Recherche Menu principal Contenu principal
  • Professionnels
  • Établissements et services
  • Usagers
  • Industriels
  • La HAS
  • Presse
  • Changer les contrastes :
Retour à l'accueil du site de la HAS
logo HAS
icone
  • Toutes nos publications
  • Sécurité du patient
    • Comprendre la sécurité du patient
    • S’engager dans un dispositif
    • S'outiller
    • Feuille de route 2023-2025
  • Organisation des soins
    • Organiser les parcours de santé
    • Coordination des soins
    • E-santé
  • Évaluation des actes professionnels
    • Comprendre l'évaluation des actes professionnels
    • Déposer une demande d’évaluation d’acte
    • Déposer une demande d'inscription au RIHN
  • Actualités
Recherche avancée
  1. racine
  2. Calendrier détaillé
  • icone plus
  • Recherche avancée

  • Mon compte

    • Abonnement aux alertes e-mail
    • Abonnement à la newsletter
    • Mes recherches
    Refresh
    Merci de renseigner votre adresse email afin de récupérer vos abonnements aux alertes emails.
    Nouvel abonnement
    Merci de renseigner votre adresse email afin de récupérer vos abonnements aux newsletters.

    Vous n'avez pas de recherche enregistrée

    Mon Compte

  • Aucun élément dans votre sélection

    Favoris
  • Établissements de santé
  • Contact Abonnez-vous aux actualités
  • Services

    Services

    Déclarer un événement indésirable grave

    Déclarer un événement indésirable grave

    Comment déclarer un EIGS

    Etre accrédité par la HAS

    Etre accrédité par la HAS

    Médecins exerçant une spécialité «à risques»

    Déposer une demande d'évaluation d'actes

    Déposer une demande d'évaluation d'actes

    Modalités et procédures

    Organiser les soins, les parcours

    Organiser les soins, les parcours

    Coordination des soins, coopération entre professionnels

    Rechercher une publication

    Rechercher une publication

    Rechercher une recommandation, un médicament, un guide, ...

Aller au...
Aujourd'hui

Agenda

Mois
janvier février mars avril mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre
Année
2025 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017 2016
  • Filtre
    • Tous les événements
    • Conférence de presse
    • Commission
    • Collège
    • Événement
  • afficher liste a puce
  • afficher liste horizontal
mois précédent

1 juin 2025

mois suivant

1 juin 2025

Du 26 mai au 1 juin
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/05/2025
Événement
Regardez le replay - Évaluations cliniques communes au niveau européen pour les médicaments : participation des experts patients en France
icone hours 14h - 15h30

Ce webinaire présente la formation proposée aux experts patients souhaitant contribuer aux évaluations cliniques communes au niveau européen (Joint clinical assessment - JCA).
Vous découvrirez le contexte des JCA, le rôle des patients dans ces évaluations, ainsi que le parcours proposé pour se préparer à cette mission.

 

Retrouvez tous les contenus vidéos de la HAS sur sa chaîne Youtube. 

Documents

  • Webinaire - Support de formation pour les patients experts participant au cadrage des évaluations cliniques communes - JCA-PICO Xvox
27/05/2025
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 27/05/2025
icone hours 10h - 16h

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 2025 05 27 VD Xvox
  • ODJ CRPPI 2025 05 27 MAI VD Xvox
28/05/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 28 mai 2025
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 28 05 2025 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 28 mai 2025 Xvox
28/05/2025
Commission
CCES - Réunion du 28 mai 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 28 mai 2025 Xvox
28/05/2025
Collège
Collège délibératif du 28 mai 2025
icone hours 14h30 - 15h30

Documents

  • ordre du jour du CD 28 05 2025 Xvox
  • CD 28 05 2025 PV Xvox
Du 2 au 8 juin
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

03/06/2025
Commission
CNEDIMTS du 03 Juin 2025
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour Commision 03 06 2025 Xvox
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 03 juin 2025 Xvox
03/06/2025
Commission
CEESP - Réunion du 3 juin 2025
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 3 juin 2025 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 3 juin 2025 Xvox
05/06/2025
Collège
Collège délibératif du 5 juin 2025
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • ordre du jour du CD 05 06 2025 Xvox
06/06/2025
Collège
Collège délibératif exceptionnel du 6 juin 2025
icone hours 09h - 09h15

