Recherche Menu principal Contenu principal
  • Professionnels
  • Établissements et services
  • Usagers
  • Industriels
  • La HAS
  • Presse
  • Changer les contrastes :
Retour à l'accueil du site de la HAS
logo HAS
Développer la qualité dans le champ sanitaire, social et médico-social
Recherche avancée
Logo
  • Toutes nos publications
  • Sécurité du patient
    • Comprendre la sécurité du patient
    • S’engager dans un dispositif
    • S'outiller
    • Feuille de route 2023-2028
  • Organisation des soins
    • Organiser les parcours de santé
    • Coordination des soins
    • E-santé
  • Évaluation des actes professionnels
    • Comprendre l'évaluation des actes professionnels
    • Déposer une demande d’évaluation d’acte
    • Déposer une demande d'inscription au RIHN
  • Actualités
  1. racine
  2. Calendrier détaillé
  • icone plus

  • Mon compte

    • Abonnement aux alertes e-mail
    • Abonnement à la newsletter
    • Mes recherches
    Refresh
    Merci de renseigner votre adresse email afin de récupérer vos abonnements aux alertes emails.
    Nouvel abonnement
    Merci de renseigner votre adresse email afin de récupérer vos abonnements aux newsletters.

    Vous n'avez pas de recherche enregistrée

    Mon Compte
  • Établissements de santé
Aller au...
Aujourd'hui

Agenda

Mois
janvier février mars avril mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre
Année
2026 2025 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017
  • Filtre
    • Tous les événements
    • Conférence de presse
    • Commission
    • Collège
    • Événement
  • afficher liste a puce
  • afficher liste horizontal
mois précédent

1 septembre 2024

mois suivant

1 septembre 2024

Du 26 août au 1 septembre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

05/07/2024 - 30/09/2024
Événement
Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre
icone hours 09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ». 

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

28/08/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 28 août 2024
icone hours 10h - 17h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 28 08 2024
  • Procès-verbal de la CT du 28 août 2024
29/08/2024
Commission
Collège délibératif du 29 août 2024
icone hours 09h30 - 12h

Documents

  • ordre du jour du CD 29 08 2024
Du 2 au 8 septembre
22/04/2026 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

05/07/2024 - 30/09/2024
Événement
Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre
icone hours 09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ». 

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

04/09/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 4 septembre 2024
icone hours 09h - 16h45

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 04 09 2024
  • Procès-verbal de la CT du 4 septembre 2024
04/09/2024
Commission
CCES - Réunion du 4 septembre 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 4 septembre 2024
05/09/2024
Commission
Collège délibératif du 5 septembre 2024
icone hours 10h - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 05 09 2024
Du 9 au 15 septembre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

05/07/2024 - 30/09/2024
Événement
Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre
icone hours 09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ». 

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

10/09/2024
Commission
CNEDIMTS du 10 septembre 2024
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 10 09 2024
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 10 septembre 2024
11/09/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 11 septembre 2024
icone hours 09h10 - 16h40

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 11 09 2024
  • Procès-verbal de la CT du 11 septembre 2024
12/09/2024
Commission
Collège délibératif du 12 septembre 2024
icone hours 09h30 - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 12 09 2024
Du 16 au 22 septembre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

05/07/2024 - 30/09/2024
Événement
Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre
icone hours 09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ». 

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

17/09/2024
Commission
CEDiag du 17 septembre 2024
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag 20240917 VD MeL
  • CR CEDiag 17 09 2024 VD MeL
17/09/2024
Commission
CSMS - Réunion du mardi 17 septembre 2024
icone hours 09h30 - 17h

Documents

  • ODJ_CSMS_17_09_2024
  • PV_CSMS_17_09_2024
17/09/2024
Commission
CEESP - Réunion du 17 septembre 2024
icone hours 11h15 - 16h50

Documents

  • Ordre du jour CEESP 17 septembre 2024
  • Compte-rendu CEESP 17 septembre 2024
18/09/2024
Commission
CCES - Réunion du 18 septembre 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 18 septembre 2024
19/09/2024
Commission
Collège délibératif du 19 septembre 2024
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • ordre du jour du CD 19 09 2024
20/09/2024
Événement
Regarder le replay - RIHN 2.0 : principes et procédure de demande

Webinaire gratuit et sur inscription.

