HAS - Bulletin officiel

Avis n°2026.0039/AC/SEAP du 9 juillet 2026 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS, de l’acte de repérage de la fragilité de la personne âgée de 70 ans ou plus par un masseur-kinésithérapeute

Thu, 9 Jul 2026 15:04:11 +0200

Le document ci-dessous est l'avis du Collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de repérage de la fragilité de la personne âgée de 70 ans ou plus par un masseur-kinésithérapeute

Décision n° 2026.0127/DC/SEM du 9 juillet 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du règlement intérieur du comité d’interface entre la Haute Autorité de santé et les organisations professionnelles représentatives des entreprises du médicament

Fri, 10 Jul 2026 11:51:53 +0200

Décision n°2026.0120/DC/SEM du 2 juillet 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité KEYTRUDA (pembrolizumab)

Fri, 3 Jul 2026 16:53:20 +0200

Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité KEYTRUDA (pembrolizumab) dans l'indication « en monothérapie en traitement néoadjuvant, poursuivi en traitement adjuvant en association à une radiothérapie avec ou sans cisplatine concomitant puis en monothérapie chez les patients adultes atteints d’un carcinome épidermoïde de la tête et du cou, à l’exception de l’hypopharynx, localement avancé résécable dont les tumeurs expriment PD-L1 avec un CPS ≥ 1 . »

Décision n° 2026.0105/DC/SJ du 25 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du règlement intérieur de la commission technique des vaccinations

Wed, 8 Jul 2026 14:18:36 +0200

Le règlement intérieur de la commission technique des vaccinations, ci-joint, est adopté.

Décision n° 2026.0116/DC/SCES du 25 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du référentiel « Certification des établissements de santé pour la qualité des soins »

Fri, 3 Jul 2026 10:17:19 +0200

Décision n°2026.0109/DC/SEM du 25 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité KEYTRUDA (pembrolizumab)

Wed, 1 Jul 2026 16:04:43 +0200

Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité KEYTRUDA (pembrolizumab) dans l'indication « en association à l’enfortumab vedotin, en traitement néoadjuvant puis poursuivi après cystectomie radicale en traitement adjuvant, est indiqué dans le traitement des patients adultes atteints d’une tumeur de la vessie infiltrant le muscle (TVIM) résécable et inéligibles à une chimiothérapie à base de cisplatine. »

Décision n° 2026.0106/DC/SJ du 25 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant modification du règlement intérieur du collège

Wed, 1 Jul 2026 15:45:16 +0200

Le règlement intérieur du collège de la Haute Autorité de santé adopté par décision n°2025.0042/DC/SJ du 13 février 2025 est modifié comme suit :

À l’article 2 intitulé « Missions et règles de fonctionnement des commissions spécialisées », le treizième alinéa est ainsi modifié : « Le collège nomme les membres de chaque commission spécialisée et le cas échéant, le ou les vice-présidents. Le mandat de ces derniers prend fin au terme du mandat du président de la commission ».
À l’article 2.2.2 intitulé « Composition des commissions créées par le collège », après les mots « Leurs membres sont nommés pour une durée de trois ans renouvelables deux fois », sont insérés les mots « cette limitation du nombre de renouvellements pouvant être levée, en cas de circonstances particulières, par délibération motivée du collège ».

Décision n° 2026.0107/DC/SEM du 25 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité JASCAYD (nérandomilast)

Wed, 1 Jul 2026 11:11:01 +0200

Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité JASCAYD (nérandomilast) dans l'indication « chez les adultes dans le traitement de la fibrose pulmonaire idiopathique (FPI) :

chez les patients dont la maladie s’aggrave de façon cliniquement significative selon l’avis du clinicien, malgré un traitement antifibrosant,
chez les patients qui ne peuvent bénéficier d’un traitement antifibrosant en raison d’une contre-indication ou d’une intolérance. »

Décision n° 2026.0108/DC/SEM du 25 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité JASCAYD (nérandomilast)

Wed, 1 Jul 2026 11:10:33 +0200

Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité JASCAYD (nérandomilast) dans l'indication « chez les adultes dans le traitement des fibroses pulmonaires progressives (FPP) :

chez les patients dont la maladie s’aggrave de façon cliniquement significative selon l’avis du clinicien, malgré un traitement antifibrosant,
chez les patients qui ne peuvent bénéficier d’un traitement antifibrosant en raison d’une contre-indication ou d’une intolérance.»

Décision n° 2026.0110/DC/SEVOQSS du 25 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

m.korchi@has-sante.fr — Wed, 1 Jul 2026 11:27:24 +0200

Décision n° 2026.0110/DC/SEVOQSS du 25 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n° 2026.0111/DC/SEVOQSS du 25 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

m.korchi@has-sante.fr — Wed, 1 Jul 2026 11:19:39 +0200

Décision n° 2026.0111/DC/SEVOQSS du 25 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n° 2026.0112/DC/SEVOQSS du 25 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

m.korchi@has-sante.fr — Wed, 1 Jul 2026 11:06:45 +0200

Décision n° 2026.0112/DC/SEVOQSS du 25 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n° 2026.0113/DC/SEVOQSS du 25 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

m.korchi@has-sante.fr — Wed, 1 Jul 2026 10:42:34 +0200

Décision n° 2026.0113/DC/SEVOQSS du 25 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n° 2026.0114/DC/SEVOQSS du 25 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

m.korchi@has-sante.fr — Wed, 1 Jul 2026 10:01:47 +0200

Décision n° 2026.0114/DC/SEVOQSS du 25 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n° 2026.0104/DC/SEVOQSS du 18 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant prolongation de l’agrément initial de l’organisme DPC-réa pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales exerçant en établissement de santé dans la spécialité de médecine intensive réanimation

Thu, 25 Jun 2026 11:12:54 +0200

Décision n° 2026.0104/DC/SEVOQSS du 18 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant prolongation de l’agrément initial de l’organisme DPC-réa pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales exerçant en établissement de santé dans la spécialité de médecine intensive réanimation.

