Search Main Menu Main Content
  • Change contrast :
Retour à l'accueil du site de la HAS
logo HAS
icone
  • HAS profile
    • Mission
    • Organisational Structure
    • Ethics, transparency and management of conflicts of interest
  • International relations and projects
  • Publications
  1. Industriels
  2. Agenda
  3. Commission de la transparence - Réunion du 20 juillet 2011
  • icone plus

  • My account

    • Email alert Subscription
    • Newsletter Subscription
    • My search
    Refresh
    Please fill in your email address to retrieve your email alerts subscriptions.
    New subscription
    Please fill in your email address to retrieve your newsletter subscriptions.

    You do not have a saved search

    Mon Compte

  • No element in selection

    Favoris
  • Établissements de santé
  • Contact Abonnez-vous aux actualités
Select...
Today

Agenda

Month
January February March April May June July August September October November December
Yeay
2025 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017 2016
  • Filtre
    • All events
    • Press conference
    • Commission
    • College
    • Event
  • afficher liste a puce
  • afficher liste horizontal
previous month

September 1 2025

next month

September 1 2025

From 1 to 7 September
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

02/09/2025
Commission
CNEDIMTS du 02 Septembre 2025
icone hours 10h30 - 16h30

Documents

  • Ordre Jour Commission 02 09 2025 Xvox
02/09/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 2 septembre 2025
icone hours 12h - 14h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 02 09 2025 Xvox
04/09/2025
College
Collège délibératif du 4 septembre 2025
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 04 09 2025 Xvox
From 8 to 14 September
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

09/09/2025
Commission
CNEDIMTS du 09 Septembre 2025
icone hours 09h - 17h15

Documents

  • Ordre Jour Commission 09 09 2025 Xvox
09/09/2025
Commission
CEESP - Réunion du 9 septembre 2025
icone hours 09h30 - 17h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 9 septembre 2025 Xvox
10/09/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 10 septembre 2025
icone hours 12h - 14h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 10 09 2025 Xvox
From 15 to 21 September
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

16/09/2025
Commission
CTV - Réunion du 16 septembre 2025
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • ODJ CTV 16 septembre 2025 Xvox
16/09/2025
Commission
CSMS - Réunion du mardi 16 septembre 2025
icone hours 10h - 16h
16/09/2025
Event
Webinaire « Présentation et échanges autour des principes d'évaluation des DMN »

Uniquement en distanciel

icone hours 14h - 15h

Webinaire DMN Emailing

 

En 2023, deux décrets ont ouvert des voies de remboursement dédiées aux dispositifs médicaux numériques (DMN) : la prise en charge de droit commun de la télésurveillance médicale (LATM) et la prise en charge anticipée des dispositifs médicaux numériques (PECAN).  

Les premiers principes d'évaluation de la commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (CNEDiMTS) relatifs à ces 2 processus encore récents seront publiés sur le site de la HAS début septembre.  

La Haute Autorité de santé (HAS) est heureuse de vous inviter à participer gratuitement à...

From 22 to 28 September
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

22/09/2025
Event
Certification des établissements de santé 6ème cycle : webinaire à destination des représentants des usagers
icone hours 14h30 - 16h
RDV Webinaire Certification usagers
 
Vous êtes représentant des usagers à l’hôpital, en clinique ? Vous siégez dans les instances territoriales (CTS, GHT) ou régionales (ARS, CRSA) ?
 
La Haute Autorité de santé et France Assos Santé vous invitent conjointement à un webinaire sur le 6e cycle de certification des établissements de santé. Dédié aux représentants des usagers dans les établissements de santé, il présentera les évolutions de la certification qui débute en septembre 2025 ainsi que les outils et ressources proposés pour accompagner efficacement la participation des usagers.

Déroulé :

  • Un bilan du cycle de...

Documents

  • Document d'information certification des établissements de santé - 6e cycle Xvox
From 29 September to 5 October
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

29/09/2025
Event
Webinaire du 6e cycle de certification : nous répondons en direct à vos questions !

Webinaire HAS en ligne.

icone hours 12h30 - 14h

RDV Webinaire Certification 6 cycle bandeau

Comme chaque année, le service de certification des établissements de santé organise un webinaire de rentrée. 

Véronique Anatole, nouvellement nommée Présidente de la commission de certification des établissements de santé, introduira cette conférence en ligne qui sera dédiée aux questions des établissements sur le 6e cycle de certification.

Pour préparer ce rendez-vous, nous vous invitons à nous transmettre toutes vos questions.

Bouton questions

Le lien de connexion au webinaire vous sera communiqué quelques jours avant l'évènement (pas d'inscription nécessaire).

 

Programme
  • Introduction
    Mme Véroniq...
30/09/2025
Event
Webinaire “Fibromyalgie : améliorer la stratégie diagnostique et thérapeutique”

Conférence en ligne

 

icone hours 19h30 - 21h

RDV Webinaire Fibromyalgie page web (002) 

 

La fibromyalgie se caractérise par des douleurs chroniques diffuses et prolongées (au-delà de 3 mois), souvent associées à d’autres symptômes comme la fatigue, des troubles du sommeil, parfois une anxiété qui ont un impact sur la qualité de vie du patient. L’enjeu aujourd’hui est d’améliorer le repérage, de confirmer le diagnostic d’une fibromyalgie et d’apporter aux patients des réponses adaptées tout en les accompagnant dans la gestion de la maladie.  