Vendredi 20 septembre 2024

icone hours 14h - 15h15

Le référentiel des actes innovants hors nomenclature (RIHN) est un dispositif de prise en charge financière dérogatoire et transitoire des actes innovants de biologie médicale et d'anatomocytopathologie, conditionnée à la réalisation d’un recueil de données.
Dès la fin du mois de septembre 2024, les conseils nationaux professionnels et les exploitants industriels pourront soumettre à la HAS, au fil de l’eau, de nouvelles demandes d’inscription au RIHN 2.0 via la plateforme EVActe.

 

La HAS a organisé un webinaire « RIHN 2.0 : principes et procédure de demande » pour présenter le fonctionn...

Du 23 au 29 septembre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

05/07/2024 - 30/09/2024
Événement
Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre
icone hours 09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ». 

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

24/09/2024
Commission
CTV - Réunion du 24 septembre 2024
icone hours 00h - 23h59
24/09/2024
Commission
CNEDIMTS du 24 septembre 2024
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 2024 09 24
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 24 septembre 2024
24/09/2024
Commission
CTV - Réunion du 24 septembre 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • ODJ - CTV 24 septembre 2024
  • Procés verbal CTV 24 septembre 2024
24/09/2024
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 24/09/2024
icone hours 10h - 13h30

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 2024 09 24
  • ODJ CRPPI 2024 09 24
25/09/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 25 septembre 2024
icone hours 09h15 - 17h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 25 09 2024
  • Procès-verbal de la CT du 25 septembre 2024
26/09/2024
Commission
Collège délibératif du 26 septembre 2024
icone hours 15h - 16h30

Documents

  • ordre du jour du CD 26 09 2024
Du 30 septembre au 6 octobre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

05/07/2024 - 30/09/2024
Événement
Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre
icone hours 09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ». 

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

03/10/2024 - 04/10/2024
Commission
Collège délibératif du 3 octobre 2024
icone hours 11h45 - 12h

Documents

  • ordre du jour du CD 03 10 2024
01/10/2024
Commission
CNEDIMTS du 1er octobre 2024
icone hours 09h30 - 12h

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS du 2024 10 01
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 1er octobre 2024
02/10/2024
Comité santé mentale et psychiatrie du 2 octobre 2024
icone hours 09h15 - 13h

Documents

  • Comité santé mentale et psychiatrie du 2 octobre 2024 - Ordre du jour
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 2 octobre 2024 - Compte-rendu
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 2 octobre 2024 - Présentation
02/10/2024
Commission
CCES - Réunion du 2 octobre 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 2 octobre 2024
03/10/2024
Événement
Regardez en replay - Certification : quels accompagnements pour les établissements de santé à la veille du déploiement de la 6e version de certification ?
icone hours 12h30 - 14h

 

Comme chaque année, le service de certification des établissements de santé a organisé un webinaire de rentrée. 
Le Pr Lionel Collet, président de la HAS, a introduit cette conférence en ligne qui a été co-animée par Catherine Geindre, présidente de la commission de certification et Didier Jaffre, représentant les directeurs généraux des ARS.

Programme

  • Introduction
    Pr Lionel Collet, président de la HAS
  • Bilan et résultats
    Mme Catherine Geindre, présidente de la commission de certification des établissements de santé
  • Présentation ARS
    M. Didier Jaffre, représentant des directeurs généraux d...

Documents

  • Livret des contacts des structures nationales et régionales d'appui et d'accompagnement
  • Modalites de connexion - Participants
03/10/2024
Événement
Regarder le replay – Répit des aidants : comment repérer et évaluer pour mieux accompagner?

Webinaire gratuit et sur inscription.

Jeudi 3 octobre 2024.

icone hours 14h - 15h30

 

Plus de 9 millions d’aidants en France apportent une aide régulière à un proche en situation de handicap ou de perte d’autonomie. Ces personnes, qui jouent un rôle essentiel, peuvent être confrontées à des difficultés et se retrouver dans des situations d’épuisement. Il est donc nécessaire de les aider en leur proposant des solutions de répit adaptées. 

