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1 mars 2023

Du 27 février au 5 mars
28/02/2023
Commission
CEESP - Réunion du 28 février 2023
icone hours 09h - 11h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 28 février 2023 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 28 février 2023 Xvox
02/03/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 8 mars 2023
icone hours 10h33

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 08 03 2023 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 8 mars 2023 Xvox
Du 6 au 12 mars
07/03/2023
Commission
CTV - Réunion du 7 mars 2023
icone hours 00h - 23h59

Documents

  • Ordre du jour CTV 07 mars 2023 Xvox
  • Procès verbal CTV 07 mars 2023 Xvox
07/03/2023
Commission
CNEDIMTS du 7 mars 2023
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS du 07 03 2023 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 7 mars 2023 Xvox
  • Phase contradictoire Avis de projet télésurveillance transcription du 7 mars 2023 Xvox
  • EPIC SUPRA transcription du 24 janvier 2023 Xvox
  • EPIC SUPRA transcription PC du 7 mars 2023 Xvox
07/03/2023
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 7 mars 2023
icone hours 10h - 13h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du CEU du 7 mars 2023 Xvox
  • Compte-rendu de la réunion du Conseil pour l'Engagement des Usagers du mardi 7 mars Xvox
08/03/2023
Commission
CCES - Réunion du 8 mars 2023
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 8 mars 2023 Xvox
09/03/2023
Commission
Collège délibératif du 09 mars 2023
icone hours 09h - 11h

Documents

  • Ordre du Jour du CD 09 03 2023 Xvox
09/03/2023
Commission
Collège Délibératif du 9 mars 2023
icone hours 09h - 10h30

Documents

  • CD 09 03 2023 PV Xvox
09/03/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 15 mars 2023
icone hours 10h33

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 15 03 2023 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 15 mars 2023 Xvox
Du 13 au 19 mars
14/03/2023
Commission
CNEDIMTS du 14 mars 2023
icone hours 09h - 12h

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 14 03 2023 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 14 mars 2023 Xvox
  • PASCAL PRECISION transcription du 14 mars 2023 Xvox
  • Guide IRM compatibilité Xvox
14/03/2023
Commission
CEESP - Réunion du 14 mars 2023
icone hours 10h - 11h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 14 mars 2023 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 14 mars 2023 Xvox
15/03/2023
Commission
Commission Impact des recommandations - Réunion du 15 mars 2023
icone hours 11h - 12h30

Documents

  • Ordre du jour de la commission Impact des recommandations du 15 mars 2023 Xvox
  • Procès-verbal de la commission Impact des recommandations du 15 mars 2023 Xvox
16/03/2023
Commission
Collège délibératif du 16 mars 2023
icone hours 09h30 - 12h30

Documents

  • Ordre du Jour du CD 16 03 2023 Xvox
16/03/2023
Commission
Collège Délibératif du 16 mars 2023
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • CD 16 03 2023 PV Xvox
17/03/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 22 mars 2023
icone hours 10h33

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 22 03 2023 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 22 mars 2023 Xvox
Du 20 au 26 mars
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

21/03/2023
Commission
CNEDIMTS du 21 mars 2023
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 21 03 2023 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 21 mars 2023 Xvox
  • ECHELONER transcription du 7 février 2023 Xvox
  • ECHELONER transcription PC du 21 mars 2023 Xvox
  • PONTO transcription du 7 février 2023 Xvox
  • PONTO transcription PC du 21 mars 2023 Xvox
  • VAPRO POCKET VAPRO PLUS POCKET transcription du 21 mars 2023 Xvox
22/03/2023
Commission
CCES - Réunion du 22 mars 2023
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 22 mars 2023 Xvox
23/03/2023
Commission
Collège délibératif du 23 mars 2023
icone hours 14h30 - 16h30

Documents

  • Ordre du Jour du CD 23 03 2023 Xvox
23/03/2023
Commission
Collège Délibératif du 23 mars 2023
icone hours 14h30 - 16h