A l’occasion de la publication des recommandations « Fibromyalgie : conduite diagnostique et stratégie thérapeutique », dédiées aux pr...

From 1 to 7 September
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

02/09/2025
Commission
CNEDIMTS du 02 Septembre 2025
icone hours 10h30 - 16h30

Documents

  • Ordre Jour Commission 02 09 2025 Xvox
02/09/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 2 septembre 2025
icone hours 12h - 14h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 02 09 2025 Xvox
04/09/2025
College
Collège délibératif du 4 septembre 2025
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 04 09 2025 Xvox
From 8 to 14 September
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

09/09/2025
Commission
CNEDIMTS du 09 Septembre 2025
icone hours 09h - 17h15

Documents

  • Ordre Jour Commission 09 09 2025 Xvox
09/09/2025
Commission
CEESP - Réunion du 9 septembre 2025
icone hours 09h30 - 17h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 9 septembre 2025 Xvox
10/09/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 10 septembre 2025
icone hours 12h - 14h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 10 09 2025 Xvox
From 15 to 21 September
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

16/09/2025
Commission
CTV - Réunion du 16 septembre 2025
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • ODJ CTV 16 septembre 2025 Xvox
16/09/2025
Commission
CSMS - Réunion du mardi 16 septembre 2025
icone hours 10h - 16h
16/09/2025
Event
Webinaire « Présentation et échanges autour des principes d'évaluation des DMN »

Uniquement en distanciel

icone hours 14h - 15h

Webinaire DMN Emailing

 

En 2023, deux décrets ont ouvert des voies de remboursement dédiées aux dispositifs médicaux numériques (DMN) : la prise en charge de droit commun de la télésurveillance médicale (LATM) et la prise en charge anticipée des dispositifs médicaux numériques (PECAN).  

Les premiers principes d'évaluation de la commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (CNEDiMTS) relatifs à ces 2 processus encore récents seront publiés sur le site de la HAS début septembre.  

La Haute Autorité de santé (HAS) est heureuse de vous inviter à participer gratuitement à...

From 22 to 28 September
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

22/09/2025
Event
Certification des établissements de santé 6ème cycle : webinaire à destination des représentants des usagers
icone hours 14h30 - 16h
RDV Webinaire Certification usagers
 
Vous êtes représentant des usagers à l’hôpital, en clinique ? Vous siégez dans les instances territoriales (CTS, GHT) ou régionales (ARS, CRSA) ?
 
La Haute Autorité de santé et France Assos Santé vous invitent conjointement à un webinaire sur le 6e cycle de certification des établissements de santé. Dédié aux représentants des usagers dans les établissements de santé, il présentera les évolutions de la certification qui débute en septembre 2025 ainsi que les outils et ressources proposés pour accompagner efficacement la participation des usagers.

Déroulé :

  • Un bilan du cycle de...

Documents

  • Document d'information certification des établissements de santé - 6e cycle Xvox
From 29 September to 5 October
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

29/09/2025
Event
Webinaire du 6e cycle de certification : nous répondons en direct à vos questions !

Webinaire HAS en ligne.

icone hours 12h30 - 14h

RDV Webinaire Certification 6 cycle bandeau

Comme chaque année, le service de certification des établissements de santé organise un webinaire de rentrée. 

Véronique Anatole, nouvellement nommée Présidente de la commission de certification des établissements de santé, introduira cette conférence en ligne qui sera dédiée aux questions des établissements sur le 6e cycle de certification.

Pour préparer ce rendez-vous, nous vous invitons à nous transmettre toutes vos questions.

Bouton questions

Le lien de connexion au webinaire vous sera communiqué quelques jours avant l'évènement (pas d'inscription nécessaire).

 

Programme
  • Introduction
    Mme Véroniq...
30/09/2025
Event
Webinaire “Fibromyalgie : améliorer la stratégie diagnostique et thérapeutique”

Conférence en ligne

 

icone hours 19h30 - 21h

RDV Webinaire Fibromyalgie page web (002) 

 

La fibromyalgie se caractérise par des douleurs chroniques diffuses et prolongées (au-delà de 3 mois), souvent associées à d’autres symptômes comme la fatigue, des troubles du sommeil, parfois une anxiété qui ont un impact sur la qualité de vie du patient. L’enjeu aujourd’hui est d’améliorer le repérage, de confirmer le diagnostic d’une fibromyalgie et d’apporter aux patients des réponses adaptées tout en les accompagnant dans la gestion de la maladie.  

A l’occasion de la publication des recommandations « Fibromyalgie : conduite diagnostique et stratégie thérapeutique », dédiées aux pr...

Follow us :

  • Twitter (nouvelle fenêtre)
  • Facebook (nouvelle fenêtre)
  • Youtube (nouvelle fenêtre)
  • LinkedIn (nouvelle fenêtre)
Haute Autorité de Santé
Advancing quality in the fields of health and social care services
  • Eunetha.eu
  • Pasq.eu
  • All our publications by topic and type
  • Opinions on medicines
  • Opinions on medical devices
  • INAHTA briefs
  • Français
  • English
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
4EWhJcDXxgc1CQWR