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  3. Commission de la transparence - Réunion du 7 septembre 2011
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July 1 2025

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July 1 2025

From 30 June to 6 July
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

01/07/2025
Commission
CNEDIMTS du 01 Juillet 2025
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour Commission 01 07 2025 Xvox
01/07/2025
Commission
CEESP - Réunion du 1er juillet 2025
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 1er juillet 2025 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 1er juillet 2025 Xvox
02/07/2025
Commission
CCES - Réunion du 2 juillet 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 2 juillet 2025 Xvox
03/07/2025
College
Collège délibératif du 3 juillet 2025
icone hours 11h - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 03 07 2025 Xvox
From 7 to 13 July
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

08/07/2025
Commission
CTV - Réunion du 08 juillet 2025
icone hours 09h30 - 17h

Documents

  • ODJ CTV 08 JUILLET 2025 Xvox
08/07/2025
Commission
CSMS - Réunion du mardi 8 juillet 2025
icone hours 10h - 12h30

Documents

  • ODJ_CSMS_08_07_2025 Xvox
09/07/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 9 juillet 2025
icone hours 12h - 14h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 09 07 2025 Xvox
10/07/2025
College
Collège délibératif du 10 juillet 2025
icone hours 11h - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 10 07 2025 Xvox
From 14 to 20 July
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

15/07/2025
Commission
CEESP - Réunion du 15 juillet 2025
icone hours 09h - 11h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 15 juillet 2025 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 15 juillet 2025 Xvox
15/07/2025
Commission
CNEDIMTS du 15 Juillet 2025
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour Commission 15 07 2025 Xvox
16/07/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 16 juillet 2025
icone hours 12h - 14h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 16 07 2025 Xvox
17/07/2025
College
Collège délibératif du 17 juillet 2025
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • ordre du jour du CD 17 07 2025 Xvox
From 21 to 27 July
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

23/07/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 23 juillet 2025
icone hours 12h - 14h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 23 07 2025 Xvox
24/07/2025
College
Collège délibératif du 24 juillet 2025
icone hours 09h30 - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 24 07 2025 Xvox
From 28 July to 3 August
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

From 30 June to 6 July
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

01/07/2025
Commission
CNEDIMTS du 01 Juillet 2025
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour Commission 01 07 2025 Xvox
01/07/2025
Commission
CEESP - Réunion du 1er juillet 2025
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 1er juillet 2025 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 1er juillet 2025 Xvox
02/07/2025
Commission
CCES - Réunion du 2 juillet 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 2 juillet 2025 Xvox
03/07/2025
College
Collège délibératif du 3 juillet 2025
icone hours 11h - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 03 07 2025 Xvox
From 7 to 13 July
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

08/07/2025
Commission
CTV - Réunion du 08 juillet 2025
icone hours 09h30 - 17h

Documents

  • ODJ CTV 08 JUILLET 2025 Xvox
08/07/2025
Commission
CSMS - Réunion du mardi 8 juillet 2025
icone hours 10h - 12h30

Documents

  • ODJ_CSMS_08_07_2025 Xvox
09/07/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 9 juillet 2025
icone hours 12h - 14h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 09 07 2025 Xvox
10/07/2025
College
Collège délibératif du 10 juillet 2025
icone hours 11h - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 10 07 2025 Xvox
From 14 to 20 July
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

15/07/2025
Commission
CEESP - Réunion du 15 juillet 2025
icone hours 09h - 11h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 15 juillet 2025 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 15 juillet 2025 Xvox
15/07/2025
Commission
CNEDIMTS du 15 Juillet 2025
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour Commission 15 07 2025 Xvox
16/07/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 16 juillet 2025
icone hours 12h - 14h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 16 07 2025 Xvox
17/07/2025
College
Collège délibératif du 17 juillet 2025
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • ordre du jour du CD 17 07 2025 Xvox
From 21 to 27 July
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

23/07/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 23 juillet 2025
icone hours 12h - 14h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 23 07 2025 Xvox
24/07/2025
College
Collège délibératif du 24 juillet 2025
icone hours 09h30 - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 24 07 2025 Xvox
From 28 July to 3 August
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

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