Décision n°2026.0094/DC/SEU du 28 mai 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide « Partenariat en santé et patients partenaires – Guide et fiches pratiques »

Tue, 30 Jun 2026 15:38:44 +0200

Décision n°2026.0094/DC/SEU du 28 mai 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide « Partenariat en santé et patients partenaires – Guide et fiches pratiques », accessible par le lien situé dans l'encadré ci-dessous.

Décision n°2026.0115/DC/SEAP du 25 juin 2026 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Séquençage haut débit ciblé des panels de gènes en pharmacogénétique des traitements des tumeurs malignes solides »

Mon, 29 Jun 2026 10:56:58 +0200

Le document ci-dessous est la décision du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le rapport qui est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi »

Avis n°2026.0036/AC/SEAP du 25 juin 2026 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte du séquençage haut débit ciblé des panels de gènes en pharmacogénétique des traitements des tumeurs malignes solides

Mon, 29 Jun 2026 10:50:46 +0200

Le document ci-dessous est l'avis du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte du séquençage haut débit ciblé des panels de gènes en pharmacogénétique des traitements des tumeurs malignes solides

Le rapport sur lequel se fonde cet avis est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi ».

Avis n°2026.0037/AC/SED du 25 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la prise en charge dérogatoire de la bioprothèse valvulaire mitrale implantée par voie transcathéter SAPIEN M3 en application de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale

Fri, 26 Jun 2026 16:14:37 +0200

Avis n°2026.0037/AC/SED du 25 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la prise en charge dérogatoire de la bioprothèse valvulaire mitrale implantée par voie transcathéter SAPIEN M3 en application de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale

Décision n° 2026.0102/DC/SEM du 18 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité IMDYLLTRA (tarlatamab)

Wed, 24 Jun 2026 14:26:15 +0200

Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité IMDYLLTRA (tarlatamab) dans l'indication « En monothérapie, pour le traitement des patients adultes atteints d'un cancer bronchique à petites cellules de stade étendu (CBPC-SE) qui nécessitent un traitement systémique après progression de la maladie pendant ou après un traitement de première ligne par chimiothérapie à base de platine et non-éligibles à un retraitement par chimiothérapie à base de sels de platine. »

Décision n° 2026.0075/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 16 avril 2026 portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Pertinence du dosage de la chlordéconémie et prise en charge des patients »

Fri, 19 Jun 2026 16:19:10 +0200

Décision n° 2026.0075/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 16 avril 2026 portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Pertinence du dosage de la chlordéconémie et prise en charge des patients »

Avis n°2026.0025/AC/SEAP du 16 avril 2026 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS, des actes de dosage de la chlordécone dans le sang (chlordéconémie) et dans le sang du cordon

Wed, 22 Apr 2026 10:35:23 +0200

Le document ci-dessous est l'avis du Collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, des actes de dosage de la chlordécone dans le sang (chlordéconémie) et dans le sang du cordon

Avis n°2026.0035/AC/SEAP du 11 juin 2026 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS, des actes d’amplification des acides nucléiques (TAAN) dans la prise en charge des personnes de retour de voyage en zone endémique

Mon, 15 Jun 2026 11:33:12 +0200

Le document ci-dessous est l'avis du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, des actes d’amplification des acides nucléiques (TAAN) dans la prise en charge des personnes de retour de voyage en zone endémique

Décision n°2026.0100/DC/SEAP du 11 juin 2026 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Intérêts des techniques d’amplifications des acides nucléiques (TAAN) dans la prise en charge des personnes de retour de voyage en zone endémique »

Mon, 15 Jun 2026 11:39:15 +0200

Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Intérêts des techniques d’amplifications des acides nucléiques (TAAN) dans la prise en charge des personnes de retour de voyage en zone endémique », qui est accessible par le lien situé dans la rubrique « En savoir + »

Décision n°2026.0099/DC/SEAP du 11 juin 2026 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Possibilités de substituer l’urétrocystographie par l’échographie de contraste pour diagnostiquer ou suivre un reflux vésico-urétéral pédiatrique »

Fri, 12 Jun 2026 15:05:36 +0200

Le document ci-dessous est la décision du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le rapport qui est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi »

Avis n°2026.0034/AC/SEAP du 11 juin 2026 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte d’échographie de contraste pour le diagnostic et le suivi de reflux vésico-urétéral pédiatrique

Fri, 12 Jun 2026 15:00:06 +0200

Le document ci-dessous est l'avis du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte d’échographie de contraste pour le diagnostic et le suivi de reflux vésico-urétéral pédiatrique

Le rapport sur lequel se fonde cet avis est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi ».

Avis n° 2026.0033/AC/SBP du 11 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté fixant la liste des produits de santé et des examens complémentaires que les infirmiers diplômés d’État (IDE) sont autorisés à prescrire ou à renouveler

mc.john@has-sante.fr — Fri, 12 Jun 2026 11:35:51 +0200

Le Ministère de la Santé et de l’accès aux soins a sollicité l'avis de la Haute Autorité de santé sur le projet d’arrêté fixant la liste des produits de santé et des examens complémentaires que les infirmiers diplômés d’État (IDE) sont autorisés à prescrire ou à renouveler, prévu par l’article 1^er de la loi sur la profession d’infirmier du 27 juin 2025.

