Décision N°2019.0136/CCES/SCES-32495 du 26/03/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE DE RÉÉDUCATION FONCTIONNELLE - INSTITUT ASCLEPIADE
                        Avis et décisions de la HAS - 
	
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			02 avr. 2019
		
	
	
						
                    
                
                            
                            
                                
 
 
  Décision N°2019.0136/CCES/SCES-32495 du 26/03/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE DE RÉÉDUCATION FONCTIONNELLE - INSTITUT ASCLEPIADE (Visite initiale V2014)
 
                            
							
    
	 
	     
                            
                        
                    Documents
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	                         Décision N°2019.0136/CCES/SCES-32495 du 26/03/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE DE REEDUCATION FONCTIONNELLE - INSTITUT ASCLEPIADE
	                     
	                     
	                     
	                     
	  
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	                         DÉCISION n°2015.0549/DC/CCES-8913 du 07/10/2015 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l’établissement de santé INSTITUT ASCLEPIADE
	                     
	                     
	                     
	                     
	  
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	                         DÉCISION N°2014.0598/DC/CCES-8913 du 23/07/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé INSTITUT ASCLEPIADE
	                     
	                     
	                     
	                     
	  
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	                         DÉCISION n°2014.0873/DC/CCES-8913 du 29/10/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé portant rejet de la demande de recours gracieux portant sur la décision n°2014.0598/DC/CCES/8913
	                     
	                     
	                     
	                     
	  
 
	 
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