La CNIL et la HAS ont signé, ce mardi 10 mars, une convention de partenariat. Elle vise à renforcer les bonnes pratiques, notamment en matière de protection des données personnelles et de promotion des droits fondamentaux liés aux outils numériques dans le secteur sanitaire, social et médico-social.
Communiqués de presse
Numérique en santé : la CNIL et la HAS s’engagent pour renforcer les bonnes pratiques
Karine Lacour-Candiard nommée directrice de la communication, de l’information et de l’engagement des usagers
La Haute Autorité de santé (HAS) annonce la nomination de Karine Lacour-Candiard au poste de directrice de la communication, de l’information et de l’engagement des usagers (DCIEU). Elle succède à Emmanuelle Bara.
Autisme : les nouvelles recommandations pour le nourrisson, l’enfant et l’adolescent
Le trouble du spectre de l’autisme (TSA) se manifeste le plus souvent dès l’enfance et perdure tout au long de la vie. Identifier le plus tôt possible les signes d’un TSA, y compris chez le nourrisson, permet de mettre en place des interventions précoces, adaptées et régulières. La Haute Autorité de santé (HAS) publie aujourd’hui de nouvelles recommandations pour aider les professionnels dans leurs pratiques, qu’ils soient issus du secteur sanitaire, social, médico-social ou encore de l’éducation. L’enjeu est d’assurer à chaque enfant un parcours de vie cohérent et inclusif en favorisant son autodétermination.
Quel est le niveau de la qualité des soins en France ?
Comme chaque année, la Haute Autorité de santé publie les résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins recueillis en 2025 sur le service en ligne Qualiscope . Parallèlement, le 5 ème cycle de certification des établissements de santé s’est achevé pour laisser place à un nouveau référentiel déployé depuis septembre dernier. En ce début d’année 2026, la HAS fait le point sur ce que révèlent ces deux dispositifs de l’évolution de la qualité des soins dans les hôpitaux et cliniques en France.
Évaluation des ESSMS : la HAS précise son système de cotation
Dans le cadre d’une démarche d’amélioration continue du dispositif d’évaluation de la qualité au sein des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS), la Haute Autorité de santé (HAS) publie deux fiches pratiques pour expliciter le système de cotation. L’objectif est double : rappeler le nécessaire équilibre entre les différents outils de recueil en insistant sur l’importance des constats de terrain et mieux prendre en compte les spécificités de certaines structures. Ces deux fiches s’adressent aux organismes d’évaluation et aux ESSMS.
Accès précoce à des médicaments présumés innovants : pour un pari mieux éclairé
L’évaluation des demandes d’accès précoce à des médicaments comprend par nature une forme d’incertitude. En effet, elle repose notamment sur l’appréciation de la présomption d’innovation et non sur la démonstration de cette innovation . Afin de définir les données minimales requises pour confirmer ou réfuter le bénéfice clinique supplémentaire du traitement par rapport aux alternatives disponibles et ainsi limiter la prise de risque pour les patients, la Haute Autorité de santé (HAS) actualise sa doctrine d’évaluation.
Céline Mounier nommée directrice de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
La Haute Autorité de santé (HAS) annonce la nomination de Céline Mounier à la tête de la direction de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins (DAQSS), à compter du 1 er décembre. Elle succède à ce poste au Dr Amélie Lansiaux.