Décision n°2026.0074/DC/SBP du 16 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation de bonne pratique « Bilan de santé en école maternelle »

mc.john@has-sante.fr — Thu, 11 Jun 2026 11:22:02 +0200

Décision n° 2026.0096/DC/DAQSS du 4 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de nouveaux membres de la commission recommandations, pertinence, parcours et indicateurs

Thu, 4 Jun 2026 16:39:16 +0200

Décision n°2026.0090/DC/SEVOQSS du 28 mai 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document Flash Sécurité Patient - « Barrières linguistiques en santé. Quand les mots manquent, le risque augmente »

Fri, 29 May 2026 13:31:30 +0200

Avis n° 2026.0029/AC/SBP du 7 mai 2026 du Collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération national « Prise en charge des patients requérant des soins palliatifs par des infirmiers experts exerçant dans la filière soins palliatifs, en coopération avec les médecins exerçant dans cette filière »

mc.john@has-sante.fr — Mon, 11 May 2026 17:16:01 +0200

En application de l’article L. 4011-3 du code de la santé publique, le Comité national des coopérations interprofessionnelles a sollicité l'avis de la Haute Autorité de santé sur le protocole de coopération national entre professionnels de santé « Prise en charge des patients requérant des soins palliatifs par des infirmiers experts exerçant dans la filière soins palliatifs, en coopération avec les médecins exerçant dans cette filière »

Professionnels concernés :

Médecin
Infirmier

Décision n°2026.0095/DC/SEVOQSS du 4 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document Solution Sécurité Patient : Check-list « sécurité du patient en chirurgie urologique »

Mon, 8 Jun 2026 13:56:25 +0200

Décision n°2026.0095/DC/SEVOQSS du 4 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document Solution Sécurité Patient : Check-list « sécurité du patient en chirurgie urologique »

Décision n°2026.0093/DC/SEM du 28 mai 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité TEPKINLY (epcoritamab)

Fri, 5 Jun 2026 11:45:00 +0200

L'autorisation d’accès précoce est retirée sur demande de l'industriel pour la spécialité TEPKINLY (epcoritamab) dans l'indication « dans le traitement des patients adultes atteints d’un lymphome diffus à grandes cellules B (LDGCB) réfractaire ou en rechute, après au moins deux lignes de traitement systémique, inéligibles à l’ensemble des traitements disponibles ou en échec aux médicaments à base de cellules CAR-T ».

Décision n° 2026.0092/DC/SEM du 28 mai 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité KOSELUGO (sélumétinib)

Fri, 5 Jun 2026 11:01:01 +0200

Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité KOSELUGO (sélumétinib) dans l'indication « En monothérapie dans le traitement des neurofibromes plexiformes (NFP) symptomatiques inopérables liés à la neurofibromatose de type 1 (NF1) chez les patients pédiatriques âgés de 1 an à moins de 7 ans pour lesquels le traitement est instauré entre 1 an et moins de 2 ans ».

Avis n°2026.0032/AC/SESPEV du 4 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre les infections à papillomavirus humains Gardasil 9

Fri, 5 Jun 2026 08:47:12 +0200

Avis de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre les infections à papillomavirus humains Gardasil 9

Décision n° 2026.0402/DP/SG du 28 mai 2026 du président de la Haute Autorité de santé portant modification de l’organisation générale des services

Wed, 3 Jun 2026 14:20:46 +0200

Avis n°2026.0042/AC/SED du 28 mai 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté déterminant la liste des produits pouvant faire l’objet d’une substitution par le pharmacien d’officine, les conditions de cette substitution et les modalités d'information du prescripteur et du patient à l'occasion de la substitution, en application de l’article L. 5125-23-3 du code de la santé publique

Mon, 1 Jun 2026 09:31:22 +0200

Décision n°2026.0421/DP/SG du 1er juin 2026 du président de la Haute Autorité de santé portant nomination du président de la commission de l’évaluation et de l’amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Mon, 1 Jun 2026 16:26:06 +0200

Décision n°2026.0420/DP/SG du 1er juin 2026 du président de la Haute Autorité de santé portant nomination du président de la commission pour la participation et l’engagement des personnes

Mon, 1 Jun 2026 16:23:56 +0200

Décision n°2026.0415/DP/SG du 1er juin 2026 du président de la Haute Autorité de santé portant nomination de la présidente de la commission d’évaluation économique et de santé publique

Mon, 1 Jun 2026 16:19:40 +0200

Avis n° 2026.0048/AC/SESPEV du 28 mai 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre les infections invasives à méningocoque de sérogroupes ACWY MENQUADFI

Mon, 1 Jun 2026 15:41:34 +0200

Avis de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre les infections invasives à méningocoque de sérogroupes ACWY MENQUADFI

Avis n° 2026.0044/AC/SESPEV du 28 mai 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre les infections invasives à méningocoque de sérogroupes ACWY NIMENRIX

Mon, 1 Jun 2026 14:45:45 +0200

Avis de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre les infections invasives à méningocoque de sérogroupes ACWY NIMENRIX

Avis n° 2026.0047/AC/SESPEV du 28 mai 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre la grippe saisonnière VAXIGRIP sous sa forme trivalente

Mon, 1 Jun 2026 14:25:29 +0200

Avis de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre la grippe saisonnière VAXIGRIP sous sa forme trivalente

Avis n°2026.0046/AC/SESPEV du 28 mai 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre la grippe saisonnière FLUCELVAX sous sa forme trivalente

Mon, 1 Jun 2026 14:01:27 +0200

Avis de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre la grippe saisonnière FLUCELVAX sous sa forme trivalente

Décision n°2026.0083/DC/SEAP du 13 mai 2026 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Actualisation des indications des tests de détection de l’infection tuberculeuse latente par mesure de la production d’interféron gamma (tests IGRA) - Patients immunodéprimés ou avant instauration d’un traitement immunosuppresseur »

Tue, 26 May 2026 17:21:47 +0200

Le document ci-dessous est la décision du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le rapport qui est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi »

Avis n°2026.0030/AC/SEAP du 13 mai 2026 du collège de la HAS relatif à la modification des conditions d’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte intitulé « Test de détection de la production d’interféron gamma (IGRA) »

Tue, 26 May 2026 17:13:03 +0200

Le document ci-dessous est l'avis du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la modification des conditions d’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte intitulé « Test de détection de la production d’interféron gamma (IGRA) »

Le rapport sur lequel se fonde cet avis est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi ».

