Recherche Menu principal Contenu principal
  • Professionnels
  • Établissements et services
  • Usagers
  • Industriels (élément séléctionné)
  • La HAS
  • Presse
  • Changer les contrastes :
Retour à l'accueil du site de la HAS
logo HAS
icone
  • Médicament
    • Comprendre l'évaluation
    • Déposer un dossier
    • Consulter les évaluations des médicaments
  • Vaccination
    • Comprendre les recommandations vaccinales
    • Déposer un dossier
  • Dispositif
    • Comprendre l'évaluation
    • Déposer un dossier
    • Consulter les évaluations des dispositifs
  • Évaluation économique
    • Comprendre l'évaluation
    • Déposer un dossier
    • Avis économiques
  • Moyens d'information
    • Logiciels des professionnels de santé
    • Information promotionnelle - Visite médicale
    • Outils numériques
  • Agenda (élément séléctionné)
Recherche avancée
  1. Industriels
  2. Agenda
  3. Commission de la transparence - Réunion du 23 mai 2007
  • icone plus
  • Recherche avancée

  • Mon compte

    • Abonnement aux alertes e-mail
    • Abonnement à la newsletter
    • Mes recherches
    Refresh
    Merci de renseigner votre adresse email afin de récupérer vos abonnements aux alertes emails.
    Nouvel abonnement
    Merci de renseigner votre adresse email afin de récupérer vos abonnements aux newsletters.

    Vous n'avez pas de recherche enregistrée

    Mon Compte

  • Aucun élément dans votre sélection

    Favoris
  • Établissements de santé
  • Contact Abonnez-vous aux actualités
  • Services

    Services

    Déclarer un événement indésirable grave

    Déclarer un événement indésirable grave

    Comment déclarer un EIGS

    Etre accrédité par la HAS

    Etre accrédité par la HAS

    Médecins exerçant une spécialité «à risques»

    Déposer une demande d'évaluation d'actes

    Déposer une demande d'évaluation d'actes

    Modalités et procédures

    Organiser les soins, les parcours

    Organiser les soins, les parcours

    Coordination des soins, coopération entre professionnels

    Rechercher une publication

    Rechercher une publication

    Rechercher une recommandation, un médicament, un guide, ...

Aller au...
Aujourd'hui

Agenda

Mois
janvier février mars avril mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre
Année
2025 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017 2016
  • Filtre
    • Tous les événements
    • Conférence de presse
    • Commission
    • Collège
    • Événement
  • afficher liste a puce
  • afficher liste horizontal
mois précédent

1 septembre 2025

mois suivant

1 septembre 2025

Du 1 au 7 septembre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

02/09/2025
Commission
CNEDIMTS du 02 Septembre 2025
icone hours 10h30 - 16h30

Documents

  • Ordre Jour Commission 02 09 2025 Xvox
02/09/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 2 septembre 2025
icone hours 12h - 14h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 02 09 2025 Xvox
04/09/2025
Collège
Collège délibératif du 4 septembre 2025
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 04 09 2025 Xvox
Du 8 au 14 septembre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

09/09/2025
Commission
CNEDIMTS du 09 Septembre 2025
icone hours 09h - 17h15

Documents

  • Ordre Jour Commission 09 09 2025 Xvox
09/09/2025
Commission
CEESP - Réunion du 9 septembre 2025
icone hours 09h30 - 17h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 9 septembre 2025 Xvox
10/09/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 10 septembre 2025
icone hours 12h - 14h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 10 09 2025 Xvox
Du 15 au 21 septembre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

16/09/2025
Commission
CTV - Réunion du 16 septembre 2025
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • ODJ CTV 16 septembre 2025 Xvox
16/09/2025
Commission
CSMS - Réunion du mardi 16 septembre 2025
icone hours 10h - 16h
16/09/2025
Événement
Webinaire « Présentation et échanges autour des principes d'évaluation des DMN »

Uniquement en distanciel

icone hours 14h - 15h

Webinaire DMN Emailing

 

En 2023, deux décrets ont ouvert des voies de remboursement dédiées aux dispositifs médicaux numériques (DMN) : la prise en charge de droit commun de la télésurveillance médicale (LATM) et la prise en charge anticipée des dispositifs médicaux numériques (PECAN).  

