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Avis n°2025.0045/SESPEV du 18 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’actualisation du calendrier des vaccinations pour l’année 2025

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/09/2025

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Décision n° 2025.0205/DC/SEVOQSS du 11 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/09/2025

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Décision n° 2025.0206/DC/SEVOQSS du 11 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/09/2025

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Décision n° 2025.0207/DC/SEVOQSS du 11 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/09/2025

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Décision n° 2025.0208/DC/SEVOQSS du 11 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/09/2025

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Décision n°2025.0213/DC/SEM du 11 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité WINREVAIR (sotatercept)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/09/2025

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Décision n°2025.0560/DP/DiQASM du 03 juillet 2025 du président de la Haute Autorité de santé portant nomination de la vice-présidente de la commission de l’évaluation et de l’amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/09/2025

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Décision n° 2025.0204/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 11 septembre 2025 portant attribution du label de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique intitulée « Prise en charge péri-opératoire du patient adulte lors d’une résection hépatique » élaborée par la Société française d’anesthésie et réanimation (Sfar), la Société française pour l’étude du foie (AFEF) et l’Association de chirurgie hépato-bilio-pancréatique et transplantation hépatique (ACHBPT)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/09/2025

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Décision n° 2025. 0210/DC/MNS du 11 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relative au déréférencement du système d’aide à la décision indexée par médicament (SAM) ayant pour objet le bon usage de l’amoxicilline seule ou associée à l’acide clavulanique, dans un contexte de pénurie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/09/2025

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Décision n° 2025. 0211/DC/MNS du 11 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relative au déréférencement du système d’aide à la décision indexée par médicament (SAM) ayant pour objet le bon usage d’OZEMPIC

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/09/2025

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Décision n°2025.0209/DC/SEVOQSS du 11 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport « Analyse des déclarations des évènements indésirables graves associés aux soins (EIGS) survenus lors de la prescription médicamenteuse »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/09/2025

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Décision n° 2025.0202/DC/SEM du 4 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité DOVPRELA (prétomanide)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/09/2025

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Décision n° 2025.0200/DC/SEM du 4 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité KOSELUGO (sélumétinib)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/09/2025

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Décision n°2025.0201/DC/SEM du 4 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité NEXVIADYME (avalglucosidase alfa)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/09/2025

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Décision n°2025.0203/DC/SEM du 4 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de l'association des spécialités KAFTRIO et KALYDECO

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/09/2025

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Décision n°2025.0204/DC/SEM du 4 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité LEQEMBI (lécanémab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 09/09/2025

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Décision n°2025.0648/DP/SG du 1er septembre 2025 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 09/09/2025

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Décision n 2025.0167/DC/SBP du 10 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la fiche mémo intitulée « Diagnostic et prise en charge des enfants avec un syndrome post-réanimation (PICS-p) »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/09/2025

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Décision n°2025.0193/DC/SEVOQSS du 24 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport « Analyse des déclarations de la base nationale des EIGS en lien avec le personnel non permanent »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/09/2025

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Décision n°2025.0170/DC/SBP du 17 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « ALD N°29 - Tuberculose maladie - Actes et prestations - Affection de longue durée »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/08/2025

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Décision n°2025.0169/DC/SBP du 17 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « ALD N°23 - Schizophrénies - Actes et prestations affection de longue durée »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/08/2025

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Décision n°2025.0171/DC/SBP du 17 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « ALD N°5 - Insuffisance cardiaque grave - Actes et prestations - Affection de longue durée »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/08/2025

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Avis n°2025.0025 du 28 mai 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 20 décembre 2024 fixant les modalités de calcul du montant de la dotation allouée aux établissements de santé en application de l’article L. 162-23-15, la liste des indicateurs obligatoires pour l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et les conditions de mise à disposition du public de certains résultats par l’établissement de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/08/2025

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Décision n° 2025.0205/DC/SEVOQSS du 11 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n° 2025.0206/DC/SEVOQSS du 11 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n° 2025.0207/DC/SEVOQSS du 11 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n° 2025.0208/DC/SEVOQSS du 11 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n°2025.0213/DC/SEM du 11 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité WINREVAIR (sotatercept)

Décision n°2025.0560/DP/DiQASM du 03 juillet 2025 du président de la Haute Autorité de santé portant nomination de la vice-présidente de la commission de l’évaluation et de l’amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Décision n° 2025. 0211/DC/MNS du 11 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relative au déréférencement du système d’aide à la décision indexée par médicament (SAM) ayant pour objet le bon usage d’OZEMPIC

Décision n°2025.0209/DC/SEVOQSS du 11 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport « Analyse des déclarations des évènements indésirables graves associés aux soins (EIGS) survenus lors de la prescription médicamenteuse »

Décision n° 2025.0202/DC/SEM du 4 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité DOVPRELA (prétomanide)

Décision n° 2025.0200/DC/SEM du 4 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité KOSELUGO (sélumétinib)

Décision n°2025.0201/DC/SEM du 4 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité NEXVIADYME (avalglucosidase alfa)

Décision n°2025.0203/DC/SEM du 4 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de l'association des spécialités KAFTRIO et KALYDECO

Décision n°2025.0204/DC/SEM du 4 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité LEQEMBI (lécanémab)

Décision n°2025.0648/DP/SG du 1er septembre 2025 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Décision n 2025.0167/DC/SBP du 10 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la fiche mémo intitulée « Diagnostic et prise en charge des enfants avec un syndrome post-réanimation (PICS-p) »

Décision n°2025.0193/DC/SEVOQSS du 24 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport « Analyse des déclarations de la base nationale des EIGS en lien avec le personnel non permanent »

Décision n°2025.0170/DC/SBP du 17 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « ALD N°29 - Tuberculose maladie - Actes et prestations - Affection de longue durée »

Décision n°2025.0169/DC/SBP du 17 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « ALD N°23 - Schizophrénies - Actes et prestations affection de longue durée »

Décision n°2025.0171/DC/SBP du 17 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « ALD N°5 - Insuffisance cardiaque grave - Actes et prestations - Affection de longue durée »

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