Avis n°2026.0041/AC/SEAP du 28 mai 2026 du collège de la HAS relatif aux modifications des conditions d’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de détermination du coefficient de saturation de la transferrine (CS-Tf)

Mon, 1 Jun 2026 10:12:23 +0200

Le document ci-dessous est l'avis du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux modifications des conditions d’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de détermination du coefficient de saturation de la transferrine (CS-Tf).

Le rapport sur lequel se fonde cet avis est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi ».

Décision n°2026.0091/DC/SEAP du 28 mai 2026 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Place du coefficient de saturation de la transferrine pour le diagnostic de carence martiale dans les maladies chroniques avec composante inflammatoire »

Mon, 1 Jun 2026 09:40:40 +0200

Le document ci-dessous est la décision du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le rapport qui est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi »

Avis n° 2026.0043/AC/SESPEV du 28 mai 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre les infections invasives à méningocoque de sérogroupe B BEXSERO

Fri, 29 May 2026 15:21:43 +0200

Avis de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre les infections invasives à méningocoque de sérogroupe B BEXSERO

Avis n°2026.0045/AC/SESPEV du 28 mai 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur l’utilisation des vaccins IXCHIQ et VIMKUNYA en cas de recrudescence épidémique de chikungunya aux Antilles

Fri, 29 May 2026 11:47:54 +0200

En raison d'un nombre important de cas de chikungunya (CHIK), maladie infectieuse due à un arbovirus, circulant dans la zone des Caraïbes, la HAS a été saisie par la direction générale de la santé en date du 25 février 2026. La HAS publie un avis portant sur l'utilisation des vaccins VIMKUNYA et IXCHIQ en cas de recrudescence épidémique de chikungunya aux Antilles.

La HAS étend ses recommandations d’utilisation des vaccins VIMKUNYA et IXCHIQ en Guyane – Mayotte – La Réunion, aux Antilles (Guadeloupe, Martinique, Saint-Barthélemy et Saint-Martin) en cas de recrudescence épidémique de chikungunya, selon les modalités détaillées dans ses avis du 9 et du 24 avril 2026, et rappelées ci-dessous.

Pour rappel,

La HAS recommande l’utilisation du vaccin VIMKUNYA chez les personnes âgées de :

Les personnes âgées de 65 ans et plus (avec ou sans comorbidités) ;
Les personnes de 12 à 64 ans avec comorbidités.

La HAS indique que VIMKUNYA peut être proposé dans les autres populations, en tenant compte de la durée de protection documentée limitée à six mois et de l'absence de données chez les personnes immunodéprimées ou immunodéficientes.

La HAS ne recommande pas l’utilisation du vaccin VIMKUNYA chez la femme enceinte et allaitante compte tenu de l’absence de données de tolérance dans cette population spécifique. Les données connues ne permettent pas en l’état de conclure sur l’absence d’effets potentiels de VIMKUNYA sur la grossesse, le développement embryo-fœtal, l’accouchement et le développement post-natal. Cependant, ce vaccin ne comporte pas de contre-indication de principe compte tenu de sa composition protéique adjuvantée, il pourrait être proposé au cas par cas en tenant compte du risque individuel d’exposition et après examen approfondi des bénéfices et des risques potentiels pour la femme enceinte, le fœtus et le nouveau-né.

La HAS :

indique que le vaccin IXCHIQ peut être proposé chez les personnes âgées de 18 à 64 ans après un examen approfondi des bénéfices et des risques potentiels et en tenant compte des informations manquantes sur la sécurité chez les individus de 12 à 64 ans présentant des affections cliniques associées à une réponse immunitaire altérée ou dérégulée (ex. : cancer, diabète, maladies cardiovasculaires, auto-immunes, hématologiques, hépatique chronique, rénale chronique) ;
rappelle la contre-indication du vaccin IXCHIQ chez les personnes immunodéficientes ou immunodéprimées ;
maintient sa non-recommandation d’utilisation du 27 février 2025 du vaccin IXCHIQ chez les femmes enceintes ou allaitantes ;
maintient sa suspension du 25 avril 2025 d’utilisation du vaccin IXCHIQ à la suite des signaux de pharmacovigilance chez les personnes âgées de 65 ans et plus ;
maintient son avis du 17 juillet 2025, spécifiant qu’il n’y a pas d’élément en faveur d’une recommandation spécifique d’utilisation du vaccin IXCHIQ chez les personnes atteintes de drépanocytose.

La HAS précise également qu’il n’y a pas d’indication à vacciner les personnes ayant eu un CHIK confirmé cliniquement ou biologiquement en 2025-2026.

Décision n° 2026.0051/DC/SEM du 12 mars 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination d’un vice-président et d’un membre de la commission de la transparence

Fri, 29 May 2026 15:48:41 +0200

Décision n° 2026.0051/DC/SEM du 12 mars 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination d’un vice-président et d’un membre de la commission de la transparence

Décision n° 2026.0098/DC/SEM du 11 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination d’un membre de la commission de la transparence

Fri, 29 May 2026 16:06:50 +0200

Décision n° 2026.0098/DC/SEM du 11 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination d’un membre de la commission de la transparence

Décision n°2026.0085/DC/SEM du 21 mai 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité KYGEVVI (doxécitine et doxribtimine)

Thu, 28 May 2026 11:20:09 +0200

Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité KYGEVVI (doxécitine et doxribtimine) dans l’indication « traitement des patients pédiatriques et adultes avec un déficit en thymidine kinase 2 (TK2d) confirmé génétiquement et dont l’âge d’apparition des symptômes est inférieur ou égal à 12 ans »

Décision n° 2026.0089/DC/SEVOQSS du 21 mai 2026 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Mon, 1 Jun 2026 14:48:42 +0200

Décision n° 2026.0089/DC/SEVOQSS du 21 mai 2026 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales.