Documents

  • CD 23 03 2023 PV Xvox
Du 27 mars au 2 avril
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

28/03/2023
Commission
CEESP - Réunion du 28 mars 2023
icone hours 09h30 - 11h45

Documents

  • Ordre du jour CEESP 28 mars 2023 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 28 mars 2023 Xvox
28/03/2023
Événement
Regarder en replay – Protection de l’enfance : repères & outils pour accompagner les jeunes vers l’autonomie

Conférence en ligne

icone hours 14h - 15h30

En France, plus de 35 000 jeunes bénéficient d’une mesure de protection de l’enfance. Si tout jeune adulte peut rencontrer des obstacles dans sa recherche d’autonomie, les jeunes accompagnés en protection de l’enfance cumulent souvent des difficultés supplémentaires liées à leur parcours de protection. La préparation de la sortie des dispositifs et l’accompagnement constituent un enjeu majeur pour permettre à ces jeunes d’accéder à une autonomie.

La Haute Autorité de santé est heureuse de mettre à disposition le replay et la présentation de la conférence en ligne dediée au 2ème volet des r...

Documents

  • Protection de l'enfance repères & outils pour accompagner les jeunes vers l'autonomie – support du webinaire Xvox
29/03/2023
Commission
Collège délibératif exceptionnel du 29 mars 2023
icone hours 14h - 14h30

Documents

  • Ordre du Jour du CD 29 03 2023 Xvox
29/03/2023
Commission
Collège Délibératif Exceptionnel du 29 mars 2023
icone hours 14h - 14h40

Documents

  • CD exceptionnel 29 03 2023 PV Xvox
30/03/2023
Commission
Collège délibératif du 30 mars 2023
icone hours 09h30 - 12h

Documents

  • Ordre du Jour du CD 30 03 2023 Xvox
30/03/2023
Commission
Collège Délibératif du 30 mars 2023
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • CD 30 03 2023 PV Xvox
Du 27 février au 5 mars
28/02/2023
Commission
CEESP - Réunion du 28 février 2023
icone hours 09h - 11h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 28 février 2023 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 28 février 2023 Xvox
02/03/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 8 mars 2023
icone hours 10h33

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 08 03 2023 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 8 mars 2023 Xvox
Du 6 au 12 mars
07/03/2023
Commission
CTV - Réunion du 7 mars 2023
icone hours 00h - 23h59

Documents

  • Ordre du jour CTV 07 mars 2023 Xvox
  • Procès verbal CTV 07 mars 2023 Xvox
07/03/2023
Commission
CNEDIMTS du 7 mars 2023
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS du 07 03 2023 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 7 mars 2023 Xvox
  • Phase contradictoire Avis de projet télésurveillance transcription du 7 mars 2023 Xvox
  • EPIC SUPRA transcription du 24 janvier 2023 Xvox
  • EPIC SUPRA transcription PC du 7 mars 2023 Xvox
07/03/2023
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 7 mars 2023
icone hours 10h - 13h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du CEU du 7 mars 2023 Xvox
  • Compte-rendu de la réunion du Conseil pour l'Engagement des Usagers du mardi 7 mars Xvox
08/03/2023
Commission
CCES - Réunion du 8 mars 2023
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 8 mars 2023 Xvox
09/03/2023
Commission
Collège délibératif du 09 mars 2023
icone hours 09h - 11h

Documents

  • Ordre du Jour du CD 09 03 2023 Xvox
09/03/2023
Commission
Collège Délibératif du 9 mars 2023
icone hours 09h - 10h30

Documents

  • CD 09 03 2023 PV Xvox
09/03/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 15 mars 2023
icone hours 10h33

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 15 03 2023 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 15 mars 2023 Xvox
Du 13 au 19 mars
14/03/2023
Commission
CNEDIMTS du 14 mars 2023
icone hours 09h - 12h

