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Décision N°2016.0612/DC/SCES-30698 du 21/09/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Centre Hospitalier du Ternois

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/09/2016

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Décision N°2016.0607/DC/SCES-31010 du 21/09/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Unité de Soins de Suite et de Réadaptation Croix Rouge Française - Migennes

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/09/2016

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Décision N°2016.0579/DC/SCES-30646 du 21/09/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Clinique Ophtalmologique Thiers

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/09/2016

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Décision N°2016.0587/DC/SCES-31018 du 21/09/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Association Limousine pour Utilisation du Rein Artificiel à Domicile

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/09/2016

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Décision N°2016.0597/DC/SCES-31013 du 21/09/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Établissement de Santé Jean Lachenaud

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/09/2016

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Décision n° 2016.0148/DC/SEESP du 21 septembre 2016 du collège de la Haute Autorité de Santé constatant l'impact significatif du produit KEYTRUDA 50 mg sur les dépenses de l'assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/09/2016

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Décision n° 2016.0147/DC/SEESP du 21 septembre 2016 du collège de la Haute Autorité de Santé constatant l'impact significatif du produit HALAVEN 0,44 mg/ml sur les dépenses de l'assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/09/2016

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Décision n° 2016.0133/DC/SEESP du 7 septembre 2016 du collège de la Haute Autorité de Santé constatant l'absence d'impact significatif du produit ALAIR sur les dépenses de l'assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/09/2016

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Décision n° 2016.0134/DC/SEESP du 7 septembre 2016 du collège de la Haute Autorité de Santé constatant l'absence d'impact significatif du produit AXIUM sur les dépenses de l'assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/09/2016

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Décision n° 2016.0136/DC/SEESP du 7 septembre 2016 du collège de la Haute Autorité de Santé constatant l'absence d'impact significatif du produit E-MAG ACTIVE sur les dépenses de l'assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/09/2016

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Décision n° 2016.0138/DC/SEESP du 7 septembre 2016 du collège de la Haute Autorité de Santé constatant l'absence d'impact significatif des produits PRESSURE WIRE Certus, PRESSURE WIRE Aeris et PRESSURE WIRE X sur les dépenses de l'assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/09/2016

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Décision n° 2016.0135/DC/SEESP du 7 septembre 2016 du collège de la Haute Autorité de Santé constatant l'absence d'impact significatif du produit BIOFREEDOM sur les dépenses de l'assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/09/2016

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Avis n°2016.0057/AC/SEM du 7 septembre 2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur l’identification d’alternatives thérapeutiques prises en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale des spécialités CABOMETYX (cabozantinib)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/09/2016

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AVIS N° 2016.0050/AC/SA3P du 06 juillet 2016 du collège de la HAS relatif au protocole de coopération «Dépistage et prise en charge précoce des pathologies orales chez des personnes en situation de handicap et/ou institutionnalisées, par un IDE spécifiquement formé en lieu et place d'un chirurgien-dentiste. »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/09/2016

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AVIS N° 2016.0058/AC/SA3P du 07 septembre 2016 du collège de la HAS relatif au protocole de coopération «Prise en charge des malades atteints d'hépatite chronique virale C sous traitement anti-viral dans le cadre d'une consultation infirmière permettant l'adaptation et la reconduction de ce traitement en lieu et place de l'hépatologue.»

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/09/2016

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Décision n° 2016.0143/DC/SA3P du 21 septembre 2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant acceptation de démission de Monsieur Jean-François THEBAUT à la présidence de la commission des pratiques et des parcours

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/09/2016

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Décision n° 2016.0144/DC/SA3P du 21 septembre 2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination du président de la commission des pratiques et des parcours

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/09/2016

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Décision N°2016.0652/DC/SCES-30642 du 21/09/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Le Méditerranée - Clinique du Castellas

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/09/2016 - Mis à jour le 23/9/2016

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Avis n° 2016.0060/AC/SBPP du 14 septembre 2016 du collège de la Haute Autorité de santé sur le projet d’arrêté relatif aux modalités d’application du premier alinéa de l’article L. 7123-2-1 du code du travail

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 21/09/2016

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Décision N°2016.0533/DC/SCES-30649 du 20/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Maison Hospitalière Saint Charles

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/09/2016

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Décision N°2016.0538/DC/SCES-30278 du 20/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Centre Hospitalier Spécialisé de l’Yonne

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/09/2016

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Décision N°2016.0534/DC/SCES-30655 du 20/07/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé Clinique de Belloy en France

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/09/2016

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Avis n°2016.0059/AC/SED du 14 septembre 2016 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté limitant la pratique de l’acte de « Rétrécissement de l’orifice atrioventriculaire gauche par dispositif par voie veineuse transcutanée et voie transseptale avec guidage par échographie-doppler par voie transoesophagienne » à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/09/2016

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Avis n°2016.0055/SEAP du 7 septembre 2016 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte « télésurveillance médicale du patient diabétique traité par insuline muni d’un carnet de suivi électronique »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/09/2016

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Décision n° 2016.0137/DC/SEESP du 7 septembre 2016 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l'impact significatif du produit GAZYVARO 1000 mg sur les dépenses de l'assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/09/2016

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