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Décision N°2016.0904/DC/SCES-31045 du 07/12/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HOSPITALISATION À DOMICILE SUD-ALSACE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/12/2016

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Décision N°2016.0905/DC/SCES-30604 du 07/12/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE DE REEDUCATION DU DOCTEUR STER

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/12/2016

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Décision n° 2016.0187/DC/SEESP du 10 novembre 2016 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le guide méthodologique « Choix méthodologiques pour l’analyse de l’impact budgétaire à la HAS » et la notice utilisateurs associée

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/12/2016

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Avis n° 2016.0076/AC du 7 décembre 2016 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la prise en charge dérogatoire d’ECHOPULSE en application de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/12/2016

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Décision N°2016.0884/DC/SCES-31037 du 07/12/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DÉPARTEMENTAL STELL

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 13/12/2016

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Décision N°2016.0903/DC/SCES-30660 du 07/12/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé INSTITUT CURIE-SECTION MÉDICALE

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Décision N°2016.0902/DC/SCES-30898 du 07/12/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE RAON L'ETAPE

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Décision N°2016.0837/DC/SCES-30997 du 10/11/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Groupement Hospitalier Centre

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Décision N°2016.0896/DC/SCES-30797 du 07/12/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE CLAUDE BERNARD

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Décision N°2016.0901/DC/SCES-31192 du 07/12/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE DE RÉÉDUCATION ET DE RÉADAPTATION FONCTIONNELLE LA CHATAIGNERAIE MENUCOURT

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Décision N°2016.0801/DC/SCES-30832 du 10/11/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE GRASSE

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Décision N°2016.0898/DC/SCES-31034 du 07/12/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAL FONDATION CHANTEPIE MANCIER

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Décision N°2016.0895/DC/SCES-31023 du 07/12/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DU CHÂTEAU DU TREMBLAY

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Avis n° 2016.0071/SED/SEESP du 23 novembre 2016 du collège de la Haute Autorité de santé sur un mémo portant sur le traitement du syndrome d’apnées hypopnées obstructives du sommeil (SAHOS) de l’adulte par orthèse d’avancée mandibulaire

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Décision n°2016.0210/DC/SEESP du 7 décembre 2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation intitulée «Prise en charge de l’hépatite C par les médicaments anti-viraux à action directe (AAD) - Elargissement du périmètre de remboursement »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/12/2016

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Avis n°2016.0075/AC/SEAP du 7 décembre 2016 du collège de la HAS relatif à la modification de la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale portant sur le diagnostic biologique des infections à Plasmodium (paludisme)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/12/2016

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Décision N°2016.0861/DC/SCES-30823 du 23/11/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE SEMUR EN AUXOIS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 09/12/2016

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Décision N°2016.0866/DC/SCES-30908 du 23/11/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DE L'ESTREE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 09/12/2016

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Décision N°2016.0865/DC/SCES-31002 du 23/11/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE JOUVENET

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 09/12/2016

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Décision n°2016.0195/DC/MRAPU du 23 novembre 2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la procédure relative au droit d’alerte prévu à l’article L. 161-37 du code de la sécurité sociale

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/12/2016

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Avis n°2016.0073/AC/SEAP du 30 novembre 2016 du collège de la HAS relatif à la modification de la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS portant sur l’acte de « Biopsie et/ou brossage cytologique de la paroi du tube digestif ou de conduit biliopancréatique, au cours d'une endoscopie diagnostique » (code : HZHE002)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/12/2016

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Décision n°2016.0197/DC/DAQSS du 23 novembre 2016 du collège de la Haute Autorité de santé créant le Comité de concertation qualité et sécurité des soins en établissement de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/12/2016

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