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 14 03 2023 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 14 mars 2023 Xvox
  • PASCAL PRECISION transcription du 14 mars 2023 Xvox
  • Guide IRM compatibilité Xvox
14/03/2023
Commission
CEESP - Réunion du 14 mars 2023
icone hours 10h - 11h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 14 mars 2023 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 14 mars 2023 Xvox
15/03/2023
Commission
Commission Impact des recommandations - Réunion du 15 mars 2023
icone hours 11h - 12h30

Documents

  • Ordre du jour de la commission Impact des recommandations du 15 mars 2023 Xvox
  • Procès-verbal de la commission Impact des recommandations du 15 mars 2023 Xvox
16/03/2023
Commission
Collège délibératif du 16 mars 2023
icone hours 09h30 - 12h30

Documents

  • Ordre du Jour du CD 16 03 2023 Xvox
16/03/2023
Commission
Collège Délibératif du 16 mars 2023
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • CD 16 03 2023 PV Xvox
17/03/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 22 mars 2023
icone hours 10h33

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 22 03 2023 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 22 mars 2023 Xvox
Du 20 au 26 mars
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

21/03/2023
Commission
CNEDIMTS du 21 mars 2023
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 21 03 2023 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 21 mars 2023 Xvox
  • ECHELONER transcription du 7 février 2023 Xvox
  • ECHELONER transcription PC du 21 mars 2023 Xvox
  • PONTO transcription du 7 février 2023 Xvox
  • PONTO transcription PC du 21 mars 2023 Xvox
  • VAPRO POCKET VAPRO PLUS POCKET transcription du 21 mars 2023 Xvox
22/03/2023
Commission
CCES - Réunion du 22 mars 2023
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 22 mars 2023 Xvox
23/03/2023
Commission
Collège délibératif du 23 mars 2023
icone hours 14h30 - 16h30

Documents

  • Ordre du Jour du CD 23 03 2023 Xvox
23/03/2023
Commission
Collège Délibératif du 23 mars 2023
icone hours 14h30 - 16h

Documents

  • CD 23 03 2023 PV Xvox
Du 27 mars au 2 avril
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

28/03/2023
Commission
CEESP - Réunion du 28 mars 2023
icone hours 09h30 - 11h45

Documents

  • Ordre du jour CEESP 28 mars 2023 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 28 mars 2023 Xvox
28/03/2023
Événement
Regarder en replay – Protection de l’enfance : repères & outils pour accompagner les jeunes vers l’autonomie

Conférence en ligne

icone hours 14h - 15h30

En France, plus de 35 000 jeunes bénéficient d’une mesure de protection de l’enfance. Si tout jeune adulte peut rencontrer des obstacles dans sa recherche d’autonomie, les jeunes accompagnés en protection de l’enfance cumulent souvent des difficultés supplémentaires liées à leur parcours de protection. La préparation de la sortie des dispositifs et l’accompagnement constituent un enjeu majeur pour permettre à ces jeunes d’accéder à une autonomie.

La Haute Autorité de santé est heureuse de mettre à disposition le replay et la présentation de la conférence en ligne dediée au 2ème volet des r...

Documents

  • Protection de l'enfance repères & outils pour accompagner les jeunes vers l'autonomie – support du webinaire Xvox
29/03/2023
Commission
Collège délibératif exceptionnel du 29 mars 2023
icone hours 14h - 14h30

Documents

  • Ordre du Jour du CD 29 03 2023 Xvox
29/03/2023
Commission
Collège Délibératif Exceptionnel du 29 mars 2023
icone hours 14h - 14h40

Documents

  • CD exceptionnel 29 03 2023 PV Xvox
30/03/2023
Commission
Collège délibératif du 30 mars 2023
icone hours 09h30 - 12h

Documents

  • Ordre du Jour du CD 30 03 2023 Xvox
30/03/2023
Commission
Collège Délibératif du 30 mars 2023
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • CD 30 03 2023 PV Xvox

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