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Décision n° 2019.0218/DC/SEESP du 2 octobre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit DBLG1™ SYSTEM sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/10/2019

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Décision N°2019.0544/DC/SCES-32571 du 02/10/2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE SAINT MICHEL

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/10/2019

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Avis n°2019.0054/AC/SEAP du 2 octobre 2019 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS d’actes d’ablation d’un implant de soutènement des organes pelviens

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/10/2019

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Avis n°2019.0055/AC/SEAP du 2 octobre 2019 du collège de la HAS relatif à la modification de l’inscription sur la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS, d’actes de recherche de l’acide désoxyribonucléique des papillomavirus humains, et de cytologie cervico-utérine

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/10/2019

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Décision N°2019.0543/DC/SCES-32470 du 02/10/2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DE LA PLAINE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 09/10/2019

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Décision N°2019.0542/DC/SCES-32579 du 02/10/2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE LES NOUVELLES EAUX MARINES

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 09/10/2019

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Décision N°2019.0545/DC/SCES-32618 du 02/10/2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé KORIAN LES LILAS BLEUS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 09/10/2019

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Décision N°2019.0537/CCES/SCES-32166 du 24/09/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER D'HAZEBROUCK

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/10/2019

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Décision n° 2019.0198/DC/SBPP du 18 septembre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la fiche mémo intitulée « Hépatite C : prise en charge simplifiée chez l’adulte », et de son rapport d’élaboration

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/10/2019

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Décision n° 2019.0197/DC/SEM du 18 septembre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption d’une fiche de bon usage du médicament

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/10/2019

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Décision n° 2019.0213/DC/ SEVOQSS du 25 septembre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant prolongation de l’agrément de l’organisme ORL-DPC pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales exerçant en établissement de santé dans la spécialité d’ORL et de chirurgie cervico-faciale

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/10/2019

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Décision n° 2019.0212/DC/SEVOQSS du 25 septembre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant agrément initial du Collège français d’échographie foetale pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales exerçant en établissement de santé dans la spécialité d’échographie foetale

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/10/2019

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Décision N°2019.0540/CCES/SCES-32751 du 24/09/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAL PRIVE DIJON BOURGOGNE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/10/2019

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Décision N°2019.0451/DC/SCES-32535 du 18/09/2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DU CHÂTEAU LOOS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/10/2019

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Décision N°2019.0513/CCES/SCES-30416 du 10/09/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DE SAINTE COLOMBE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/10/2019

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Décision N°2021.0228/CCES/SCES-30411-V2014 du 28 septembre 2021 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CMPR MAURICE GANTCHOULA (APAJH)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/10/2019

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Décision N°2019.0462/CCES/SCES-32203 du 10/09/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE LA REGION DE SAINT-OMER

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/10/2019

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Décision N°2019.0506/CCES/SCES-30215 du 10/09/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DU SPORT DE BORDEAUX MERIGNAC

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/10/2019

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Décision N°2019.0459/CCES/SCES-30264 du 10/09/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAL CLINIQUE CLAUDE BERNARD

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/10/2019

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Décision n° 2019.0216/DC/SEESP du 25 septembre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit MEPILEX BORDER sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/10/2019

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Décision n° 2019.0217/DC/SEESP du 25 septembre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit TIVICAY 10 mg, 25 mg et 50 mg sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/10/2019

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Décision n° 2019.0215/DC/SEESP du 25 septembre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit FLOW COLLECTOR sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/10/2019

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