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Décision n°2015.0037/DC/SBPP du 4 février 2015 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Audit de protocoles nationaux de diagnostic et de soins publiés entre 2013 et 2014 »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/06/2015

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Avis n°2015.0052/AC/SEAP à n°2015.0061 du 17 juin 2015 du collège de la HAS relatifs aux modifications de la LAP mentionnée à l’article L.162-1-7 du CSS, proposées par l’UNCAM le 13 mai 2015 et portant sur des actes de chirurgie dentaire

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/06/2015

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DECISION N° 2015.0155/DC/SEM du 17 juin 2015 du collège de la Haute Autorité de Santé adoptant la recommandation relative à la prise en charge à titre dérogatoire du thalidomide (THALIDOMIDE CELGENE 50 mg, gélule) dans le cadre d’une recommandation temporaire d’utilisation

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/06/2015

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Décision n°2015.0091/DC/SMACDAM du 15 avril 2015 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la fiche points clés et solutions, organisation des parcours « Comment organiser la sortie des patients hospitalisés pour insuffisance cardiaque ?» et de sa « note méthodologique et de synthèse documentaire »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/06/2015

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Décision n°2015.0059/DC/SEAP du 18 mars 2015 du collège de la HAS adoptant le rapport d’évaluation technologique intitulé « Évaluation de l’imagerie cardiaque non invasive dans le diagnostic des syndromes coronariens aigus non ST+ à bas risque d’évènement cardiovasculaire grave »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/06/2015

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Décision n°2015.0119/DC/SMACDAM du 20 mai 2015 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document intitulé « Mise au point, organisation des parcours : Démarche centrée sur le patient »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/06/2015

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Décision n°2015.0121/DC/SMACDAM du 20 mai 2015 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document intitulé : « Cadrage relatif aux prestations dérogatoires des réseaux de santé »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/06/2015

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Décision n°2015.0120/DC/SMACDAM du 20 mai 2015 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document intitulé : « Tableau de bord des indicateurs de suivi des réseaux de santé »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/06/2015

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AVIS N° 2015.0050/AC/SEM du 10 juin 2015 du collège de la Haute Autorité de Santé portant sur l’identification d’alternatives thérapeutiques prises en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale de la spécialité CERDELGA (article L. 162-16-5-2 du code de la sécurité sociale)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 19/06/2015

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Décision n° 2015.0145/DC/SEESP du 3 juin 2015 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l'impact significatif du produit ZONTIVITY 2,5 mg sur les dépenses de l'assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/06/2015

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Décision n°2015.0110/DC/SEAP du 6 mai 2015 du collège de la HAS adoptant le rapport intitulé « Etat des lieux - Techniques alternatives à la pose d’implants mammaires »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/06/2015

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AVIS N° 2015.0046/AC/SEM du 3 juin 2015 du collège de la Haute Autorité de Santé portant sur l’identification d’alternatives thérapeutiques prises en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale de la spécialité LENVIMA 4 et 10 mg (article L. 162-16-5-2 du code de la sécurité sociale)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/06/2015

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Décision n°2015.0138/DC/SEESP du 27 mai 2015 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l'absence d'impact significatif du produit MICHELANGELO sur les dépenses de l'assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/06/2015

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Décision n°2015.0139/DC/SEESP du 27 mai 2015 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l'absence d'impact significatif du produit ORAL IMPACT sur les dépenses de l'assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/06/2015

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Décision n°2015.0140/DC/SEESP du 27 mai 2015 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l'absence d'impact significatif du produit MODULEN sur les dépenses de l'assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/06/2015

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Décision n°2015.0141/DC/SEESP du 27 mai 2015 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l'absence d'impact significatif du produit IMPACT ENTERAL sur les dépenses de l'assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/06/2015

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Décision n°2015.0142/DC/SEESP du 27 mai 2015 constatant l'absence d'impact significatif du produit VIBRANT SOUNDBRIDGE sur les dépenses de l'assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/06/2015

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Décision n° 2015.0005/DC du 21 janvier 2015 du collège de la Haute Autorité de Santé portant nomination des membres de la commission des pratiques et des parcours

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2015

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Décision n°2015.0130/DC du 27 mai 2015 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination d’un membre de la commission des pratiques et des parcours

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2015

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DÉCISION n°2015.0353/DC/CCES-9167 du 06/05/2015 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l’installation autonome de chirurgie esthétique (IACE) CABINET DU DR MELKA

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 09/06/2015 - Mis à jour le 9/6/2015

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Décision n°2014.0211/DC/DAQSS du 15 octobre 2014 du collège de la Haute Autorité de Santé portant adoption des documents intitulés « Contenu métier du document de sortie d’hospitalisation » et « Fiche d’utilisation du document de sortie d’hospitalisation »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/06/2015

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Décision n° 2015.0126/DC/SEESP du 20 mai 2015 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l'absence d'impact significatif du produit TUTOMESH sur les dépenses de l'assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/06/2015

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Décision n° 2015.0127/DC/SEESP du 20 mai 2015 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l'absence d'impact significatif du produit TUTOPLAST sur les dépenses de l'assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/06/2015

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Décision n° 2015.0128/DC/SEESP du 20 mai 2015 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l'absence d'impact significatif du produit MENJUGATE KIT sur les dépenses de l'assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/06/2015

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Décision n° 2015.0129/DC/SEESP du 20 mai 2015 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l'absence d'impact significatif du produit ERWINASE sur les dépenses de l'assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/06/2015

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Décision n°2015.0068/DC/SMACDAM du 1er avril 2015 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la fiche points clés et solutions, organisation des parcours « Prendre en charge une personne âgée polypathologique en soins primaires» et de sa « note méthodologique et de synthèse documentaire »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/06/2015

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DECISION N° 2015.0043/DC/SEESP du 12 février 2015 du collège de laHaute Autorité de santé adoptant la recommandation en santé publique « Place de la stratégie couplant les dosages de la trypsine »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/06/2015

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