Documents

  • ordre du jour du CD exceptionnel 06 06 2025 Xvox
Du 9 au 15 juin
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

14/06/2025 - 18/06/2025
Événement
La HAS participe au Congrès HTAi – 14 au 18 juin 2025

Buenos Airies, Argentina

icone hours 09h - 18h

Bandeau HTAi AM25

Ce congrès international réunit chaque année tous les acteurs de l’évaluation des technologies de santé (ETS). Les données probantes de la prochaine génération (NextGen) seront à l’honneur : comment intégrer les dimensions telles que l'impact des technologies de la santé, les conceptions d'essai innovantes, les sources de données non traditionnelles, les considérations d'équité, les facteurs environnementaux, les outils avancés d'intelligence artificielle (IA) et les méthodes d'ETS adaptatives.

 

Participations de la HAS :

  • Breast reconstruction after cancer mastectomy: from HTA to shared...
10/06/2025
Commission
CTV - Réunion du 10 juin 2025
icone hours 09h30 - 13h10

Documents

  • ODJ CTV 10 JUIN 2025 Xvox
  • PV CTV 10 juin 2025 Xvox
10/06/2025
Collège
Collège délibératif exceptionnel du 10 juin 2025
icone hours 17h30 - 17h45

Documents

  • ordre du jour du CD exceptionnel 10 06 2025 Xvox
11/06/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 11 juin 2025
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 11 06 2025 Xvox
  • Procès-verbal de la séance de la CT du 11 juin 2025 Xvox
11/06/2025
Commission
CCES - Réunion du 11 juin 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 11 juin 2025 Xvox
12/06/2025
Collège
Collège délibératif du 12 juin 2025
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • ordre du jour du CD 12 06 2025 Xvox
Du 16 au 22 juin
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

14/06/2025 - 18/06/2025
Événement
La HAS participe au Congrès HTAi – 14 au 18 juin 2025

Buenos Airies, Argentina

icone hours 09h - 18h

Bandeau HTAi AM25

Ce congrès international réunit chaque année tous les acteurs de l’évaluation des technologies de santé (ETS). Les données probantes de la prochaine génération (NextGen) seront à l’honneur : comment intégrer les dimensions telles que l'impact des technologies de la santé, les conceptions d'essai innovantes, les sources de données non traditionnelles, les considérations d'équité, les facteurs environnementaux, les outils avancés d'intelligence artificielle (IA) et les méthodes d'ETS adaptatives.

 

Participations de la HAS :

  • Breast reconstruction after cancer mastectomy: from HTA to shared...
17/06/2025
Commission
CNEDIMTS du 17 Juin 2025
icone hours 09h - 16h15

Documents

  • Ordre Jour Commission 17 juin 2025 Xvox
17/06/2025
Commission
CEDiag du 17 juin 2025
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag 2025 06 17 Xvox
  • CR CEDiag 2025 06 17 Xvox
19/06/2025
Collège
Collège délibératif du 19 juin 2025
icone hours 09h30 - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 19 06 2025 Xvox
Du 23 au 29 juin
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/06/2025
Commission
Commission pour la participation et l'engagement des personnes - Réunion du 24 juin 2025
icone hours 10h - 16h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance de la Commission pour la participation et l'engagement des personnes du 24 juin 2025 Xvox
  • Compte-rendu de la réunion du mardi 24 juin 2025 de la Commission pour la participation et l'engagement des personnes de la Haute Autorité de santé. Xvox
24/06/2025
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 24 juin 2025
icone hours 10h - 15h

Documents

  • Ordre du jour CRPPI du 24 juin 2025 Xvox
  • CRPPI Compte-rendu du 24 juin 2025 Xvox
25/06/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 25 juin 2025
icone hours 12h - 14h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 25 06 2025 Xvox
  • Procès-verbal de la séance de la CT du 25 juin 2025 Xvox
26/06/2025
Collège
Collège délibératif du 26 juin 2025
icone hours 14h30 - 16h

