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DÉCISION N°2014.0948/DC/CCES-8991 du 26/11/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER LOUIS CONSTANT FLEMING

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/12/2014

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Décision n°2014.0228/DC/SBPP du 12 novembre 2014 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant la recommandation de bonne pratique « Manifestations dépressives à l’adolescence : repérage, diagnostic et prise en charge en soins de premier recours »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/12/2014

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AVIS N° 2014.0107/AC/SEAP du 22 octobre 2014 du collège de la Haute Autorité de Santé relatif aux indications de l’acte DBLA004 « pose d’une bioprothèse de la valve aortique, par abord de l’apex du coeur par thoracotomie sans CEC »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/12/2014

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AVIS N° 2014.0106/AC/SEAP du 22 octobre 2014 du collège de la Haute Autorité de Santé relatif aux indications de l’acte DBLF001 « pose d’une bioprothèse de la valve aortique, par voie artérielle transcutanée »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/12/2014

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Décision n°2014.0226/DC/SDC du 12 novembre 2014 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le guide méthodologique intitulé « Activités de biologie médicale et certification des établissements de santé »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/12/2014

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Décision n° 2014.0234/DC/SEESP du 26 novembre 2014 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l'absence d'impact significatif du produit SYSTEME REVEAL LINQ sur les dépenses de l'assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/12/2014

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Décision n°2014.0224/DC/SBPP du 29 octobre 2014 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation de bonne pratique « Comportements perturbateurs chez les personnes ayant des lésions cérébrales acquises avant l'âge de 2 ans : prévention et prise en charge »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/12/2014

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DÉCISION N°2014.0853/DC/CCES-6427 du 12/11/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé POLYCLINIQUE NOTRE DAME

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/11/2014

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DÉCISION N°2014.0908/DC/CCES-7957 du 26/11/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER LOUIS CONTE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/11/2014

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DÉCISION N°2014.0862/DC/CCES-8356 du 12/11/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE SAINT TROPEZ

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/11/2014

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Décision n°2014.0025/DC du 19 février 2014 du collège de la HAS portant prolongation dans leurs fonctions des membres de la Commission de certification des établissements de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/11/2014

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DÉCISION N°2014.0887/DC/CCES-8848 du 12/11/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé ICO - CENTRE PAUL PAPIN

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/11/2014

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Avis n°2014.0109/AC/SEAP du 12 novembre 2014 du collège de la HAS relatif à la modification de la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS, proposée par l’UNCAM le 19 juin 2014 et visant à créer deux actes de chirurgie par cœlioscopie : «Colectomie droite sans rétablissement de la continuité» et «Colectomie gauche sans libération de l’angle colique gauche, sans rétablissement de continuité»

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/11/2014

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Décision n°2013.0025/DC/DAQSS du 27 mars 2013 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du référentiel pour l'évaluation des centres de références maladies rares

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/11/2014

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DECISION N° 2014.0229/DC/SED du 12 novembre 2014 du collège de la Haute Autorité de Santé portant nomination d'un membre de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et technologies de santé mentionnée à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale.

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 19/11/2014

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Décision du collège de la HAS adoptant la recommandation de bonne pratique « Arrêt de la consommation de tabac : du dépistage individuel au maintien de l’abstinence en premier recours »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/11/2014

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Décision n°2014.0223/DC/SBPP du 29 octobre 2014 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la fiche mémo « Maltraitance chez l’enfant : repérage et conduite à tenir »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/11/2014

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AVIS N° 2014.0083/AC/SED du 3 septembre 2014 du Collège de la Haute Autorité de santé concernant le projet de décret relatif au contrat de bon usage des médicaments et des produits et prestations mentionné à l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/11/2014

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DÉCISION N°2014.0814/DC/CCES-8776 du 29/10/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé HOPITAL LOCAL DE MAULEON

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/11/2014

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DÉCISION N°2014.0948/DC/CCES-8991 du 26/11/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER LOUIS CONSTANT FLEMING

Décision n°2014.0228/DC/SBPP du 12 novembre 2014 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant la recommandation de bonne pratique « Manifestations dépressives à l’adolescence : repérage, diagnostic et prise en charge en soins de premier recours »

AVIS N° 2014.0107/AC/SEAP du 22 octobre 2014 du collège de la Haute Autorité de Santé relatif aux indications de l’acte DBLA004 « pose d’une bioprothèse de la valve aortique, par abord de l’apex du coeur par thoracotomie sans CEC »

AVIS N° 2014.0106/AC/SEAP du 22 octobre 2014 du collège de la Haute Autorité de Santé relatif aux indications de l’acte DBLF001 « pose d’une bioprothèse de la valve aortique, par voie artérielle transcutanée »

Décision n°2014.0226/DC/SDC du 12 novembre 2014 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le guide méthodologique intitulé « Activités de biologie médicale et certification des établissements de santé »

Décision n° 2014.0234/DC/SEESP du 26 novembre 2014 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l'absence d'impact significatif du produit SYSTEME REVEAL LINQ sur les dépenses de l'assurance maladie

Décision n°2014.0224/DC/SBPP du 29 octobre 2014 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation de bonne pratique « Comportements perturbateurs chez les personnes ayant des lésions cérébrales acquises avant l'âge de 2 ans : prévention et prise en charge »

DÉCISION N°2014.0853/DC/CCES-6427 du 12/11/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé POLYCLINIQUE NOTRE DAME

DÉCISION N°2014.0908/DC/CCES-7957 du 26/11/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER LOUIS CONTE

DÉCISION N°2014.0862/DC/CCES-8356 du 12/11/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE SAINT TROPEZ

Décision n°2014.0025/DC du 19 février 2014 du collège de la HAS portant prolongation dans leurs fonctions des membres de la Commission de certification des établissements de santé

DÉCISION N°2014.0887/DC/CCES-8848 du 12/11/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé ICO - CENTRE PAUL PAPIN

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DECISION N° 2014.0229/DC/SED du 12 novembre 2014 du collège de la Haute Autorité de Santé portant nomination d'un membre de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et technologies de santé mentionnée à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale.

Décision du collège de la HAS adoptant la recommandation de bonne pratique « Arrêt de la consommation de tabac : du dépistage individuel au maintien de l’abstinence en premier recours »

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DÉCISION N°2014.0814/DC/CCES-8776 du 29/10/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé HOPITAL LOCAL DE MAULEON

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