Les premiers principes d'évaluation de la commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (CNEDiMTS) relatifs à ces 2 processus encore récents seront publiés sur le site de la HAS début septembre.  

La Haute Autorité de santé (HAS) est heureuse de vous inviter à participer gratuitement à...

Du 22 au 28 septembre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

22/09/2025
Événement
Certification des établissements de santé 6ème cycle : webinaire à destination des représentants des usagers
icone hours 14h30 - 16h
RDV Webinaire Certification usagers
 
Vous êtes représentant des usagers à l’hôpital, en clinique ? Vous siégez dans les instances territoriales (CTS, GHT) ou régionales (ARS, CRSA) ?
 
La Haute Autorité de santé et France Assos Santé vous invitent conjointement à un webinaire sur le 6e cycle de certification des établissements de santé. Dédié aux représentants des usagers dans les établissements de santé, il présentera les évolutions de la certification qui débute en septembre 2025 ainsi que les outils et ressources proposés pour accompagner efficacement la participation des usagers.

Déroulé :

  • Un bilan du cycle de...

Documents

  • Document d'information certification des établissements de santé - 6e cycle Xvox
Du 29 septembre au 5 octobre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

29/09/2025
Événement
Webinaire du 6e cycle de certification : nous répondons en direct à vos questions !

Webinaire HAS en ligne.

icone hours 12h30 - 14h

RDV Webinaire Certification 6 cycle bandeau

Comme chaque année, le service de certification des établissements de santé organise un webinaire de rentrée. 

Véronique Anatole, nouvellement nommée Présidente de la commission de certification des établissements de santé, introduira cette conférence en ligne qui sera dédiée aux questions des établissements sur le 6e cycle de certification.

Pour préparer ce rendez-vous, nous vous invitons à nous transmettre toutes vos questions.

Bouton questions

Le lien de connexion au webinaire vous sera communiqué quelques jours avant l'évènement (pas d'inscription nécessaire).

 

Programme
  • Introduction
    Mme Véroniq...
30/09/2025
Événement
Webinaire “Fibromyalgie : améliorer la stratégie diagnostique et thérapeutique”

Conférence en ligne

 

icone hours 19h30 - 21h

RDV Webinaire Fibromyalgie page web (002) 

 

La fibromyalgie se caractérise par des douleurs chroniques diffuses et prolongées (au-delà de 3 mois), souvent associées à d’autres symptômes comme la fatigue, des troubles du sommeil, parfois une anxiété qui ont un impact sur la qualité de vie du patient. L’enjeu aujourd’hui est d’améliorer le repérage, de confirmer le diagnostic d’une fibromyalgie et d’apporter aux patients des réponses adaptées tout en les accompagnant dans la gestion de la maladie.  

A l’occasion de la publication des recommandations « Fibromyalgie : conduite diagnostique et stratégie thérapeutique », dédiées aux pr...

Du 1 au 7 septembre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

02/09/2025
Commission
CNEDIMTS du 02 Septembre 2025
icone hours 10h30 - 16h30

Documents

  • Ordre Jour Commission 02 09 2025 Xvox
02/09/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 2 septembre 2025
icone hours 12h - 14h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 02 09 2025 Xvox
04/09/2025
Collège
Collège délibératif du 4 septembre 2025
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 04 09 2025 Xvox
Du 8 au 14 septembre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

09/09/2025
Commission
CNEDIMTS du 09 Septembre 2025
icone hours 09h - 17h15

Documents

  • Ordre Jour Commission 09 09 2025 Xvox
09/09/2025
Commission
CEESP - Réunion du 9 septembre 2025
icone hours 09h30 - 17h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 9 septembre 2025 Xvox
10/09/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 10 septembre 2025
icone hours 12h - 14h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 10 09 2025 Xvox
Du 15 au 21 septembre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

16/09/2025
Commission
CTV - Réunion du 16 septembre 2025
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • ODJ CTV 16 septembre 2025 Xvox
16/09/2025
Commission
CSMS - Réunion du mardi 16 septembre 2025
icone hours 10h - 16h
16/09/2025
Événement
Webinaire « Présentation et échanges autour des principes d'évaluation des DMN »

Uniquement en distanciel

icone hours 14h - 15h

Webinaire DMN Emailing

 

En 2023, deux décrets ont ouvert des voies de remboursement dédiées aux dispositifs médicaux numériques (DMN) : la prise en charge de droit commun de la télésurveillance médicale (LATM) et la prise en charge anticipée des dispositifs médicaux numériques (PECAN).  