Documents

  • ordre du jour du CD 26 06 2025 Xvox
Du 30 juin au 6 juillet
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

01/07/2025
Commission
CNEDIMTS du 01 Juillet 2025
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour Commission 01 07 2025 Xvox
01/07/2025
Commission
CEESP - Réunion du 1er juillet 2025
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 1er juillet 2025 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 1er juillet 2025 Xvox
02/07/2025
Commission
CCES - Réunion du 2 juillet 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 2 juillet 2025 Xvox
03/07/2025
Collège
Collège délibératif du 3 juillet 2025
icone hours 11h - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 03 07 2025 Xvox
Du 26 mai au 1 juin
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/05/2025
Événement
Regardez le replay - Évaluations cliniques communes au niveau européen pour les médicaments : participation des experts patients en France
icone hours 14h - 15h30

Ce webinaire présente la formation proposée aux experts patients souhaitant contribuer aux évaluations cliniques communes au niveau européen (Joint clinical assessment - JCA).
Vous découvrirez le contexte des JCA, le rôle des patients dans ces évaluations, ainsi que le parcours proposé pour se préparer à cette mission.

 

Retrouvez tous les contenus vidéos de la HAS sur sa chaîne Youtube. 

Documents

  • Webinaire - Support de formation pour les patients experts participant au cadrage des évaluations cliniques communes - JCA-PICO Xvox
27/05/2025
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 27/05/2025
icone hours 10h - 16h

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 2025 05 27 VD Xvox
  • ODJ CRPPI 2025 05 27 MAI VD Xvox
28/05/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 28 mai 2025
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 28 05 2025 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 28 mai 2025 Xvox
28/05/2025
Commission
CCES - Réunion du 28 mai 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 28 mai 2025 Xvox
28/05/2025
Collège
Collège délibératif du 28 mai 2025
icone hours 14h30 - 15h30

Documents

  • ordre du jour du CD 28 05 2025 Xvox
  • CD 28 05 2025 PV Xvox
Du 2 au 8 juin
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

03/06/2025
Commission
CNEDIMTS du 03 Juin 2025
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour Commision 03 06 2025 Xvox
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 03 juin 2025 Xvox
03/06/2025
Commission
CEESP - Réunion du 3 juin 2025
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 3 juin 2025 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 3 juin 2025 Xvox
05/06/2025
Collège
Collège délibératif du 5 juin 2025
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • ordre du jour du CD 05 06 2025 Xvox
06/06/2025
Collège
Collège délibératif exceptionnel du 6 juin 2025
icone hours 09h - 09h15

Documents

  • ordre du jour du CD exceptionnel 06 06 2025 Xvox
Du 9 au 15 juin
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

14/06/2025 - 18/06/2025
Événement
La HAS participe au Congrès HTAi – 14 au 18 juin 2025

Buenos Airies, Argentina

icone hours 09h - 18h

Bandeau HTAi AM25

Ce congrès international réunit chaque année tous les acteurs de l’évaluation des technologies de santé (ETS). Les données probantes de la prochaine génération (NextGen) seront à l’honneur : comment intégrer les dimensions telles que l'impact des technologies de la santé, les conceptions d'essai innovantes, les sources de données non traditionnelles, les considérations d'équité, les facteurs environnementaux, les outils avancés d'intelligence artificielle (IA) et les méthodes d'ETS adaptatives.

 

Participations de la HAS :

  • Breast reconstruction after cancer mastectomy: from HTA to shared...
10/06/2025
Commission
CTV - Réunion du 10 juin 2025
icone hours 09h30 - 13h10

Documents

  • ODJ CTV 10 JUIN 2025 Xvox
  • PV CTV 10 juin 2025 Xvox
10/06/2025
Collège
Collège délibératif exceptionnel du 10 juin 2025
icone hours 17h30 - 17h45

