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EPP, DPC et certification V2010

Article HAS - Mis en ligne le 24 oct. 2013

Les références et critères EPP de la version 2 / version 2007 ont permis d’une part l’impulsion de démarches d’évaluation et d’amélioration dans le champ des soins dans les établissements où cette culture n’existait pas ou peu et d’autre part de valoriser les démarches déjà mises en œuvre par de nombreuses équipes.

En V2010, les exigences de l’EPP sont renforcées en termes de structuration institutionnelle et de déploiement des démarches ou programmes d’EPP dans les secteurs cliniques et médico-techniques. Il n’y a désormais plus de nombre imposé de démarches.

Depuis le 1er janvier 2013, tous les professionnels de santé doivent valider leur DPC. Les établissements de santé doivent donc intégrer le DPC dans leur politique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et dans leur politique de gestion des emplois et des compétences. Ils doivent également organiser ou aider à organiser et suivre la réalisation de l’obligation du DPC des professionnels de santé.

Le DPC est intégré dans la certification via 2 points d’entrée :

  • La démarche d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins de l’établissement : la certification des établissements prend en compte l’ensemble des démarches d’amélioration des pratiques intégré au programme d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins  ;
  • Le management des emplois et des compétences : la certification évalue l’existence d’un dispositif de management des emplois et des compétences des professionnels dont les objectifs sont :
  1. de développer les compétences et de s’assurer que les aptitudes nécessaires à la réalisation des métiers, actes et activités sont effectives,
  2. d’intégrer le DPC dans le dispositif d’évaluation régulière des compétences pour l’ensemble des professionnels dans les différents secteurs d’activité.


La HAS encourage les professionnels à mettre en œuvre le DPC en équipe pluri professionnelle.

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