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Décision N°2019.0555/CCES/SCES-30297 du 22/10/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE DE READAPATION FONCTIONELLE DE BEL AIR

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/11/2019

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Décision N°2019.0549/CCES/SCES-31809 du 22/10/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE CHÂTEAUNEUF

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/11/2019

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Décision N°2019.0567/CCES/SCES-32501 du 22/10/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé MAISON DE JOUVENCE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/11/2019

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Avis n° 2019.0046/AC/SA3P du 17 juillet 2019 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération « Mise en place d’une consultation de suivi infirmier afin d’optimiser la prise en charge des patients insuffisants rénaux chroniques pour ralentir la progression de la maladie et organiser la prise en charge de l’insuffisance rénale terminale »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/11/2019

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Avis n° 2019.0049/AC/SA3P du 17 juillet 2019 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération « Consultation de suivi en hôpital de jour, de patients en chimiothérapie par une IDE en lieu et place du médecin oncologue »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/11/2019

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Avis n°2019.0050/AC/SA3P du 17 juillet 2019 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération « Mise en place d’une consultation de suivi infirmier afin d’optimiser la prise en charge des patients insuffisants rénaux chroniques pour ralentir la progression de la maladie et organiser la prise en charge de l’insuffisance rénale terminale »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/11/2019

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Décision n° 2019.0089/DC/SA3P du 24 avril 2019 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le document intitulé « Coopération entre professionnels de santé (Art. 51 de la Loi HPST) – Bilan 2010-2018 »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/11/2019

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Décision n° 2019.0157/DC/SBPP du 10 juillet 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la fiche mémo intitulée « Contraception estroprogestative transdermique ou vaginale : dispensation en officine » et de son rapport d’élaboration intitulé « Contraception chez l’homme et chez la femme »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/11/2019

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Décision N°2019.0558/CCES/SCES-30403 du 22/10/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE DE L'ORNE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/10/2019

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Décision N°2019.0559/CCES/SCES-31373 du 22/10/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE DIE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/10/2019

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Décision N°2019.0556/CCES/SCES-32397 du 22/10/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE MENTALE (EPSM) CAEN

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/10/2019

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Décision N°2019.0554/CCES/SCES-30283 du 22/10/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE LEON BERARD

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/10/2019

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Décision N°2019.0547/CCES/SCES-30441 du 22/10/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE RICHELIEU

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/10/2019

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Décision N°2019.0546/CCES/SCES-30398 du 22/10/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAL DES COLLINES

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/10/2019

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Décision N°2019.0562/CCES/SCES-31254 du 22/10/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE DECAZEVILLE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/10/2019

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Décision N°2019.0550/CCES/SCES-32367 du 22/10/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER MAURICE DESPINOY

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/10/2019

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Décision N°2019.0553/CCES/SCES-30186 du 22/10/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAL SAINT CAMILLE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/10/2019

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Décision N°2019.0566/CCES/SCES-32043 du 22/10/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé POLYCLINIQUE INKERMANN

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/10/2019

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Décision N°2019.0582/CCES/SCES-30437 du 22/10/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE KORIAN CHÂTEAU LEMOINE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/10/2019

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Décision N°2019.0572/CCES/SCES-32081 du 22/10/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER BELAIR

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/10/2019

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Décision N°2019.0573/CCES/SCES-32324 du 22/10/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE SANTÉ VILLE ÉVRARD

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/10/2019

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Décision N°2019.0577/CCES/SCES-32485 du 22/10/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE SAINT-CHRISTOPHE - COURLANCY SOISSONS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/10/2019

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Décision N°2019.0569/CCES/SCES-32336 du 22/10/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAL EUROPÉEN LA ROSERAIE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/10/2019

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Décision N°2019.0583/CCES/SCES-30018 du 22/10/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE CLEMENTVILLE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/10/2019

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Décision N°2019.0585/CCES/SCES-30388 du 22/10/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DELAY

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/10/2019

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Décision N°2019.0552/CCES/SCES-30121 du 22/10/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAL PRIVE DE LA CASAMANCE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/10/2019

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Décision N°2019.0548/CCES/SCES-30448 du 22/10/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE DE GÉRIATRIE LE KEM

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/10/2019

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Décision n° 2019.0231/DC/SG du 23 octobre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur approbation de l’avenant à la convention constitutive plateforme des données de santé de l’Institut national des données de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/10/2019

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Décision N°2019.0532/CCES/SCES-31844 du 24/09/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER ALPES-ISÈRE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/10/2019

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Décision N°2019.0464/CCES/SCES-32176 du 10/09/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé MECSS LA BELINE SALINS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/10/2019

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Décision N°2019.0518/CCES/SCES-32709 du 10/09/2019 de la commission de certification des établissements de santé relative à la certification de l’installation autonome de chirurgie esthétique (IACE) CENTRE DE CHIRURGIE ESTHETIQUE FONT TROUVE - DR. BERNARD CANDON

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/10/2019

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Décision N°2019.0511/CCES/SCES-30103 du 10/09/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé SSR BASSE VISION ANDRE MATHIS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/10/2019

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Décision n° 2019.0194/DC/SEVOQSS du 11 septembre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le rapport « Aide à l’utilisation de questionnaires patients de mesure des résultats de soins dans le cadre de l’expérimentation Episode de Soins »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/10/2019

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Décision n° 2019.0219/DC/SEESP du 2 octobre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit TECENTRIQ sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/10/2019

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Décision n° 2019.0225/DC/SEESP du 9 octobre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit TECENTRIQ sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/10/2019

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Décision n° 2019.0223/DC/SEESP du 9 octobre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit KEYTRUDA sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/10/2019

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