Recherche Menu principal Contenu principal
  • Professionnels
  • Établissements et services
  • Usagers
  • Industriels
  • La HAS
  • Presse
  • Changer les contrastes :
Retour à l'accueil du site de la HAS
logo HAS
Développer la qualité dans le champ sanitaire, social et médico-social
Recherche avancée
Logo
  • Toutes nos publications
  • Sécurité du patient
    • Comprendre la sécurité du patient
    • S’engager dans un dispositif
    • S'outiller
    • Feuille de route 2023-2025
  • Organisation des soins
    • Organiser les parcours de santé
    • Coordination des soins
    • E-santé
  • Évaluation des actes professionnels
    • Comprendre l'évaluation des actes professionnels
    • Déposer une demande d’évaluation d’acte
    • Déposer une demande d'inscription au RIHN
  • Actualités
  1. racine
  2. Calendrier détaillé
  • icone plus

  • Mon compte

    • Abonnement aux alertes e-mail
    • Abonnement à la newsletter
    • Mes recherches
    Refresh
    Merci de renseigner votre adresse email afin de récupérer vos abonnements aux alertes emails.
    Nouvel abonnement
    Merci de renseigner votre adresse email afin de récupérer vos abonnements aux newsletters.

    Vous n'avez pas de recherche enregistrée

    Mon Compte
  • Établissements de santé
Aller au...
Aujourd'hui

Agenda

Mois
janvier février mars avril mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre
Année
2026 2025 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017
  • Filtre
    • Tous les événements
    • Conférence de presse
    • Commission
    • Collège
    • Événement
  • afficher liste a puce
  • afficher liste horizontal
mois précédent

1 février 2014

mois suivant

1 février 2014

Du 27 janvier au 2 février
28/01/2014
Commission
CNEDiMTS - Réunion du 28 janvier 2014

HAS

icone hours 09h - 17h

Documents

  • Ordre du jour de la CNEDiMTS du 28 janvier 2014
  • Procès verbal de la CENDiMTS du 28 janvier 2014
31/01/2014
Événement
Journée d'information des fabricants de dispositifs médicaux, 31 janvier 2014
icone hours 09h - 16h

Journée d’information destinée aux nouveaux opérateurs et aux petites entreprises, organisée par le Service Évaluation des Dispositifs de la HAS.

 

La Haute Autorité de Santé organise le 31 janvier 2014 une journée d’information des fabricants de dispositifs médicaux.

Cette journée est destinée aux nouveaux opérateurs et aux petites entreprises ayant une expérience limitée des dépôts de dossier de demande de remboursement des dispositifs médicaux.

Les objectifs sont :

  • de présenter le circuit du dispositif médical dans le système de santé français : de l’obtention du marquage CE au rembou...

Documents

  • Programme de la journée des fabricants du 31 janvier 2014
  • Coupon-réponse 31 janvier 2014
Du 3 au 9 février
05/02/2014
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 5 février 2014
icone hours 08h45 - 17h30

Documents

  • ORDRE_DU_JOUR_COMMISSION_TRANSPARENCE_05022014
  • COMPTE_RENDU_CT_05022014
Du 10 au 16 février
11/02/2014
Commission
CNEDiMTS - Réunion du 11 février 2014

HAS

icone hours 09h - 17h

Documents

  • Ordre du jour de la Commission du 11 février 2014
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 11 février 2014
12/02/2014
Commission
CCES - Réunion du 12 février 2014
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • RD - Séance plénière CCES 12 février 2014
Du 17 au 23 février
18/02/2014
Commission
CEESP - Réunion du 18 février 2014
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • Compte-rendu CEESP du 18 février 2014
  • Ordre du jour CEESP 18 février 2014
19/02/2014
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 19 février 2014
icone hours 08h45 - 17h30

Documents

  • ORDRE_DU_JOUR_COMMISSION_TRANSPARENCE_19022014
  • COMPTE_RENDU_CT_19022014
Du 24 février au 2 mars
25/02/2014
Commission
Commission Recommandations de Bonne Pratique - Réunion du 25/02/2014
icone hours 00h

