, est indiqué dans le traitement des patients adultes atteints d’un adénocarcinome gastrique ou de la jonction oesogastrique résécable. »

Décision n°2025.0158/DC/SCES du 26 juin 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination d’un membre de la commission de certification des établissements de santé

Thu, 5 Mar 2026 10:12:27 +0100

Décision n°2026.0039/DC/SEVOQSS du 26 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide « Attribution du label de la HAS à un « flash sécurité patient » élaboré par un organisme externe »

Mon, 2 Mar 2026 09:27:54 +0100

Avis n°2026.0016/AC/SESPEV du 26 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’actualisation du calendrier des vaccinations pour l’année 2026

Thu, 26 Feb 2026 18:13:22 +0100

Le Collège de la HAS rend son avis sur le projet d'édition 2026 du calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales

Avis n°2026.0015/AC/SESPEV du 26 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre le zona, Shingrix

Thu, 26 Feb 2026 14:55:37 +0100

Avis n°2026.0015/AC/SESPEV du 26 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre le zona, Shingrix

Décision n°2026.0040/DC/SEVOQSS du 26 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Flash Sécurité Patient : (Re)transcription des prescriptions médicamenteuses. Copier une prescription, c’est risquer de coller des erreurs »

Fri, 27 Feb 2026 12:35:50 +0100

Décision n°2026.0040/DC/SEVOQSS du 26 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Flash Sécurité Patient : (Re)transcription des prescriptions médicamenteuses. Copier une prescription, c’est risquer de coller des erreurs »

Décision n° 2026.0043/DC/SEVOQSS du 26 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Fri, 27 Feb 2026 15:39:27 +0100

Décision n° 2026.0043/DC/SEVOQSS du 26 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales.

Décision n° 2026.0042/DC/SEVOQSS du 26 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Fri, 27 Feb 2026 15:36:56 +0100

Décision n° 2026.0042/DC/SEVOQSS du 26 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales.

Décision n° 2026.0041/DC/SEVOQSS du 26 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Fri, 27 Feb 2026 15:34:37 +0100

Décision n° 2026.0041/DC/SEVOQSS du 26 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales.

Avis n°2026.0012/AC/SED du 19 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L.162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de pose de bioprothèse valvulaire tricuspide, par voie veineuse transcutanée

Fri, 20 Feb 2026 09:36:51 +0100

Avis n° 2026.0013/AC/SESPEV du 19 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre la grippe saisonnière VAXIGRIP sous sa forme trivalente.

Fri, 20 Feb 2026 12:50:14 +0100

Avis n° 2026.0013/AC/SESPEV du 19 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre la grippe saisonnière VAXIGRIP sous sa forme trivalente.

Avis n° 2026.0014/AC/SESPEV du 19 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre la grippe saisonnière EFLUELDA sous sa forme trivalente

Fri, 20 Feb 2026 11:24:30 +0100

Décision n°2026.0038/DC/SEVOQSS du collège de la Haute Autorité de santé du 19 février 2026 portant adoption du Flash Sécurité Patient «Reprogrammation au bloc opératoire – Reporter sans jamais improviser »

Fri, 20 Feb 2026 08:17:53 +0100

Décision n°2026.0124/DP/SG du 1er février 2026 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SED)

Fri, 20 Feb 2026 11:12:42 +0100

Décision n° 2026.0027/DC/SEM du 12 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité EKTERLY (sébétralstat)

Wed, 18 Feb 2026 10:50:58 +0100

Autorisation d’accès précoce refusée à la spécialité EKTERLY (sébétralstat) dans l'indication « traitement symptomatique des crises aiguës d’angioedème héréditaire (AOH) chez les adultes et les adolescents âgés de 12 ans et plus. »

Décision n° 2026.0063/DP/SCES du 1er janvier 2026 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé

Wed, 18 Feb 2026 15:32:08 +0100

Décision n° 2026.0062/DP/SCES du 1er janvier 2026 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé

Wed, 18 Feb 2026 15:30:24 +0100

Décision n° 2025.0059/DP/SCES du 1er octobre 2025 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé

Wed, 18 Feb 2026 15:24:13 +0100

Décision n° 2025.0061/DP/SCES du 17 novembre 2025 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’expert-visiteur pour la certification des établissements de santé (rectificatif)

Wed, 18 Feb 2026 15:13:59 +0100

Décision n° 2025.0060/DP/SCES du 12 novembre 2025 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’expert-visiteur pour la certification des établissements de santé (rectificatif)

Wed, 18 Feb 2026 15:10:45 +0100

Décision n°2025.0058/DC/SCES du 1er juillet 2025 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé

Wed, 18 Feb 2026 14:49:58 +0100

Décision n°2025.0056/DC/SCES du 1er avril 2025 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé

Wed, 18 Feb 2026 12:13:34 +0100

Avis n°2026.0010/AC/SED du 22 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de pose d’une endoprothèse couverte dans l’aorte thoracique descendante branchée à l’artère subclavière gauche, par voie artérielle transcutanée.

