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Décision N°2016.0461/DC/SCES-30721 du 06/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Institut Régional du Cancer de Montpellier

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/08/2016

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Décision N°2016.0515/DC/SCES-30708 du 20/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Centre Hospitalier Sainte Marie du Puy en Velay

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/08/2016

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Décision N°2016.0506/DC/SCES-30856 du 20/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Centre Médical les Sapins

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/08/2016

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Décision N°2016.0567/DC/SCES-30111 du 20/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Clinique du Val de Loire

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/08/2016

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Décision n°2016.0119/DC/MSP du 20 juillet 2016 du collège de la Haute Autorité de santé abrogeant la décision de renouvellement d’agrément du Collège de bonnes pratiques en réanimation

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/08/2016

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Décision n°2016.0120/DC/MSP du 20 juillet 2016 du collège de la Haute Autorité de santé abrogeant la décision prolongeant l’agrément de la Société Française d’Ophtalmologie pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/08/2016

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Décision n°2016.0126/DC/MSP du 20 juillet 2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du « Rapport d’activité 2015 des organismes agréés pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/08/2016

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AVIS N° 2016.0031/AC/SCES du 20 avril 2016 du collège de la Haute Autorité de santé sur le projet de décret en Conseil d’Etat relatif aux groupements hospitaliers de territoire

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/07/2016

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Décision N°2016.0526/DC/SCES-30640 du 20/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Maison de Famille l’Oasis

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/07/2016

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DÉCISION N°2016.0271/DC/CCES-30224 du 20/04/2016 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DE L’ABBAYE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/07/2016

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Avis n°2016.0053/AC/SEAP du 20 juillet 2016 du collège de la HAS relatif à la modification de la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS portant sur la recherche de Clostridium difficile par mise en évidence de la glutamate déshydrogénase ou de l’acide désoxyribonucléique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/07/2016

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Décision N°2016.0467/DC/SCES-30336 du 06/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Hôpital la Porte Verte

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/07/2016

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Décision N°2016.0535/DC/SCES-30704 du 20/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Centre Hospitalier de la Haute Côte d’Or

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/07/2016

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Décision N°2016.0507/DC/SCES-30477 du 20/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Clinique la Jauberte

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/07/2016

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Décision N°2016.0540/DC/SCES-30677 du 20/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Hôpital privé Sainte Marie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/07/2016

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Décision N°2016.0546/DC/SCES-30547 du 20/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Maison Médicale Jean XXIII

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/07/2016

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Décision N°2016.0537/DC/SCES-30924 du 20/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Clinique du Mont Valérien

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/07/2016

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Décision N°2016.0521/DC/SCES-30868 du 20/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Centre Hospitalier des Courses

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/07/2016

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Décision N°2016.0505/DC/SCES-30692 du 20/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Endo Lyon Sud Ouest

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/07/2016 - Mis à jour le 26/7/2016

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Décision N°2016.0510/DC/SCES-30460 du 20/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Unité Diététique de Pegomas

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/07/2016 - Mis à jour le 26/7/2016

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Décision n°2016.0119/DC/MSP du 20 juillet 2016 du collège de la Haute Autorité de santé abrogeant la décision de renouvellement d’agrément du Collège de bonnes pratiques en réanimation

Décision n°2016.0120/DC/MSP du 20 juillet 2016 du collège de la Haute Autorité de santé abrogeant la décision prolongeant l’agrément de la Société Française d’Ophtalmologie pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n°2016.0126/DC/MSP du 20 juillet 2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du « Rapport d’activité 2015 des organismes agréés pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle »

AVIS N° 2016.0031/AC/SCES du 20 avril 2016 du collège de la Haute Autorité de santé sur le projet de décret en Conseil d’Etat relatif aux groupements hospitaliers de territoire

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