IQSS 2024 - SMR - Coordination des prises en charge et pratiques cliniques : campagne de recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins

Article HAS - Mis en ligne le 03 avr. 2023 - Mis à jour le 15 mars 2024

Depuis 2008, la HAS organise des mesures régulières d’indicateurs de qualité et de sécurité des soins en établissements de santé.

Depuis 2009, les établissements ayant une activité de Soins Médicaux et de Réadaptation* (SMR) à temps complet doivent transmettre à la HAS un ensemble de données qui lui permettent de calculer les indicateurs de qualité et de sécurité des soins et de suivre leur évolution dans le temps. 

*SMR (Soins Médicaux et de Réadaptation) remplace l'abréviation SSR depuis le 11 janvier 2023 (cf décret 2022-24).

 

Présentation de l'indicateur pour le secteur SMR

L’indicateur suivant est recueilli :

Le recueil consiste en une enquête rétrospective portant sur un échantillon de séjours tirés au sort. Ce type d’enquête suppose d’accéder aux dossiers des patients et d’analyser l’information qu’ils contiennent.

2024 : il s’agit du 3e recueil national pour l’indicateur « Projet de soins projet de vie ».  

Le recueil se déroule du 1er avril au 28 juin 2024 (données 2023). 

 

Tout pour le recueil

En 2024, les établissements concernés sont : les établissements ayant une activité de SMR à temps complet dans l’année, entre le 1er février et le 30 novembre 2023.
Le recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins est obligatoire pour les établissements de santé ayant une activité SMR à temps complet et totalisant au moins 31 séjours sur la période allant du 1er février au 30 novembre 2023. Il est facultatif pour les établissements de santé totalisant moins de 31 séjours.

Outils

Plateforme de recueil, logiciel d’identification des séjours à auditer

logo QualHAS

  • Accéder à la plateforme de recueil QualHAS.
  • Le logiciel d’identification des séjours à auditer, permettant l’Affichage Local des Informations de Correspondance des Établissements (ALICE), et son manuel d'utilisation sont accessibles dans l’espace de téléchargement de l’ATIH. Ce nouveau logiciel remplace les logiciels de tirage au sort LoTAS.
 
Grille de recueil, consignes de remplissage et fiches descriptives

Les documents (en version pdf) sont téléchargeables ci-dessous :

 
La boîte de dialogue AGORA

logo Agora La boîte de dialogue AGORA permet de répondre aux questions posées par les professionnels. Elle est accessible au niveau du site de l’ATIH (« Foire aux questions »), dans QualHAS ou au lien suivant :

* en cas de problème de connexion : vider le cache navigateur et les cookies, sinon taper l’adresse si la connexion ne fonctionne pas 

 

Courriers 

  • Courriers pour les campagnes de recueil des IQSS.

 

Formation

 

Résultats des campagnes nationales

Après chaque campagne nationale d’indicateurs, la HAS met à disposition pour chaque thème :

  • un rapport reprenant les résultats de tous les thèmes (diaporama) et
  • un rapport détaillé reprenant les principaux résultats du thème concerné.

Ces résultats sont visualisables sous format « interactif ».

 

Nous contacter

Indicateurs au service Évaluation et Outils pour la Qualité et la Sécurité des Soins (EvOQSS)