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Décision N°2018.0402/CCES/SCES-32163 du 01/06/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAL DE JOUR L'ÉTINCELLE
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
11 juin 2018
Décision N°2018.0402/CCES/SCES-32163 du 01/06/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAL DE JOUR L'ÉTINCELLE (Visite initiale V2014)
Documents
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Décision N°2018.0402/CCES/SCES-32163 du 01/06/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAL DE JOUR L'ÉTINCELLE
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DÉCISION N°2015.0290/DC/CCES-8513 du 22/04/2015 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé HÔPITAL DE JOUR L'ÉTINCELLE
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DÉCISION n°2013.0138/DC/CCES-8513 du 19/02/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé portant rejet de la demande de recours gracieux portant sur la décision n°2013.0969/DC/CCES/8513
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DÉCISION N°2013.0969/DC/CCES-8513 du 16/10/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé HOPITAL DE JOUR L'ETINCELLE