La Haute Autorité de santé (HAS) met à disposition des recommandations pour mieux repérer et évaluer les situations d’aidance et mettre en place des solutions de répit et d’accompagnement adaptées. Elles s'adressent principalement aux pro...

Documents

  • Webinaire répit des aidants - Présentation
Du 26 août au 1 septembre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

05/07/2024 - 30/09/2024
Événement
Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre
icone hours 09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ». 

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

28/08/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 28 août 2024
icone hours 10h - 17h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 28 08 2024
  • Procès-verbal de la CT du 28 août 2024
29/08/2024
Commission
Collège délibératif du 29 août 2024
icone hours 09h30 - 12h

Documents

  • ordre du jour du CD 29 08 2024
Du 2 au 8 septembre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

05/07/2024 - 30/09/2024
Événement
Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre
icone hours 09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ». 

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

04/09/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 4 septembre 2024
icone hours 09h - 16h45

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 04 09 2024
  • Procès-verbal de la CT du 4 septembre 2024
04/09/2024
Commission
CCES - Réunion du 4 septembre 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 4 septembre 2024
05/09/2024
Commission
Collège délibératif du 5 septembre 2024
icone hours 10h - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 05 09 2024
Du 9 au 15 septembre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

05/07/2024 - 30/09/2024
Événement
Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre
icone hours 09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ». 

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

10/09/2024
Commission
CNEDIMTS du 10 septembre 2024
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 10 09 2024
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 10 septembre 2024
11/09/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 11 septembre 2024
icone hours 09h10 - 16h40

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 11 09 2024
  • Procès-verbal de la CT du 11 septembre 2024
12/09/2024
Commission
Collège délibératif du 12 septembre 2024
icone hours 09h30 - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 12 09 2024
Du 16 au 22 septembre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

05/07/2024 - 30/09/2024
Événement
Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre
icone hours 09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ». 

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

17/09/2024
Commission
CEDiag du 17 septembre 2024
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag 20240917 VD MeL
  • CR CEDiag 17 09 2024 VD MeL
17/09/2024
Commission
CSMS - Réunion du mardi 17 septembre 2024
icone hours 09h30 - 17h

Documents

  • ODJ_CSMS_17_09_2024
  • PV_CSMS_17_09_2024
17/09/2024
Commission
CEESP - Réunion du 17 septembre 2024
icone hours 11h15 - 16h50

Documents

  • Ordre du jour CEESP 17 septembre 2024
  • Compte-rendu CEESP 17 septembre 2024
18/09/2024
Commission
CCES - Réunion du 18 septembre 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 18 septembre 2024
19/09/2024
Commission
Collège délibératif du 19 septembre 2024
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • ordre du jour du CD 19 09 2024
20/09/2024
Événement
Regarder le replay - RIHN 2.0 : principes et procédure de demande

Webinaire gratuit et sur inscription.

Vendredi 20 septembre 2024

icone hours 14h - 15h15

Le référentiel des actes innovants hors nomenclature (RIHN) est un dispositif de prise en charge financière dérogatoire et transitoire des actes innovants de biologie médicale et d'anatomocytopathologie, conditionnée à la réalisation d’un recueil de données.
Dès la fin du mois de septembre 2024, les conseils nationaux professionnels et les exploitants industriels pourront soumettre à la HAS, au fil de l’eau, de nouvelles demandes d’inscription au RIHN 2.0 via la plateforme EVActe.

 

La HAS a organisé un webinaire « RIHN 2.0 : principes et procédure de demande » pour présenter le fonctionn...

Du 23 au 29 septembre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

05/07/2024 - 30/09/2024
Événement
Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre
icone hours 09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ». 

