Décision N°2017.0866/CCES/SCES-30963 du 05/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE LE CHÂTEAU BLANC

Documents

• Décision N°2017.0866/CCES/SCES-30963 du 05/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE LE CHÂTEAU BLANC
• Décision N°2016.0787/DC/SCES-30963 du 26/10/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE LE CHÂTEAU BLANC
• DÉCISION N°2014.0532/DC/CCES-7165 du 18/06/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CLINIQUE LE CHATEAU BLANC
• Décision n°2012.0645/DC/CCES-7165 du 08/11/2012 du collège de la Haute Autorité de Santé portant rejet de la demande de recours gracieux portant sur la décision n°2012.0133/DC/CCES/7165
• DECISION N°2012.0133/DC/CCES-7165 du 24/05/2012 du Collège de la Haute Autorité de Santé