Décision n° 2026.0088/DC/SEVOQSS du 21 mai 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Mon, 1 Jun 2026 14:43:44 +0200

Décision n° 2026.0087/DC/SEVOQSS du 21 mai 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Mon, 1 Jun 2026 14:40:34 +0200

Décision n° 2026.0087/DC/SEVOQSS du 21 mai 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales.

Décision n° 2026.0086/DC/SEVOQSS du 21 mai 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Mon, 1 Jun 2026 14:35:46 +0200

Décision n° 2026.0086/DC/SEVOQSS du 21 mai 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales.

Avis n°2026.0031/AC/SBP du 13 mai 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la liste de pathologies visées par la loi n° 2025-138 du 17 février 2025 pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves

mc.john@has-sante.fr — Tue, 19 May 2026 09:25:40 +0200

Le document ci-dessous est l'avis du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant la publication accessible par le lien situé dans l'encadré "Voir aussi".

Décision n°2026.0368/DP/SG du 4 mai 2026 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service ressources humaines)

Wed, 20 May 2026 14:59:45 +0200

Avis n°2026.0028/AC/SBP du 7 mai 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération national « Prise en charge des patients présentant une douleur chronique par des infirmiers experts douleur en coopération avec le médecin dans les structures douleurs chroniques labellisées (SDC) »

mc.john@has-sante.fr — Mon, 11 May 2026 17:11:13 +0200

En application de l’article L. 4011-3 du code de la santé publique, le Comité national des coopérations interprofessionnelles a sollicité l'avis de la Haute Autorité de santé sur le protocole de coopération national entre professionnels de santé « Prise en charge des patients présentant une douleur chronique par des infirmiers experts douleur en coopération avec le médecin dans les structures douleurs chroniques labellisées (SDC) »

Professionnels concernés :

Médecin
Infirmier

Décision n°2026.0079/DC/SEAP du 23 avril 2026 du collège de la HAS portant nomination des membres de la commission d’évaluation des technologies de santé diagnostiques, pronostiques et prédictives

Mon, 4 May 2026 10:58:08 +0200

Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé portant nomination des membres de la commission d’évaluation des technologies de santé diagnostiques, pronostiques et prédictives

Avis n°2026.0026/AC/SBP du 23 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux référentiels de prescription d’arrêt de travail pour les épisodes dépressifs légers et les épisodes dépressifs modérés à sévères

mc.john@has-sante.fr — Wed, 29 Apr 2026 09:53:53 +0200

Le document ci-dessous est l'avis du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant la publication accessible par le lien situé dans l'encadré "Voir aussi".

Décision n° 2026.0082/DC/SEM du 23 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité ZEPZELCA (lurbinectédine)

Mon, 27 Apr 2026 11:55:44 +0200

Autorisation d’accès précoce refusée à la spécialité ZEPZELCA (lurbinectédine) dans l'indication « en association avec l'atézolizumab dans le traitement d'entretien des patients adultes atteints d'un cancer du poumon à petites cellules étendu (CBPC-SE) dont la maladie n'a pas progressé après un traitement d’induction de première intention par atézolizumab, carboplatine et étoposide. »

Avis n°2026.0027/AC/SESPEV du 24 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur l’utilisation des vaccins IXCHIQ et VIMKUNYA dans un contexte de circulation active du virus du chikungunya avec risque d’évolution vers une épidémie dans l’océan Indien

Fri, 24 Apr 2026 13:36:24 +0200

En raison d'un nombre important de cas de chikungunya (CHIK), maladie infectieuse due à un arbovirus, circulant dans l'océan Indien, la HAS a été saisie par la direction générale de la santé en date du 10 avril 2026. La HAS publie un avis portant sur l'utilisation des vaccins IXCHIQ et VIMKUNYA dans un contexte de circulation active du virus du chikungunya avec risque d'évolution vers une épidémie dans l'océan Indien.

Dans un contexte de circulation active du CHIKV avec risque d’évolution vers une épidémie à Mayotte et en considérant les éléments de l'avis, la HAS étend ses recommandations d’utilisation des vaccins IXCHIQ et VIMKUNYA en Guyane, à Mayotte selon les modalités détaillées dans son avis du 9 avril 2026 et rappelé ci-dessous. Les données épidémiologiques de La Réunion au 17 avril 2026 ne montrent pas de reprise épidémique, celle-ci est peu probable en raison d’une séroprévalence estimée à 66 %. Si une épidémie devait survenir à La Réunion, les mêmes recommandations pourraient y être appliquées.

Pour rappel,

La HAS recommande l’utilisation du vaccin VIMKUNYA chez les personnes âgées de :

Les personnes âgées de 65 ans et plus (avec ou sans comorbidités) ;
Les personnes de 12 à 64 ans avec comorbidités.

La HAS :

indique que le vaccin IXCHIQ peut être proposé chez les personnes âgées de 18 à 64 ans après un examen approfondi des bénéfices et des risques potentiels et en tenant compte des informations manquantes sur la sécurité chez les individus de 12 à 64 ans présentant des affections cliniques associées à une réponse immunitaire altérée ou dérégulée (ex. : cancer, diabète, maladies cardiovasculaires, auto-immunes, hématologiques, hépatique chronique, rénale chronique) ;
rappelle la contre-indication du vaccin IXCHIQ chez les personnes immunodéficientes ou immunodéprimées ;
maintient sa non-recommandation d’utilisation du 27 février 2025 du vaccin IXCHIQ chez les femmes enceintes ou allaitantes ;
maintient sa suspension du 25 avril 2025 d’utilisation du vaccin IXCHIQ à la suite des signaux de pharmacovigilance chez les personnes âgées de 65 ans et plus ;
maintient son avis du 17 juillet 2025, spécifiant qu’il n’y a pas d’élément en faveur d’une recommandation spécifique d’utilisation du vaccin IXCHIQ chez les personnes atteintes de drépanocytose.