Documents

  • Ordre du jour de la CRBP du Mardi 25 février 2014
  • Relevé de décisions de la CRBP du Mardi 25 février 2014
25/02/2014
Commission
CNEDiMTS - Réunion du 25 février 2014

HAS

icone hours 09h - 17h

Documents

  • Ordre du jour de la CNEDiMTS du 25 février 2014
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 25 fevrier 2014
Du 27 janvier au 2 février
28/01/2014
Commission
CNEDiMTS - Réunion du 28 janvier 2014

HAS

icone hours 09h - 17h

Documents

  • Ordre du jour de la CNEDiMTS du 28 janvier 2014
  • Procès verbal de la CENDiMTS du 28 janvier 2014
31/01/2014
Événement
Journée d'information des fabricants de dispositifs médicaux, 31 janvier 2014
icone hours 09h - 16h

Journée d’information destinée aux nouveaux opérateurs et aux petites entreprises, organisée par le Service Évaluation des Dispositifs de la HAS.

 

La Haute Autorité de Santé organise le 31 janvier 2014 une journée d’information des fabricants de dispositifs médicaux.

Cette journée est destinée aux nouveaux opérateurs et aux petites entreprises ayant une expérience limitée des dépôts de dossier de demande de remboursement des dispositifs médicaux.

Les objectifs sont :

  • de présenter le circuit du dispositif médical dans le système de santé français : de l’obtention du marquage CE au rembou...

Documents

  • Programme de la journée des fabricants du 31 janvier 2014
  • Coupon-réponse 31 janvier 2014
Du 3 au 9 février
05/02/2014
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 5 février 2014
icone hours 08h45 - 17h30

Documents

  • ORDRE_DU_JOUR_COMMISSION_TRANSPARENCE_05022014
  • COMPTE_RENDU_CT_05022014
Du 10 au 16 février
11/02/2014
Commission
CNEDiMTS - Réunion du 11 février 2014

HAS

icone hours 09h - 17h

Documents

  • Ordre du jour de la Commission du 11 février 2014
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 11 février 2014
12/02/2014
Commission
CCES - Réunion du 12 février 2014
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • RD - Séance plénière CCES 12 février 2014
Du 17 au 23 février
18/02/2014
Commission
CEESP - Réunion du 18 février 2014
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • Compte-rendu CEESP du 18 février 2014
  • Ordre du jour CEESP 18 février 2014
19/02/2014
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 19 février 2014
icone hours 08h45 - 17h30

Documents

  • ORDRE_DU_JOUR_COMMISSION_TRANSPARENCE_19022014
  • COMPTE_RENDU_CT_19022014
Du 24 février au 2 mars
25/02/2014
Commission
Commission Recommandations de Bonne Pratique - Réunion du 25/02/2014
icone hours 00h

Documents

  • Ordre du jour de la CRBP du Mardi 25 février 2014
  • Relevé de décisions de la CRBP du Mardi 25 février 2014
25/02/2014
Commission
CNEDiMTS - Réunion du 25 février 2014

HAS

icone hours 09h - 17h

Documents

  • Ordre du jour de la CNEDiMTS du 25 février 2014
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 25 fevrier 2014

Nous suivre :

  • Twitter (nouvelle fenêtre)
  • Facebook (nouvelle fenêtre)
  • Youtube (nouvelle fenêtre)
  • LinkedIn (nouvelle fenêtre)
  • RSS
Restez informé ! Abonnez-vous aux actualités
Haute Autorité de Santé
Développer la qualité dans le champ sanitaire, social et médico-social
  • La HAS  
  • Appels à candidatures d'expert  
  • Nous rejoindre 
  • Presse
  • Publications par thème
  • EDN  
  • Marchés publics  
  • Protection des données personnelles 
  • Accessibilité : partiellement conforme  
  • Mentions légales 
  • Lanceurs d’alerte : saisir la HAS 
  • Contacter la HAS 
  • Site pour l'accréditation des médecins
  • Aide à la décision d'orientation des patients en HAD
  • Open data
  • Graal - Groupes de lecture
  • Mon Compte
  • Français
  • English
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
b1QbNgQRW1tDtPkm