Share Impression

Outils et enseignements issus du dispositif d'accréditation des médecins

Article HAS - Mis en ligne le 12 févr. 2015

L’accréditation est un dispositif de gestion des risques dit à posteriori  qui recueille et analyse des événements indésirables associés aux soins (EIAS) survenus dans la pratique quotidienne des médecins engagés pour en tirer des enseignements.

Un des objectifs de ce type de dispositif est de diffuser un « retour d’expérience », en apprenant des erreurs commises dans les systèmes de soins.

L’évènement indésirable associé aux soins est la matière première du retour d’expérience.

La base de retour d’expérience (REX)

La base de retour d’expérience du dispositif d’accréditation des médecins et des équipes médicales, appelée base REX, collecte des évènements porteurs de risque (EPR), et plus largement les évènements indésirables associés aux soins (EIAS).

Les EIAS analysés et stockés dans la base REX peuvent être regroupés par catégories de risques, permettant d’obtenir une vision plus précise de situations à risques (causes, barrières, ...) et notamment de décrire des scénarios d’accidents (par exemple : une erreur de côté en chirurgie, une erreur médicamenteuse en chirurgie). En fonction de l’importance ou de la nouveauté du risque identifié, la spécialité peut émettre une alerte auprès des médecins sur le site de l’accréditation des médecins ou sur son site. L’information extraite de la base REX peut contribuer également à l’élaboration ou à la révision de recommandations professionnelles.

Oser révéler et communiquer sur les accidents qui surviennent est le premier pas vers un éveil des consciences sur les risques omniprésents et une acculturation des professionnels de santé sur la sécurité des patients.

Comprendre les EIAS en une infographie

eias infographie image web 2015

 

Exemples d'analyse d'EIAS

Travaux réalisés par les organismes agréés pour l'accréditation (OA)
 
Travaux réalisés par la HAS

Analyse des causes profondes des EIAS issus de la base de retour d'expérience du dispositif d'accréditation, HAS, 2015 :

Rapport sur l'état des lieux des EIGS concernant les SAMU-SMUR, HAS, 2018 :

 

Analyse des EIAS remarquables

Les EIAS remarquables sont des cas réels survenus dans la pratique des praticiens participant au dispositif d’accréditation des médecins et des équipes médicales. Même si ce risque n’est pas encore bien connu et même s'il n’existe pas encore de solutions nationales pour la sécurité, le récit de ces évènements et leur analyse permet aux professionnels de prendre conscience des risques et d’agir au niveau local.

Exemples d'EIAS remarquables

Travaux réalisés par les organismes agréés pour l'accréditation (OA)

 

Solutions pour la sécurité du patient (SSP)

Les SSP sont le fruit d’un travail collectif réalisé au sein des organismes professionnels agréés pour  l’accréditation des médecins et des équipes médicales. Produites conformément aux exigences du guide « solutions pour la sécurité du patient - Méthode d'élaboration » HAS, mai 2012, elles sont présentées sous un format adapté pour une mise en pratique « clés en main » de la solution : description des actions à mettre en place, messages clés à destination des professionnels.

Trois types de SSP

SSP de type 1

La reconnaissance de la HAS n’est pas sollicitée pour ces SSP.

Liste de SSP de type 1

Les SSP de type 1 élaborées par l'OA-CHIRPED sont disponibles sur le site internet de cet organisme (http://oachirped.fr/preconisations-oa-chirped.html)

  • Défaillance de consentement à la réalisation d'un acte interventionnel ;
  • Matériel indisponible ou défectueux peropératoire en chirurgie de l'enfant ;
  • Défaillance dans la prise en charge médicamenteuse de l’enfant en chirurgie ;
  • Défaillances de drainage dans la prise en charge chirurgicale de l’enfant.

De même, celles élaborées par le CFAR sont disponibles sur leur site internet (http://cfar.org/gestion-des-risques/les-ssp/) :

  • Gestion d'une désaturation au bloc opératoire chez un patient intubé en ventilation mécanique ;
  • Gestion d'une erreur de côté ou de site opératoire.
 

SSP de type 2

La reconnaissance de la HAS est sollicitée pour ces SSP. Dans ce cas, une évaluation de la qualité méthodologique est réalisée par des experts des OA à l’aide d’une grille, puis fait l'objet d'un avis par le Collège de la HAS.

Liste de SSP de type 2
 

SSP de type 3

Les SSP type 3, appelées aussi « Points clés et solutions pour la sécurité du patient», ont un thème commun à plusieurs spécialités. Il s’agit d’une coproduction entre plusieurs OA concernés par le thème et la HAS

Liste de SSP de type 3
 

Typologie des SSP*

Le tableau récapitulatif reprend pour chaque type de SSP, son mode de validation et de diffusion. 

Type de SSP

 Type 1

 Type 2

 Type 3

Méthodologie d’élaboration

 « Solutions pour la Sécurité du Patient », méthode d’élaboration : HAS, mai 2012

Livrables

   
  • SSP (appelée « Points clés et solutions » pour le type 3)

  • Rapport d’élaboration

Choix des thèmes

OA

 OA

HAS / avis CRIS

Promoteurs

OA

 OA

HAS / OA (partenariat)

Validation scientifique

Instance scientifique de la spécialité (en dehors de l’OA, ex. CNP)

OA  et autre instance scientifique (ex. CNP) de la spécialité

Collège de la HAS, OA concernés et autre instance scientifique des spécialités concernées (ex. CNP)

Evaluation de la SSP

OA

Groupe d’évaluateurs SSP (à l’aide d’une grille d’évaluation de la qualité méthodologique)

HAS (pilotage de projet HAS)

Validation finale de la SSP

OA

Collège de la HAS (qualité méthodologique)

Collège de la HAS

Diffusion des SSP produites

Par la spécialité (programme de la spécialité, etc.)

Par la spécialité avec mention de l’avis HAS (programme de la spécialité, etc.)

Par la HAS et les spécialités concernées (programme de chaque spécialité, etc.)

Suivi de la mise en œuvre de la SSP

OA

 OA

OA/HAS

 *D’après le guide « Solutions pour la Sécurité du Patient - Méthode d'élaboration » HAS, mai 2012.

 

Enquêtes sur le dispositif d’accréditation

Les résultats obtenus grâce à ces enquêtes peuvent servir de base pour analyser les dysfonctionnements, mettre en place des solutions et améliorer la sécurité du patient.

Nous contacter

Contact accréditation des médecins

Voir aussi