Recherche Menu principal Contenu principal
  • Professionnels
  • Établissements et services
  • Usagers
  • Industriels
  • La HAS
  • Presse
  • Changer les contrastes :
Retour à l'accueil du site de la HAS
logo HAS
icone
  • Toutes nos publications
  • Sécurité du patient
    • Comprendre la sécurité du patient
    • S’engager dans un dispositif
    • S'outiller
    • Feuille de route 2023-2025
  • Organisation des soins
    • Organiser les parcours de santé
    • Coordination des soins
    • E-santé
  • Évaluation des actes professionnels
    • Comprendre l'évaluation des actes professionnels
    • Déposer une demande d’évaluation d’acte
    • Déposer une demande d'inscription au RIHN
  • Actualités
Recherche avancée
  1. Recherche
  • icone plus
  • Recherche avancée

  • Mon compte

    • Abonnement aux alertes e-mail
    • Abonnement à la newsletter
    • Mes recherches
    Refresh
    Merci de renseigner votre adresse email afin de récupérer vos abonnements aux alertes emails.
    Nouvel abonnement
    Merci de renseigner votre adresse email afin de récupérer vos abonnements aux newsletters.

    Vous n'avez pas de recherche enregistrée

    Mon Compte

  • Aucun élément dans votre sélection

    Favoris
  • Établissements de santé
  • Contact Abonnez-vous aux actualités
  • Services

    Services

    Déclarer un événement indésirable grave

    Déclarer un événement indésirable grave

    Comment déclarer un EIGS

    Etre accrédité par la HAS

    Etre accrédité par la HAS

    Médecins exerçant une spécialité «à risques»

    Déposer une demande d'évaluation d'actes

    Déposer une demande d'évaluation d'actes

    Modalités et procédures

    Organiser les soins, les parcours

    Organiser les soins, les parcours

    Coordination des soins, coopération entre professionnels

    Rechercher une publication

    Rechercher une publication

    Rechercher une recommandation, un médicament, un guide, ...

1 résultat

  • Type : Avis sur les dispositifs médicaux et autres produits de santé
  • Fabricant : Ministère de la santé et des sports
Filtrer
Type de publication
  • Médicaments, dispositifs et actes médicaux (1)
  • Plus ...
    • Avis sur les dispositifs médicaux et autres produits de santé (1)
Fabricant
  • Ministère de la santé et des sports (1)
Langue
  • Français (1)
Plus de filtres Other Filter Icon
Exporter les résultats
  • « Première page
  • < Page précédente
  • / 1
  • > Page suivante
  • » Dernière page
Trié par :Pertinence
  • Titre
  • Date

  • Article L.162-17-2-1 (article 56 de la Loi de Financement de la Sécurité Sociale 2007) - Avis de la HAS du 13 janvier 2010 (2251)

    Avis sur les dispositifs médicaux et autres produits de santé - Mis en ligne 19/02/2010
    Télécharger l'avis
    Ajouter à ma selection
  • « Première page
  • < Page précédente
  • / 1
  • > Page suivante
  • » Dernière page
  • 10 par pages
    • 10 par pages
    • 20 par pages
    • 50 par pages
    • 100 par pages

Nous suivre :

  • Twitter (nouvelle fenêtre)
  • Facebook (nouvelle fenêtre)
  • Youtube (nouvelle fenêtre)
  • LinkedIn (nouvelle fenêtre)
  • RSS
Restez informé ! Abonnez-vous aux actualités
Haute Autorité de Santé
Développer la qualité dans le champ sanitaire, social et médico-social
  • La HAS  
  • Appels à candidatures d'expert  
  • Nous rejoindre 
  • Presse
  • Publications par thème
  • EDN  
  • Marchés publics  
  • Protection des données personnelles 
  • Accessibilité : partiellement conforme  
  • Mentions légales 
  • Lanceurs d’alerte : saisir la HAS 
  • Contacter la HAS 
  • Site pour l'accréditation des médecins
  • Aide à la décision d'orientation des patients en HAD
  • Open data
  • Graal - Groupes de lecture
  • Français
  • English
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
HSCTvGbtjKEJJm0B