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Décision n°2022.0454/DC/SEU du 1er décembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption des documents usagers relatifs à l’activité physique 

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/12/2022

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Avis n°2022.0063/AC/SEAP du 1er décembre 2022 du collège de la HAS relatif au projet d’arrêté supprimant le caractère obligatoire de certaines normes et actualisant les arrêtés du 5 aout 2010 fixant les références des normes d'accréditation applicables aux laboratoires de biologie médicale et du 27 mai 2013 définissant les règles de bonnes pratiques applicables à l'examen des caractéristiques génétiques d'une personne à des fins médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/12/2022

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Décision n°2022.0443/DC/SEAP du 24 novembre 2022 du collège de la HAS portant nomination des membres du comité préfigurateur d’évaluation des technologies diagnostiques, pronostiques et prédictives

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/12/2022

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Décision n°2022.0460/DC/MD du 1er décembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé approuvant le projet d’avenant n°1 à la convention de partenariat 2022 avec l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/12/2022

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Décision n°2022.0444/DC/SEM du 24 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant modification de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité SCEMBLIX

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/12/2022

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Décision n° 2022.0250/DC/SEM du 13 juillet 2022 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit KEYTRUDA (pembrolizumab) sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/11/2022

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Décision n°2022.0251/DC/SEM du 13 juillet 2022 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit KAPRUVIA (difélikéfaline) sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/11/2022

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Décision n°2022.0436/DC/SEM du 17 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la fiche de bon usage du médicament intitulée « Médicaments antiémétiques dans le traitement symptomatique des nausées et des vomissements »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/11/2022

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Décision n° 2022.0157/DC/SEM du 19 mai 2022 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit EVUSHELD (TIXAGEVIMAB / CILGAVIMAB) sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/11/2022

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Décision n°2022.0446/DC/SEVOQSS du 24 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du « Rapport d’activité 2021 des organismes agréés pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/11/2022

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Décision n°2022.0374/DC/SEM du 10 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation de la demande d’autorisation d’accès précoce de la spécialité CICLOGRAFT

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/11/2022

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Décision n° 2022.0434/DC/SEM du 17 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité KEYTRUDA

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/11/2022

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Décision n°2022.00435/DC/SEM du 17 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité SUNLENCA

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/11/2022

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Décision n°2022.0445/DC/SEM du 24 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accès précoce de la spécialité TECENTRIQ

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/11/2022

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Avis n°2022.0062/AC/SEAP du 17 novembre 2022 du collège de la HAS relatif à des modifications de la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS, concernant l’exploration d’ADAMTS-13 dans le cadre du purpura thrombotique thrombocytopénique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/11/2022

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Décision n°2022.0441/DC/SEAP du 17 novembre 2022 du collège de la HAS adoptant le rapport d’évaluation technologique intitulé « Purpura thrombotique thrombocytopénique - Exploration d’ADAMTS-13 »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/11/2022

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Décision n°2022.0396/DC/SEM du 17 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit UPSTAZA (eladocagene exuparvovec) sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/11/2022

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Décision n°2022.0393/DC/SEM du 17 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit ULTOMIRIS (ravulizumab) sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/11/2022

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Décision n° 2022.0394/DC/SEM du 17 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit KEYTRUDA (pembrolizumab) sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/11/2022

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Décision n° 2022.0395/DC/ SEM du 17 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit ROCTAVIAN (valoctocogene roxaparvovec) sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/11/2022

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Avis n°2022.0061/AC/SED du 17 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 12 mai 2016 limitant la pratique de l’acte de « fermeture de l’appendice auriculaire gauche par voie transcutanée » à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/11/2022

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Décision n°2022.0397/DC/SED du 17 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit GREENLIGHT XPS sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/11/2022

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Décision n°2022.0398/DC/SED du 17 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit TESSYS sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/11/2022

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Décision n°2022.0399/DC/SED du 17 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit SYSTÈME PRECICE IMLL sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/11/2022

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Décision n°2022.0400/DC/SED du 17 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit REDUCER sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/11/2022

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Décision n°2022.0402/DC/SED du 17 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit KENEVO sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/11/2022

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Décision n°2022.0404/DC/SED du 17 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit GOWING² sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/11/2022

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Décision n°2022.0440/DC/SEVOQSS du 17 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide présentant des résultats de soins (PROMs) pour améliorer la pratique clinique courante dans la prise en charge de l’insuffisance cardiaque

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/11/2022

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Décision n°2022.0156/DC/SEM du 19 mai 2022 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit KIMMTRAK (tebentafusp) sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/11/2022

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Décision n°2022.0387/DC/SEU du 10 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption des outils de formation en ligne à destination des usagers pour l’évaluation des technologies de santé à la HAS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/11/2022

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Décision n°2022.0386/DC/SEU du 10 novembre 2022 du collège de la HAS portant adoption du guide « Coopération entre la HAS et les usagers - Modalités de participation des usagers du système sanitaire, social et médico-social et de leurs associations aux travaux de la HAS »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/11/2022

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Décision n° 2022.0024/DC/SCES du 2 octobre 2022 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’expert-visiteur pour la certification des établissements de santé (rectificatif)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/11/2022

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Décision n° 2022.0025/DC/SCES du 9 novembre 2022 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’expert-visiteur pour la certification des établissements de santé (rectificatif)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/11/2022

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Décision n° 2022.0026/DC/SCES du 9 novembre 2022 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’expert-visiteur pour la certification des établissements de santé (rectificatif)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/11/2022

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Décision n°2022.0384/DC/SEVOQSS du 10 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Retour d’expérience sur les événements indésirables graves associés à des soins (EIGS). Bilan annuel 2021

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 21/11/2022

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Décision n°2022.0361/DC/MD du 20 octobre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le rapport intitulé "Entrepôts de données de santé hospitaliers en France"

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/11/2022

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