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Décision n°2015.0153/DC/MSP du 17 juin 2015 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant les documents intitulés « Analyser un évènement indésirable associé aux soins (EIAS) dans le cadre d’un exercice hors établissement de santé » et « Classifications des évènements indésirables associés aux soins (EIAS) rencontrés hors établissements de santé »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/09/2015

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AVIS N° 2015.0072/AC/SEM du 22 juillet 2015 du collège de la Haute Autorité de Santé portant sur l’identification d’alternatives thérapeutiques prises en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale de la spécialité KANUMA (sébélipase alfa) (article L. 162-16-5-2 du code de la sécurité sociale)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/09/2015

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DÉCISION N°2015.0191/DC/CCES-8694 du 11/03/2015 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V010 de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER LOUIS PASTEUR

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/09/2015

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Décision n°2015.0152/DC/SBPP du 10 juin 2015 du collège de la Haute Autorité de santé attribuant le label méthodologique de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique en psychiatrie « Comment améliorer la prise en charge somatique des patients ayantune pathologie psychiatrique sévère et chronique » élaborée par la Fédération Française de Psychiatrie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/09/2015 - Mis à jour le 10/9/2015

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Décision n°2015.0132/DC/SJ du 27 mai 2015 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la procédure de délibération par voie électronique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/09/2015

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AVIS N° 2015.0039/AC/SJ du 6 mai 2015 du collège de la Haute Autorité de santé sur le projet de décret relatif aux conditions de l’expérimentation des maisons de naissance

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/09/2015

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DECISION N° 2015.0196/DC/SEM du 2 septembre 2015 du collège de la Haute Autorité de Santé adoptant la recommandation relative à la prise en charge à titre dérogatoire de CIRCADIN (melatonine) dans le cadre d’une recommandation temporaire d’utilisation

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/09/2015

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Avis de la HAS sur les référentiels concernant la durée d'arrêt de travail : saisine du 28 mai 2015

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/09/2015

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AVIS N° 2015.0068/AC/SEESP du 22 juillet 2015 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au référentiel concernant la durée d’arrêt de travail dans le cas de l’entorse du poignet

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/09/2015

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AVIS N° 2015.0067/AC/SEESP du 22 juillet 2015 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au référentiel concernant la durée d’arrêt de travail dans le cas de la fracture des os du pied : phalange(s) et métatarse

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/09/2015

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AVIS N° 2015.0066/AC/SEESP du 22 juillet 2015 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au référentiel concernant la durée d’arrêt de travail dans le cas de la fracture de côte(s) isolée

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/09/2015

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Avis de la HAS sur les référentiels concernant la durée d'arrêt de travail : saisine du 28 mai 2015

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