Documents

  • ordre du jour du CD exceptionnel 10 06 2025 Xvox
11/06/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 11 juin 2025
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 11 06 2025 Xvox
  • Procès-verbal de la séance de la CT du 11 juin 2025 Xvox
11/06/2025
Commission
CCES - Réunion du 11 juin 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 11 juin 2025 Xvox
12/06/2025
Collège
Collège délibératif du 12 juin 2025
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • ordre du jour du CD 12 06 2025 Xvox
Du 16 au 22 juin
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

14/06/2025 - 18/06/2025
Événement
La HAS participe au Congrès HTAi – 14 au 18 juin 2025

Buenos Airies, Argentina

icone hours 09h - 18h

Bandeau HTAi AM25

Ce congrès international réunit chaque année tous les acteurs de l’évaluation des technologies de santé (ETS). Les données probantes de la prochaine génération (NextGen) seront à l’honneur : comment intégrer les dimensions telles que l'impact des technologies de la santé, les conceptions d'essai innovantes, les sources de données non traditionnelles, les considérations d'équité, les facteurs environnementaux, les outils avancés d'intelligence artificielle (IA) et les méthodes d'ETS adaptatives.

 

Participations de la HAS :

  • Breast reconstruction after cancer mastectomy: from HTA to shared...
17/06/2025
Commission
CNEDIMTS du 17 Juin 2025
icone hours 09h - 16h15

Documents

  • Ordre Jour Commission 17 juin 2025 Xvox
17/06/2025
Commission
CEDiag du 17 juin 2025
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag 2025 06 17 Xvox
  • CR CEDiag 2025 06 17 Xvox
19/06/2025
Collège
Collège délibératif du 19 juin 2025
icone hours 09h30 - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 19 06 2025 Xvox
Du 23 au 29 juin
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/06/2025
Commission
Commission pour la participation et l'engagement des personnes - Réunion du 24 juin 2025
icone hours 10h - 16h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance de la Commission pour la participation et l'engagement des personnes du 24 juin 2025 Xvox
  • Compte-rendu de la réunion du mardi 24 juin 2025 de la Commission pour la participation et l'engagement des personnes de la Haute Autorité de santé. Xvox
24/06/2025
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 24 juin 2025
icone hours 10h - 15h

Documents

  • Ordre du jour CRPPI du 24 juin 2025 Xvox
  • CRPPI Compte-rendu du 24 juin 2025 Xvox
25/06/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 25 juin 2025
icone hours 12h - 14h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 25 06 2025 Xvox
  • Procès-verbal de la séance de la CT du 25 juin 2025 Xvox
26/06/2025
Collège
Collège délibératif du 26 juin 2025
icone hours 14h30 - 16h

Documents

  • ordre du jour du CD 26 06 2025 Xvox
Du 30 juin au 6 juillet
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

01/07/2025
Commission
CNEDIMTS du 01 Juillet 2025
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour Commission 01 07 2025 Xvox
01/07/2025
Commission
CEESP - Réunion du 1er juillet 2025
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 1er juillet 2025 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 1er juillet 2025 Xvox
02/07/2025
Commission
CCES - Réunion du 2 juillet 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 2 juillet 2025 Xvox
03/07/2025
Collège
Collège délibératif du 3 juillet 2025
icone hours 11h - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 03 07 2025 Xvox

Nous suivre :

  • Twitter (nouvelle fenêtre)
  • Facebook (nouvelle fenêtre)
  • Youtube (nouvelle fenêtre)
  • LinkedIn (nouvelle fenêtre)
  • RSS
Restez informé ! Abonnez-vous aux actualités
Haute Autorité de Santé
Développer la qualité dans le champ sanitaire, social et médico-social
  • La HAS  
  • Appels à candidatures d'expert  
  • Nous rejoindre 
  • Presse
  • Publications par thème
  • EDN  
  • Marchés publics  
  • Protection des données personnelles 
  • Accessibilité : partiellement conforme  
  • Mentions légales 
  • Lanceurs d’alerte : saisir la HAS 
  • Contacter la HAS 
  • Site pour l'accréditation des médecins
  • Aide à la décision d'orientation des patients en HAD
  • Open data
  • Graal - Groupes de lecture
  • Français
  • English
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
W4TAgrubxkN2fKVJ