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Décision n° 2019.0094/DC/SA3P du 15 mai 2019 du collège délibératif de la Haute Autorité de santé portant adoption des guides de bonnes pratiques pour la qualité et la sécurité des actes de téléconsultation et de téléexpertise incluant un focus sur la téléimagerie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/07/2019

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Décision N°2019.0353/CCES/SCES-30197 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE SAINT YVES

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/07/2019

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Décision N°2019.0325/CCES/SCES-31465 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER SPÉCIALISÉ INTERDÉPARTEMENTAL D'AINAY LE CHÂTEAU

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/06/2019

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Décision N°2019.0318/CCES/SCES-31170 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAL DE JOUR - LIONEL VIDART

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/06/2019

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Décision N°2019.0316/CCES/SCES-31575 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER ALIGRE BOURBON LANCY

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/06/2019

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Décision N°2019.0339/CCES/SCES-32063 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE SAINT GERMAIN

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/06/2019

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Décision N°2019.0337/CCES/SCES-32009 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE MÉDICAL ROCHEPLANE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/06/2019

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Décision N°2019.0342/CCES/SCES-32439 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE BERGOUIGNAN

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/06/2019

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Décision N°2019.0286/CCES/SCES-31963 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DES CÔTES DU RHÔNE

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Décision N°2019.0283/CCES/SCES-32561 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE LA CONDAMINE

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Décision N°2019.0368/CCES/SCES-32703 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé relative à la certification de l’installation autonome de chirurgie esthétique (IACE) CLINIQUE MEDICO-CHIRURGICAL ESTHETIQUE MEYERBEER

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Décision N°2019.0364/CCES/SCES-32712 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé relative à la certification de l’installation autonome de chirurgie esthétique (IACE) CENTRE DE CHIRURGIE ESTHETIQUE ET DE DERMATOLOGIE DE L'ALBONI

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/06/2019

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Décision N°2019.0369/CCES/SCES-32704 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé relative à la certification de l’installation autonome de chirurgie esthétique (IACE) CLINIQUE PHENICIA

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Décision N°2019.0335/CCES/SCES-30037 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DU PRÉ

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/06/2019

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Décision N°2019.0359/CCES/SCES-30153 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE MON REPOS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/06/2019

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Décision N°2019.0361/CCES/SCES-30049 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DE CHARTREUSE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/06/2019

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Décision N°2019.0367/CCES/SCES-30196 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE DE SOINS LA BREHONNIERE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/06/2019

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Décision N°2019.0326/CCES/SCES-30021 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HOSPITALIA MUTUALITE - POLYCLINIQUE DE FRANCHE-COMTE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/06/2019

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Décision N°2019.0362/CCES/SCES-30178 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE CHANTECLER

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/06/2019

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Décision N°2019.0366/CCES/SCES-30394 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé GROUPE HÔPITAL PRIVE METROPOLE NORD

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/06/2019

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Décision N°2019.0314/CCES/SCES-30261 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER GASTON RAMON

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/06/2019

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Décision N°2019.0333/CCES/SCES-32028 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé POLYCLINIQUE QUIMPER SUD

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 21/06/2019

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Décision N°2019.0356/CCES/SCES-30180 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé MAISON HOSPITALIERE DE BACCARAT

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 21/06/2019

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Décision N°2019.0345/CCES/SCES-30035 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE CHAMPEAU

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 19/06/2019

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Décision N°2019.0360/CCES/SCES-30032 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DU PARC LYON

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/06/2019

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Décision N°2019.0351/CCES/SCES-31859 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé ETABLISSEMENT DE SANTÉ MENTALE PORTES DE L’ISÈRE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/06/2019

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Décision N°2019.0317/CCES/SCES-31820 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé POLYCLINIQUE DE LA MANCHE-SAINT LÔ

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/06/2019

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Décision N°2019.0320/CCES/SCES-31591 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE LAVAL

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/06/2019

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Décision N°2019.0347/CCES/SCES-32259 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DE CHOISY

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/06/2019

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Décision N°2019.0340/CCES/SCES-32214 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE EU

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/06/2019

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Décision N°2019.0341/CCES/SCES-30031 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE WILLIAM HARVEY

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/06/2019

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Décision N°2019.0319/CCES/SCES-30192 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAUX CIVILS DE COLMAR

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/06/2019

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Décision N°2017.0537/DC/SCES- 30203 du 19/07/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE HYERES

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/06/2019

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Décision N°2019.0336/CCES/SCES-32609 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE CASTELNAUDARY

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/06/2019

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Décision N°2019.0324/CCES/SCES-32574 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE CARCASSONNE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/06/2019

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Décision N°2019.0281/CCES/SCES-32238 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE BONIFACIO

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