Thu, 22 Jan 2026 15:28:52 +0100

Avis n° 2025.0047/AC/SBP du 2 octobre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux projets de mémo intitulés « Accompagnement des médecins et biologistes médicaux en cas de suspicion d'infection génitale basse symptomatique ou non et/ou en cas de dépistage d'infection sexuelle transmissible »

Wed, 18 Feb 2026 10:54:55 +0100

Décision n°2026.0037/DC/SEM du 12 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité ROMVIMZA (vimseltinib)

Fri, 13 Feb 2026 16:05:25 +0100

Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité ROMVIMZA (vimseltinib) dans l’indication « traitement des patients adultes atteints d’une tumeur ténosynoviale à cellules géantes (TGCT, tenosynovial giant cell tumour) symptomatique associée à une détérioration cliniquement significative de la fonction physique et pour lesquels les options chirurgicales ont été épuisées ou induiraient une morbidité ou un handicap inacceptable. »

Décision n°2026.0133/DP/SG du 5 février 2026 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Tue, 17 Feb 2026 09:15:38 +0100

Décision n° 2026.0021/DC/SESPEV du 5 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant modification de l’avis du 23 octobre 2025 intitulé « Stratégie de vaccination contre la COVID-19 : révision de la place du vaccin NUVAXOVID »

Thu, 12 Feb 2026 14:37:31 +0100

Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant la publication accessible par le lien situé dans l'encadré "Voir aussi"

Décision n°2026.0026/DC/SEVOQSS du 12 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Flash Sécurité Patient : fausses routes »

Thu, 12 Feb 2026 10:15:25 +0100

Décision n° 2026.0001/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 8 janvier 2026 portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Trouble du spectre de l’autisme (TSA) : interventions et parcours de vie du nourrisson, de l’enfant et de l’adolescent »

Mon, 2 Feb 2026 16:04:47 +0100

Décision n°2026.0022/DC/SEM du 5 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité REZDIFFRA (resmetirom)

Wed, 11 Feb 2026 16:37:57 +0100

Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité REZDIFFRA (resmetirom) dans l’indication « en association avec un régime alimentaire et de l’exercice physique pour le traitement des adultes atteints de stéatohépatite associée à un dysfonctionnement métabolique sans cirrhose (MASH) avec fibrose hépatique avancée (fibrose de stade F3). ».

Décision n°2026.0024/DC/SEM du 5 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité ENHERTU (trastuzumab déruxtécan)

Wed, 11 Feb 2026 11:16:45 +0100

Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité ENHERTU (Trastuzumab déruxtécan) dans l'indication « en monothérapie dans le traitement des patients adultes présentant un adénocarcinome gastrique ou de la jonction oesogastrique (JOG) HER2-positif de stade avancé ayant reçu préalablement une seule ligne de traitement comportant le trastuzumab ».

Décision n° 2026.0023/DC/SEM du 5 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité VYVGART (efgartigimod alfa)

Wed, 11 Feb 2026 10:44:50 +0100

Autorisation d’accès précoce refusée à la spécialité VYVGART (efgartigimod alfa) dans l'indication « en monothérapie chez les patients adultes atteints de PIDC active, progressive ou en rechute, malgré un traitement par immunoglobulines intraveineuses (Ig IV) et lorsque les alternatives ne sont pas appropriées (situation en impasse thérapeutique). »

Décision n°2026.0125/DP/SG du 1er février 2026 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (Direction générale)

Wed, 11 Feb 2026 09:10:42 +0100

Avis n°2026.0012/AC/SESPEV du 05 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre les infections à pneumocoques, CAPVAXIVE

Tue, 10 Feb 2026 14:04:41 +0100

Avis n°2026.0012/AC/SESPEV du 05 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre les infections à pneumocoques, CAPVAXIVE

Décision n°2026.0020/DC/SEM du 5 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l'autorisation d’accès précoce de la spécialité SKYCLARYS (omaveloxolone)

Mon, 9 Feb 2026 17:25:35 +0100

Renouvellement de l'autorisation d’accès précoce à la spécialité SKYCLARYS (omaveloxolone) dans l’indication « traitement de l’ataxie de Friedreich (AF) chez les adultes et les adolescents âgés de 16 ans et plus ».