Les premiers principes d'évaluation de la commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (CNEDiMTS) relatifs à ces 2 processus encore récents seront publiés sur le site de la HAS début septembre.  

La Haute Autorité de santé (HAS) est heureuse de vous inviter à participer gratuitement à...

Du 22 au 28 septembre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

22/09/2025
Événement
Certification des établissements de santé 6ème cycle : webinaire à destination des représentants des usagers
icone hours 14h30 - 16h
RDV Webinaire Certification usagers
 
Vous êtes représentant des usagers à l’hôpital, en clinique ? Vous siégez dans les instances territoriales (CTS, GHT) ou régionales (ARS, CRSA) ?
 
La Haute Autorité de santé et France Assos Santé vous invitent conjointement à un webinaire sur le 6e cycle de certification des établissements de santé. Dédié aux représentants des usagers dans les établissements de santé, il présentera les évolutions de la certification qui débute en septembre 2025 ainsi que les outils et ressources proposés pour accompagner efficacement la participation des usagers.

Déroulé :

  • Un bilan du cycle de...

Documents

  • Document d'information certification des établissements de santé - 6e cycle Xvox
Du 29 septembre au 5 octobre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

29/09/2025
Événement
Webinaire du 6e cycle de certification : nous répondons en direct à vos questions !

Webinaire HAS en ligne.

icone hours 12h30 - 14h

RDV Webinaire Certification 6 cycle bandeau

Comme chaque année, le service de certification des établissements de santé organise un webinaire de rentrée. 

Véronique Anatole, nouvellement nommée Présidente de la commission de certification des établissements de santé, introduira cette conférence en ligne qui sera dédiée aux questions des établissements sur le 6e cycle de certification.

Pour préparer ce rendez-vous, nous vous invitons à nous transmettre toutes vos questions.

Bouton questions

Le lien de connexion au webinaire vous sera communiqué quelques jours avant l'évènement (pas d'inscription nécessaire).

 

Programme
  • Introduction
    Mme Véroniq...
30/09/2025
Événement
Webinaire “Fibromyalgie : améliorer la stratégie diagnostique et thérapeutique”

Conférence en ligne

 

icone hours 19h30 - 21h

RDV Webinaire Fibromyalgie page web (002) 

 

La fibromyalgie se caractérise par des douleurs chroniques diffuses et prolongées (au-delà de 3 mois), souvent associées à d’autres symptômes comme la fatigue, des troubles du sommeil, parfois une anxiété qui ont un impact sur la qualité de vie du patient. L’enjeu aujourd’hui est d’améliorer le repérage, de confirmer le diagnostic d’une fibromyalgie et d’apporter aux patients des réponses adaptées tout en les accompagnant dans la gestion de la maladie.  

A l’occasion de la publication des recommandations « Fibromyalgie : conduite diagnostique et stratégie thérapeutique », dédiées aux pr...

Nous suivre :

  • Twitter (nouvelle fenêtre)
  • Facebook (nouvelle fenêtre)
  • Youtube (nouvelle fenêtre)
  • LinkedIn (nouvelle fenêtre)
  • RSS
Restez informé ! Abonnez-vous aux actualités
Haute Autorité de Santé
Développer la qualité dans le champ sanitaire, social et médico-social
  • La HAS  
  • Appels à candidatures d'expert  
  • Nous rejoindre 
  • Presse
  • Publications par thème
  • EDN  
  • Marchés publics  
  • Protection des données personnelles 
  • Accessibilité : partiellement conforme  
  • Mentions légales 
  • Lanceurs d’alerte : saisir la HAS 
  • Contacter la HAS 
  • Site pour l'accréditation des médecins
  • Aide à la décision d'orientation des patients en HAD
  • Open data
  • Graal - Groupes de lecture
  • Français
  • English
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
f8pGyBjs96c6skMg