La HAS précise également qu’il n’y a pas d’indication à vacciner les personnes ayant eu un CHIK confirmé cliniquement ou biologiquement en 2025 – 2026.

Décision n°2026.0060/DC/DG du 26 mars 2026 du collège de la HAS portant adoption du guide méthodologique « Attribution du label de la HAS à un outil d’aide à l’appropriation élaboré par un organisme externe » et du document « Principes du référencement d’outils d’aide à l’appropriation des productions de la HAS »

Fri, 24 Apr 2026 12:46:16 +0200

Décision n°2026.0077/DC/SEM du 16 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité TEIZEILD (téplizumab)

Tue, 21 Apr 2026 15:08:24 +0200

Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité TEIZEILD (téplizumab) dans l’indication « pour retarder l'apparition d'un diabète de type 1 (DT1) de stade 3 chez les adultes et enfants à partir de 8 ans atteints d'un DT1 de stade 2. Le diabète de type 1 de stade 2 doit être confirmé par :

au moins deux auto-anticorps positifs dirigés contre les îlots pancréatiques,
une dysglycémie sans hyperglycémie avérée, à savoir une tolérance au glucose altérée, définie par deux tests d'hyperglycémie provoquée par voie orale anormaux (HGPO anormale confirmée). »

Décision n°2026.0076/DC/SEM du 16 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité SEPHIENCE (sépiaptérine)

Tue, 21 Apr 2026 17:27:22 +0200

Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité SEPHIENCE (sépiaptérine) dans l'indication « traitement des patients pédiatriques et adultes atteints de PCU et ayant une hyperphénylalaninémie non contrôlée (taux de Phé >360 μmol/L jusqu'à 12 ans et >600 μmol/L à partir de 12 ans) malgré une prise en charge par les options thérapeutiques disponibles. »

Décision n°2026.0078/DC/SEM du 16 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement d'autorisation d’accès précoce de la spécialité EVKEEZA (évinacumab)

Tue, 21 Apr 2026 10:25:23 +0200

Autorisation d’accès précoce renouvelée à la spécialité EVKEEZA (évinacumab) dans l’indication « en complément d’un régime alimentaire et d’autres thérapies réduisant le taux de cholestérol des lipoprotéines de basse densité (LDL-c) pour le traitement des patients pédiatriques âgés de 6 mois à 4 ans atteints d’hypercholestérolémie familiale homozygote (HFHo) ».

Décision n°2026.0073/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 9 avril 2026 portant adoption de l’avis et de la fiche « Positionnement de la HAS à la suite de la demande d’élaboration de critères d’éligibilité pour la prise en charge des femmes enceintes en maison de naissance »

Fri, 17 Apr 2026 11:31:43 +0200

Décision n°2026.0057/DC/SEAP du 19 mars 2026 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Séquençage haut débit ciblé de panels de gènes dans la prise en charge des sarcomes »

Mon, 30 Mar 2026 15:20:37 +0200

Le document ci-dessous est la décision du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le rapport qui est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi »

Avis n°2026.0017/AC/SEAP du 19 mars 2026 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de séquençage haut débit ciblé de panels de gènes dans la prise en charge des sarcomes (hors tumeurs stromales gastro-intestinales)

Mon, 30 Mar 2026 15:17:38 +0200

Le document ci-dessous est l'avis du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de séquençage haut débit ciblé de panels de gènes dans la prise en charge des sarcomes (hors tumeurs stromales gastro-intestinales)

Le rapport sur lequel se fonde cet avis est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi ».

Décision n°2026.0071/DC/SEVOQSS du 9 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant mise à jour du guide intitulé « L’analyse des évènements indésirables associés aux soins (EIAS) - Mode d’emploi »

Tue, 14 Apr 2026 10:44:42 +0200

Avis n°2026.0024/AC/SED du 9 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de destruction d'une tumeur rénale par cryothérapie, par voie transcutanée avec guidage tomodensitométrique

Tue, 14 Apr 2026 14:26:33 +0200

Avis n°2026.0022/AC/SESPEV du 9 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur les vaccins IXCHIQ et VIMKUNYA dans un contexte de réémergence du chikungunya en Guyane

Thu, 9 Apr 2026 11:49:46 +0200

En raison de la notification de cas de chikungunya (CHIK), maladie infectieuse due à un arbovirus, en Guyane, la HAS a été saisie par la direction générale de la santé en date du 25 février 2026. La HAS publie un avis portant sur l'utilisation des vaccins IXCHIQ et VIMKUNYA dans un contexte de réémergence du CHIK en Guyane.