Décision n° 2026.0025/DC/SEVOQSS du 28 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

m.korchi@has-sante.fr — Fri, 6 Feb 2026 12:03:57 +0100

Décision n° 2026.0025/DC/SEVOQSS du 28 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n° 2026.0018/DC/SEVOQSS du 28 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

m.korchi@has-sante.fr — Fri, 6 Feb 2026 11:41:22 +0100

Décision n° 2026.0018/DC/SEVOQSS du 28 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n° 2026.0017/DC/SEVOQSS du 28 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

m.korchi@has-sante.fr — Fri, 6 Feb 2026 11:32:16 +0100

Décision n° 2026.0017/DC/SEVOQSS du 28 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n° 2025.0016/DC/SEVOQSS du 28 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

m.korchi@has-sante.fr — Fri, 6 Feb 2026 11:25:37 +0100

Décision n° 2025.0016/DC/SEVOQSS du 28 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n° 2026.0015/DC/SEVOQSS du 28 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

m.korchi@has-sante.fr — Fri, 6 Feb 2026 11:15:40 +0100

Décision n° 2026.0015/DC/SEVOQSS du 28 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n°2026.0097/DP/SG du 1er février 2026 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SCES)

Tue, 3 Feb 2026 16:56:48 +0100

Décision n° 2026.0014/DC/SEVOQSS du 28 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement d’agrément de l’organisme ODP2C pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales exerçant en établissement de santé dans la spécialité de cardiologie interventionnelle

Mon, 2 Feb 2026 10:14:20 +0100

Avis n°2026.0011/AC/SEAP du 22 janvier 2026 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, des techniques d’amplification des acides nucléiques (TAAN) multiplex dans la prise en charge médicale des infections des voies respiratoires supérieures

Fri, 30 Jan 2026 16:13:01 +0100

Le document ci-dessous est l'avis du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, des techniques d’amplification des acides nucléiques (TAAN) multiplex dans la prise en charge médicale des infections des voies respiratoires supérieures.

Le rapport sur lequel se fonde cet avis est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi ».

Décision n° 2026.0013/DC/SEAP du 22 janvier 2026 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Intérêt des techniques d’amplification des acides nucléiques (TAAN) multiplex dans la prise en charge médicale des infections des voies respiratoires supérieures »

Fri, 30 Jan 2026 16:08:46 +0100

Le document ci-dessous est la décision du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le rapport qui est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi »

Décision n° 2026.0010/DC/SEM du 22 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant modification et renouvellement d’accès précoce de la spécialité OGSIVEO (nirogacestat)

Thu, 29 Jan 2026 14:11:16 +0100

Autorisation d'accès précoce renouvelée à la spécialité OGSIVEO (nirogacestat) dans l'indication « Traitement des patients adultes présentant des tumeurs desmoïdes (TD) en progression après au moins une ligne de traitement antérieure incluant les inhibiteurs de la tyrosine kinase (ITK) ».

Décision n°2026.0008/DC/SEM du 22 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité AKEEGA (niraparib/acétate d’abiratérone)

Thu, 29 Jan 2026 14:37:04 +0100

Refus d’accès précoce à la spécialité AKEEGA (niraparib/acétate d'abiratérone) dans l'indication « en association à la prednisone ou à la prednisolone et à un traitement par suppression androgénique (ADT) pour le traitement des patients adultes atteints d’un cancer de la prostate métastatique hormonosensible (CPHSm) avec altérations des gènes BRCA (germinales et/ou somatiques ».

Avis n°2026.0009/AC/SBP du 21 janvier 2026 du collège de la HAS relatif aux référentiels de prescription d’arrêt de travail pour les épisodes dépressifs légers et les épisodes dépressifs modérés à sévères

mc.john@has-sante.fr — Tue, 27 Jan 2026 14:52:17 +0100

Le document ci-dessous est l'avis du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant la publication accessible par le lien situé dans l'encadré "Voir aussi".

Décision n°2026.0009/DC/SEM du 22 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité BRINSUPRI (brensocatib)

Wed, 28 Jan 2026 18:20:33 +0100

Refus d’accès précoce de la spécialité BRINSUPRI (brensocatib) dans l'indication « traitement des bronchiectasies non liées à la mucoviscidose chez les patients âgés de 12 ans et plus ayant présenté au moins deux exacerbations au cours des 12 derniers mois, malgré une prise en charge optimisée par les traitements usuels, ou en cas de contre-indication ou d’intolérance à ces médicaments ».