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

24/09/2024
Commission
CTV - Réunion du 24 septembre 2024
icone hours 00h - 23h59
24/09/2024
Commission
CNEDIMTS du 24 septembre 2024
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 2024 09 24
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 24 septembre 2024
24/09/2024
Commission
CTV - Réunion du 24 septembre 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • ODJ - CTV 24 septembre 2024
  • Procés verbal CTV 24 septembre 2024
24/09/2024
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 24/09/2024
icone hours 10h - 13h30

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 2024 09 24
  • ODJ CRPPI 2024 09 24
25/09/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 25 septembre 2024
icone hours 09h15 - 17h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 25 09 2024
  • Procès-verbal de la CT du 25 septembre 2024
26/09/2024
Commission
Collège délibératif du 26 septembre 2024
icone hours 15h - 16h30

Documents

  • ordre du jour du CD 26 09 2024
Du 30 septembre au 6 octobre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

05/07/2024 - 30/09/2024
Événement
Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre
icone hours 09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ». 

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

03/10/2024 - 04/10/2024
Commission
Collège délibératif du 3 octobre 2024
icone hours 11h45 - 12h

Documents

  • ordre du jour du CD 03 10 2024
01/10/2024
Commission
CNEDIMTS du 1er octobre 2024
icone hours 09h30 - 12h

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS du 2024 10 01
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 1er octobre 2024
02/10/2024
Comité santé mentale et psychiatrie du 2 octobre 2024
icone hours 09h15 - 13h

Documents

  • Comité santé mentale et psychiatrie du 2 octobre 2024 - Ordre du jour
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 2 octobre 2024 - Compte-rendu
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 2 octobre 2024 - Présentation
02/10/2024
Commission
CCES - Réunion du 2 octobre 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 2 octobre 2024
03/10/2024
Événement
Regardez en replay - Certification : quels accompagnements pour les établissements de santé à la veille du déploiement de la 6e version de certification ?
icone hours 12h30 - 14h

 

Comme chaque année, le service de certification des établissements de santé a organisé un webinaire de rentrée. 
Le Pr Lionel Collet, président de la HAS, a introduit cette conférence en ligne qui a été co-animée par Catherine Geindre, présidente de la commission de certification et Didier Jaffre, représentant les directeurs généraux des ARS.

Programme

  • Introduction
    Pr Lionel Collet, président de la HAS
  • Bilan et résultats
    Mme Catherine Geindre, présidente de la commission de certification des établissements de santé
  • Présentation ARS
    M. Didier Jaffre, représentant des directeurs généraux d...

Documents

  • Livret des contacts des structures nationales et régionales d'appui et d'accompagnement
  • Modalites de connexion - Participants
03/10/2024
Événement
Regarder le replay – Répit des aidants : comment repérer et évaluer pour mieux accompagner?

Webinaire gratuit et sur inscription.

Jeudi 3 octobre 2024.

icone hours 14h - 15h30

 

Plus de 9 millions d’aidants en France apportent une aide régulière à un proche en situation de handicap ou de perte d’autonomie. Ces personnes, qui jouent un rôle essentiel, peuvent être confrontées à des difficultés et se retrouver dans des situations d’épuisement. Il est donc nécessaire de les aider en leur proposant des solutions de répit adaptées. 

La Haute Autorité de santé (HAS) met à disposition des recommandations pour mieux repérer et évaluer les situations d’aidance et mettre en place des solutions de répit et d’accompagnement adaptées. Elles s'adressent principalement aux pro...

Documents

  • Webinaire répit des aidants - Présentation

Nous suivre :

  • Twitter (nouvelle fenêtre)
  • Facebook (nouvelle fenêtre)
  • Youtube (nouvelle fenêtre)
  • LinkedIn (nouvelle fenêtre)
  • RSS
Restez informé ! Abonnez-vous aux actualités
Haute Autorité de Santé
Développer la qualité dans le champ sanitaire, social et médico-social
  • La HAS  
  • Appels à candidatures d'expert  
  • Nous rejoindre 
  • Presse
  • Publications par thème
  • EDN  
  • Marchés publics  
  • Protection des données personnelles 
  • Accessibilité : partiellement conforme  
  • Mentions légales 
  • Lanceurs d’alerte : saisir la HAS 
  • Contacter la HAS 
  • Site pour l'accréditation des médecins
  • Aide à la décision d'orientation des patients en HAD
  • Open data
  • Graal - Groupes de lecture
  • Mon Compte
  • Français
  • English
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
UgCmMR83B0a16GKk