À ce jour, considérant :

les risques de survenue de formes sévères d’infection au CHIKV dans les populations les plus fragiles notamment les personnes présentant des pathologies sous-jacentes et les personnes à des âges extrêmes de la vie ;
les données disponibles à date d’immunogénicité, de corrélat de protection, de durée de protection du vaccin IXCHIQ et l'absence de données sur la durée de protection du vaccin VIMKUNYA au-delà de six mois ;
l’absence de données d’efficacité clinique pour IXCHIQ & VIMKUNYA ;
les effets indésirables graves survenus avec le vaccin IXCHIQ et les informations manquantes sur la sécurité chez les individus de 12 à 64 ans présentant des affections cliniques associées à une réponse immunitaire altérée ou dérégulée (ex. : cancer, diabète, maladies cardiovasculaires, auto-immunes, hématologiques, hépatiques chroniques, rénales chroniques) ;
la contre-indication du vaccin IXCHIQ et l'absence de données sur l'utilisation du vaccin VIMKUNYA chez les personnes immunodéficientes ou immunodéprimées ;
la non-recommandation par la HAS de l’utilisation du vaccin IXCHIQ, en raison du caractère vivant atténué du vaccin, chez les femmes enceintes et allaitantes. L'absence de données pour le vaccin VIMKUNYA dans les études cliniques ou en vie réelle d’utilisation dans cette population ;

Dans un contexte de réémergence du chikungunya en Guyane, la HAS recommande l’utilisation du vaccin VIMKUNYA chez :

Les personnes âgées de 65 ans et plus (avec ou sans comorbidités) ;
Les personnes de 12 à 64 ans avec comorbidités.

La HAS ne recommande pas l’utilisation du vaccin VIMKUNYA chez la femme enceinte et allaitante compte tenu de l’absence de données de tolérance dans cette population spécifique. Les données connues ne permettent pas en l’état de conclure sur l’absence d’effets potentiels de VIMKUNYA sur la grossesse, le développement embryo-fœtal, l’accouchement et le développement post-natal. Cependant, ce vaccin ne comporte pas de contre-indication de principe compte tenu de sa composition protéique adjuvantée et pourrait être proposé au cas par cas en tenant compte du risque individuel d’exposition et après examen approfondi des bénéfices et des risques potentiels pour la femme enceinte, le fœtus et le nouveau-né.

La HAS :

indique que le vaccin IXCHIQ peut être proposé chez les personnes âgées de 18 à 64 ans après un examen approfondi des bénéfices et des risques potentiels et en tenant compte des informations manquantes sur la sécurité chez les individus de 12 à 64 ans présentant des affections cliniques associées à une réponse immunitaire altérée ou dérégulée (ex. : cancer, diabète, maladies cardiovasculaires, auto-immunes, hématologiques, hépatique chronique, rénale chronique) ;
rappelle la contre-indication du vaccin IXCHIQ chez les personnes immunodéficientes ou immunodéprimées ;
maintient sa non-recommandation d’utilisation du 27 février 2025 du vaccin IXCHIQ chez les femmes enceintes ou allaitantes ;
maintient sa suspension du 25 avril 2025 d’utilisation du vaccin IXCHIQ à la suite des signaux de pharmacovigilance chez les personnes âgées de 65 ans et plus ;
maintient son avis du 17 juillet 2025, spécifiant qu’il n’y a pas d’élément en faveur d’une recommandation spécifique d’utilisation du vaccin IXCHIQ chez les personnes atteintes de drépanocytose.

Avis n°2026.0023/AC/SED du 9 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de destruction de plusieurs tumeurs rénales par cryothérapie, par voie transcutanée avec guidage tomodensitométrique

Mon, 13 Apr 2026 14:50:05 +0200

Décision n°2026.0072/DC/SEVOQSS du 9 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Flash Sécurité Patient : Peau à peau et allaitement du nouveau-né à la maternité »

Thu, 9 Apr 2026 10:09:55 +0200

Décision n° 2026.0065/DC/SEVOQSS du 2 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

m.korchi@has-sante.fr — Fri, 10 Apr 2026 11:47:12 +0200

Décision n° 2026.0065/DC/SEVOQSS du 2 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n° 2026.0064/DC/SEVOQSS du 2 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

m.korchi@has-sante.fr — Fri, 10 Apr 2026 11:12:03 +0200

Décision n° 2026.0064/DC/SEVOQSS du 2 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n° 2026.0062/DC/SEVOQSS du 2 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

m.korchi@has-sante.fr — Fri, 10 Apr 2026 10:33:17 +0200

Décision n° 2026.0062/DC/SEVOQSS du 2 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n° 2026.0061/DC/SEVOQSS du 2 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

m.korchi@has-sante.fr — Fri, 10 Apr 2026 10:08:50 +0200

Décision n° 2026.0061/DC/SEVOQSS du 2 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n° 2026.0063/DC/SEVOQSS du 2 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

m.korchi@has-sante.fr — Fri, 10 Apr 2026 10:45:05 +0200

Décision n° 2026.0063/DC/SEVOQSS du 2 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis n°2026.0020/AC/SED du 26 mars 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté limitant la pratique de l’acte de rétrécissement de l’orifice atrioventriculaire droit par dispositif par voie veineuse transcutanée avec guidage par échographie doppler par voie transoesophagienne à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique

m.konate@has-sante.fr — Tue, 7 Apr 2026 08:34:44 +0200

Décision n° 2026.0066/DC/SEVOQSS du 2 avril 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Référentiel de compétences en facteurs humains au service de la qualité et la sécurité des soins (compétences non techniques) »

Fri, 3 Apr 2026 10:52:19 +0200

Décision n°2026.0059/DC/MNS du 26 mars 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relative au référencement du système d’aide à la décision indexée par médicament (SAM) ayant pour objet d’alerter sur la modification des conditions de prescription et de dispensation du finastéride 1mg

Fri, 27 Mar 2026 16:17:49 +0100

Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé relative au référencement du système d’aide à la décision indexée par médicament (SAM) ayant pour objet d’alerter sur la modification des conditions de prescription et de dispensation du finastéride 1mg.