Décision n°2026.0011/DC/SEM du 22 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité UPSTAZA (éladocagène exuparvovec)

Wed, 28 Jan 2026 15:46:00 +0100

Autorisation d’accès précoce renouvelée à la spécialité UPSTAZA (éladocagène exuparvovec) dans l'indication « traitement de patients âgés de 18 mois et plus présentant un diagnostic clinique, moléculaire et génétiquement confirmé de déficit en décarboxylase d’acide L-aminé aromatique (aro-matic L amino acid decarboxylase, AADC) associé à un phénotype sévère »

Décision n°2026.0034/DP/SG du 26 janvier 2026 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (DCIEU)

Wed, 28 Jan 2026 13:46:29 +0100

Décision n°2026.0012/DC/SEM du 22 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l'autorisation d’accès précoce de la spécialité IMCIVREE (setmelanotide)

Mon, 26 Jan 2026 15:56:14 +0100

Autorisation d’accès précoce renouvelée à la spécialité IMCIVREE (setmélanotide) dans l'indication « Traitement de l’obésité et le contrôle de la faim résultant d’une altération de la voie de signalisation MC4R due à une lésion confirmée de l’hypothalamus, chez les adultes et les enfants âgés de 6 ans et plus ».

Décision n° 2026.0007/DC/SEM du 15 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité VORANIGO (vorasidenib)

Tue, 20 Jan 2026 15:39:32 +0100

Autorisation d'accès précoce octroyée à la spécialité VORANIGO (vorasidenib) dans l'indication « En monothérapie pour le traitement de l'astrocytome ou de l'oligodendrogliome de grade 2 ne prenant majoritairement pas le contraste, avec une mutation IDH1 R132 ou IDH2 R172 chez les patients adultes et adolescents âgés de 12 ans et plus et ayant un poids corporel d’au moins 40 kg, ayant uniquement eu une intervention chirurgicale et ne nécessitant pas de radiothérapie ou de chimiothérapie dans l'immédiat ».

Décision n°2026.0004/DC/SEM du 8 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité ZEMCELPRO (dorocubicel et cellules CD34- non expansées)

Wed, 14 Jan 2026 13:36:02 +0100

Refus d’accès précoce de la spécialité ZEMCELPRO (dorocubicel et cellules CD34- non expansées) dans l'indication « traitement des patients adultes atteints d’hémopathies malignes nécessitant une greffe de cellules souches hématopoïétiques allogéniques après un conditionnement myéloablatif et pour lesquels aucun autre type de cellules de donneur appropriées n’est disponible ».

Décision n° 2026.0003/DC/SEM du 8 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité OFEV (nintedanib)

Wed, 14 Jan 2026 14:20:37 +0100

Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité OFEV (nintedanib) dans l’indication, « chez les enfants et les adolescents âgés de 6 à 17 ans pour le traitement des pneumopathies interstitielles diffuses (PID) fibrosantes, progressives et cliniquement significatives ».

Avis n°2025.0058/AC/SEVOQSS du 20 novembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté fixant la liste des indicateurs et les modalités de calcul de la dotation mentionnée à l’article L. 162-23-15

Wed, 14 Jan 2026 08:52:09 +0100

Avis n°2025.0058/AC/SEVOQSS du 20 novembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté fixant la liste des indicateurs et les modalités de calcul de la dotation mentionnée à l’article L. 162-23-15

Avis n° 2026.0003/AC/SED du 8 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de changement d’un stimulateur cardiaque définitif implanté dans le ventricule droit par voie veineuse transcutanée

Tue, 13 Jan 2026 17:08:42 +0100

Avis n° 2026.0008/AC/SED du 8 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de changement d’un stimulateur cardiaque définitif implanté dans l’oreillette droite par voie veineuse transcutanée

Mon, 12 Jan 2026 14:27:42 +0100

Avis n° 2026.0007/AC/SED du 8 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte d’ablation d’un stimulateur cardiaque définitif implanté dans l’oreillette droite par voie veineuse transcutanée

Mon, 12 Jan 2026 14:23:40 +0100

Avis n° 2026.0006/AC/SED du 8 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte d’implantation d’un stimulateur cardiaque définitif dans l’oreillette droite par voie veineuse transcutanée

Mon, 12 Jan 2026 14:12:41 +0100

Avis n° 2026.0005/AC/SED du 8 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte d’ablation d’un stimulateur cardiaque définitif implanté dans le ventricule droit et dans l’oreillette droite par voie veineuse transcutanée

Mon, 12 Jan 2026 14:05:28 +0100

Avis n° 2026.0004/AC/SED du 8 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de changement d’un stimulateur cardiaque définitif implanté dans le ventricule droit et l’oreillette droite par voie veineuse transcutanée

Mon, 12 Jan 2026 13:48:29 +0100

Avis n° 2026.0002/AC/SED du 8 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte d’implantation d’un stimulateur cardiaque définitif dans le ventricule droit et d’un stimulateur cardiaque définitif dans l’oreillette droite par voie veineuse transcutanée

Mon, 12 Jan 2026 13:29:33 +0100

Décision n° 2026.0006/DC/SEVOQSS du 8 janvier 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement d’agrément de l’organisme MAXILLORISQ pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales exerçant en établissement de santé dans la spécialité de chirurgie maxillo-faciale, chirurgie orale et stomatologie

Tue, 13 Jan 2026 14:49:48 +0100