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Décision N°2019.0647/CCES/SCES-32471 du 10/12/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé SLD TIERS TEMPS LE CANNET

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 19/12/2019

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Décision N°2019.0642/CCES/SCES-32720 du 10/12/2019 de la commission de certification des établissements de santé relative à la certification de l’installation autonome de chirurgie esthétique (IACE) CLINIQUE ESTHETIQUE LYON TETE D'OR

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Décision N°2019.0636/DC/SCES-30219 du 04/12/2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE MONTICELLI

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Décision N°2019.0653/CCES/SCES-30509 du 10/12/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE SAINT CHRISTOPHE

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Décision N°2019.0648/CCES/SCES-31390 du 10/12/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRES HOSPITALIERS DE SAINT-FLOUR ET PIERRE RAYNAL DE CHAUDES-AIGUES

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Décision N°2019.0643/CCES/SCES-32303 du 10/12/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé POLYCLINIQUE LA RESIDENCE MAYMARD

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Décision n° 2019.0022/DC/SEESP du 6 février 2019 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit JAKAVI sur les dépenses de l’assurance maladie

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Décision n° 2019.0279/DC/SEESP du 4 décembre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit VABOREM sur les dépenses de l’assurance maladie

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Décision n°2019.0277/DC/SEESP du 4 décembre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit THERASOLV sur les dépenses de l’assurance maladie

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Décision n° 2019.0274/DC/SEESP du 4 décembre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit LITAK 2 MG/ML sur les dépenses de l’assurance maladie

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Décision n° 2019.0278/DC/SEESP du 4 décembre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit WAYLIVRA sur les dépenses de l’assurance maladie

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Décision n° 2019.0275/DC/SEESP du 4 décembre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit MEPITEL FILM sur les dépenses de l’assurance maladie

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Décision n° 2019.0276/DC/SEESP du 4 décembre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit COEUR ARTIFICIEL TOTAL TEMPORAIRE SYNCARDIA TAH-T, 70CC sur les dépenses de l’assurance maladie

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Avis n°2019.0062/AC/SEESP du 4 décembre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le projet de décret relatif à l’obligation vaccinale contre la fièvre typhoïde des personnes exerçant dans un laboratoire de biologie médicale

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Décision N°2019.0592/DC/SCES-30212 du 13/11/2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DES PYRENEES

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Décision N°2019.0644/CCES/SCES-31732 du 10/12/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé POLYCLINIQUE DE L'ATLANTIQUE

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Décision N°2019.0637/CCES/SCES-30469 du 10/12/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE GUEBWILLER

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Décision n° 2019.0280/DC/SEESP du 11 décembre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale « Elargissement de la vaccination contre les papillomavirus aux garçons » et de son document de synthèse

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Décision N°2018.0063/CCES/SCES-30568 du 23/01/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAL MAURICE CAMUSET - GHAM

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Décision N°2019.0455/CCES/SCES-31832 du 10/09/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-PALAIS CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE BASQUE

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Décision n° 2019.0243/DC/SEVOQSS du 6 novembre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Retour d’expérience sur les événements indésirables graves associés à des soins (EIGS) - Rapport annuel d’activité 2018 »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 09/12/2019

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Décision n° 2019.0271/DC/SA3P du 27 novembre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination d’un membre de la commission recommandations, pertinence, parcours et indicateurs

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 09/12/2019

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Décision n° 2019.0228/DC/SEESP du 16 octobre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale relative à l’utilisation du vaccin contre la grippe saisonnière FLUCELVAX TETRA chez les adultes et les enfants âgés de plus de 9 ans

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/12/2019

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Avis n° 2019.0057/AC/SEESP du 16 octobre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre la grippe saisonnière FLUCELVAX TETRA

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/12/2019

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Décision N°2019.0630/CCES/SCES-30468 du 26/11/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE LES PLATANES

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/12/2019

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Décision N°2019.0632/CCES/SCES-30046 du 26/11/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DES CEDRES

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/12/2019

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Décision N°2019.0609/CCES/SCES-30167 du 26/11/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DU MANS

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Décision N°2019.0604/CCES/SCES-30070 du 26/11/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé EPSAN - ALSACE NORD

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Décision N°2019.0620/CCES/SCES-31323 du 26/11/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DOCTEUR RECAMIER

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Décision N°2019.0608/CCES/SCES-30138 du 26/11/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DES PAYS DE MORLAIX

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Décision N°2019.0631/CCES/SCES-30410 du 26/11/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE BELLE RIVE

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Décision N°2019.0595/CCES/SCES-30937 du 26/11/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé POLYCLINIQUE DE GASCOGNE

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Décision N°2019.0611/CCES/SCES-31784 du 26/11/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE DE KERDUDO

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Décision N°2019.0610/CCES/SCES-31775 du 26/11/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé PÔLE GERONTOLOGIQUE NORD SARTHE - CENTRE HOSPITALIER DE SILLE LE GUILLAUME

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Décision N°2019.0598/CCES/SCES-31678 du 26/11/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CHU DE SAINT ÉTIENNE

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Décision N°2019.0629/CCES/SCES-30929 du 26/11/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER NORD DEUX-SEVRES

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