Avis n°2026.0021/AC/SEAP du 26 mars 2026 du collège de la HAS relatif à la modification de l’arrêté du 9 mai 2023 limitant la pratique de la greffe d’îlots de Langerhans à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du CSP

Fri, 27 Mar 2026 15:29:39 +0100

Le document ci-dessous est l'avis du Collège de la Haute Autorité de santé relatif à la modification de l’arrêté du 9 mai 2023 limitant la pratique de la greffe d’îlots de Langerhans à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de santé publique

Avis n°2026.0019/AC/SEAP du 19 mars 2026 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de séquençage haut débit ciblé des panels de gènes dans le diagnostic des surcharges en fer génétiques rares

Tue, 24 Mar 2026 10:46:39 +0100

Le document ci-dessous est l'avis du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de séquençage haut débit ciblé des panels de gènes dans le diagnostic des surcharges en fer génétiques rares

Le rapport sur lequel se fonde cet avis est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi ».

Avis n°2026.0018/AC/SEAP du 19 mars 2026 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de séquençage haut débit ciblé des panels de gènes dans le diagnostic des hyperferritinémies génétiques sans surcharge en fer

Tue, 24 Mar 2026 10:43:05 +0100

Le document ci-dessous est l'avis du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de séquençage haut débit ciblé des panels de gènes dans le diagnostic des hyperferritinémies génétiques sans surcharge en fer

Le rapport sur lequel se fonde cet avis est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi ».

Décision n°2026.0058/DC/SEAP du 19 mars 2026 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Séquençage haut débit ciblé des panels de gènes dans le diagnostic des surcharges en fer génétiques rares et des hyperferritinémies génétiques sans surcharge en fer - Recherche des altérations génétiques constitutionnelles »

Tue, 24 Mar 2026 10:38:06 +0100

Le document ci-dessous est la décision du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le rapport qui est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi »

Décision n° 2026.0050/DC/SEM du 12 mars 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité KISUNLA (donanémab)

Thu, 19 Mar 2026 15:57:51 +0100

Autorisation d’accès précoce refusée à la spécialité KISUNLA (donanémab) dans l'indication « Le donanémab est indiqué dans le traitement des patients adultes ayant un diagnostic clinique de troubles neurocognitifs mineurs et de troubles neurocognitifs majeurs à un stade léger dus à la maladie d’Alzheimer (maladie d’Alzheimer à un stade symptomatique précoce), hétérozygotes ou non-porteurs de l’allèle ε4 du gène de l’apolipoprotéine E (ApoE ε4) avec une pa-thologie amyloïde confirmée (voir rubrique 4.4 du RCP). »

Décision n°2026.0035/DP/SG du 17 mars 2026 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service SFAL)

Wed, 18 Mar 2026 13:58:47 +0100

Décision n°2026.0212/DP/SG du 9 mars 2026 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Wed, 18 Mar 2026 11:42:51 +0100

Décision n°2026.0049/DC/MNS du 12 mars 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relative au référencement du système d’aide à la décision indexée par médicament (SAM) ayant pour objet d’alerter sur la balance bénéfice/risque défavorable des antidépresseurs tricycliques pour l’énurésie de l’enfant et de l’adolescent

Fri, 13 Mar 2026 14:51:10 +0100

Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé relative au référencement du système d’aide à la décision indexée par médicament (SAM) ayant pour objet d’alerter sur la balance bénéfice/risque défavorable des antidépresseurs tricycliques pour l’énurésie de l’enfant et de l’adolescent.

Décision n°2026.0048/DC/AC du 12 mars 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant approbation du compte financier 2025

Thu, 12 Mar 2026 11:30:44 +0100

Décision n° 2026.0044/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 26 février 2026 portant adoption des fiches pratiques relatives à la recommandation de bonne pratique intitulée « Gestion du capital sanguin en pré, per et post opératoire »

Fri, 27 Feb 2026 13:58:48 +0100

Décision n° 2026.0047/DC/SEM du 26 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité JASCAYD (nérandomilast)

Thu, 5 Mar 2026 11:16:22 +0100

Autorisation d’accès précoce refusée à la spécialité JASCAYD (nérandomilast) dans l'indication « chez les adultes pour le traitement de la fibrose pulmonaire idiopathique (FPI) chez les patients qui ne peuvent bénéficier d’un traitement antifibrosant en raison d’une contre-indication ou d’une intolérance. »

Cette décision est abrogée et remplacée par la décision DC2026.0107 du 25 juin 2026.

Décision n° 2026.0046/DC/SEM du 26 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité JASCAYD (nérandomilast)

Wed, 4 Mar 2026 16:46:43 +0100

Autorisation d’accès précoce refusée à la spécialité JASCAYD (nérandomilast) dans l'indication « chez les adultes pour le traitement des fibroses pulmonaires progressives (FPP) chez les patients qui ne peuvent bénéficier d’un traitement antifibrosant en raison d’une contre-indication ou d’une intolérance. »

Cette décision est abrogée et remplacée par la décision DC2026.0108 du 25 juin 2026.

Décision n°2026.0045/DC/SEM du 26 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité IMFINZI (durvalumab)

Thu, 5 Mar 2026 11:46:48 +0100

Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité IMFINZI (durvalumab) dans l'indication « en association avec la chimiothérapie FLOT en traitement néoadjuvant et adjuvant, suivie d’IMFINZI en monothérapie en traitement adjuvant, est indiqué dans le traitement des patients adultes atteints d’un adénocarcinome gastrique ou de la jonction oesogastrique résécable. »

Décision n°2025.0158/DC/SCES du 26 juin 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination d’un membre de la commission de certification des établissements de santé

Thu, 5 Mar 2026 10:12:27 +0100

Décision n°2026.0039/DC/SEVOQSS du 26 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide « Attribution du label de la HAS à un « flash sécurité patient » élaboré par un organisme externe »

Mon, 2 Mar 2026 09:27:54 +0100

Avis n°2026.0016/AC/SESPEV du 26 février 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’actualisation du calendrier des vaccinations pour l’année 2026

Thu, 26 Feb 2026 18:13:22 +0100

Le Collège de la HAS rend son avis sur le projet d'édition 2026 du calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales