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Décision N°2017.0537/DC/SCES- 30203 du 19/07/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE HYERES

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/06/2019

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Décision N°2019.0336/CCES/SCES-32609 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE CASTELNAUDARY

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/06/2019

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Décision N°2019.0324/CCES/SCES-32574 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE CARCASSONNE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/06/2019

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Décision N°2019.0281/CCES/SCES-32238 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE BONIFACIO

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/06/2019

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Décision N°2019.0348/CCES/SCES-32573 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE LES NOUVELLES EAUX VIVES

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/06/2019

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Décision N°2019.0338/CCES/SCES-32018 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé POLYCLINIQUE SAINT JEAN

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/06/2019

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Décision N°2019.0322/CCES/SCES-32295 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CHI THIZY LES BOURGS ET COURS

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Décision N°2019.0284/CCES/SCES-32570 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HAD NORD BASSE TERRE

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Décision N°2019.0343/CCES/SCES-30011 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DES CEDRES

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Décision N°2019.0346/CCES/SCES-30066 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE LE CASTELET

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/06/2019

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Décision N°2019.0358/CCES/SCES-30055 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE PLEIN SOLEIL

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/06/2019

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Décision N°2019.0357/CCES/SCES-30050 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé FONDATION EDITH SELTZER - CENTRE MEDICAL CHANT'OURS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/06/2019

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Décision N°2019.0321/CCES/SCES-31529 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CSG - CLINIQUE VÉRONIQUE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 13/06/2019

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Décision N°2019.0231/CCES/SCES-31563 du 07/05/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE CHÂLONS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/06/2019

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Décision N°2019.0327/CCES/SCES-30174 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE JURY

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2019

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Décision n°2019.0103/DC/SA3P du 22 mai 2019 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le document intitulé « Actes et prestations - Affection de longue durée - Maladie de Crohn »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2019

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Décision N°2019.0329/CCES/SCES-30487 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE SOISSONS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2019

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Décision N°2019.0330/CCES/SCES-31484 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé GROUPE HOSPITALIER EST RÉUNION

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2019

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Décision N°2019.0328/CCES/SCES-32133 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE SAINTE ISABELLE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2019

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Décision N°2019.0363/CCES/SCES-32708 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé relative à la certification de l’installation autonome de chirurgie esthétique (IACE) CLINIQUE CLÉMENCEAU - CHIRURGIE & MÉDECINE ESTHÉTIQUE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2019

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Décision N°2019.0370/CCES/SCES-30065 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE EUGÉNIE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2019

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Décision N°2019.0365/CCES/SCES-30047 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DU SPORT

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2019

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Décision N°2019.0355/CCES/SCES-30179 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE LES PERVENCHES

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2019

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Décision n° 2019.0104/DC/SA3P du 22 mai 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la note de problématique relative à la pertinence des parcours de rééducation/réhabilitation des patients après la phase initiale de l’AVC

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2019

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Avis n° 2019.0022/AC/SEM du 17 avril 2019 du collège de la Haute Autorité de santé sur l’identification d’alternatives thérapeutiques prises en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale de la spécialité LORVIQUA (lorlatinib)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2019

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Décision N°2019.0235/CCES/SCES-31497 du 07/05/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé RESIDENCE NOTRE DAME DE LA VISITATION

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/06/2019

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Avis n° 2019.0035/AC/SED du 29 mai 2019 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté limitant la pose d’implants de renfort pelvien pour le traitement chirurgical du prolapsus des organes pelviens sous certaines conditions en application de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/06/2019

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Avis n° 2019.0034/AC/SED du 29 mai 2019 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale des actes de destruction de tumeur rénale par radiofréquence par voie transcutanée avec guidage scanographique, avec guidage échographique et avec guidage remnographique (IRM)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/06/2019

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Avis n° 2019.0031/AC/SEAP du 22 mai 2019 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte « occlusion de la grande veine saphène, par injection intraveineuse transcutanée de produit à base de cyanoacrylate avec guidage échographique »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/06/2019

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Décision N°2019.0260/DC/SCES-30940 du 07/05/2019 de la commission de certification des établissement de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé EPSM DEPARTEMENTAL DE L'AISNE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/06/2019

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Décision N°2019.0272/CCES/SCES-31561 du 07/05/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAL LOCAL DE NOUZONVILLE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/06/2019

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Décision N°2019.0252/CCES/SCES-32132 du 07/05/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CRF SAINT LAZARE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/06/2019

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Décision N°2019.0240/CCES/SCES-32530 du 07/05/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé EPSM VAL DE LYS ARTOIS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/06/2019

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Décision N°2019.0288/CCES/SCES-30228 du 07/05/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DE GOUSSONVILLE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/06/2019

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Décision n° 2019.0095/DC/SCES du 15 mai 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport transversal d’évaluation des clusters sociaux qualité de vie au travail et de ses annexes

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/06/2019

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Avis n° 2019.0032/AC/SEAP du 29 mai 2019 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale d’un test d’amplification des acides nucléiques pour le diagnostic biologique de l’infection par le virus du Nil occidental

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/06/2019

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