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Décision n° 2021.0304/DC/SEM du 2 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit MINJUVI (tafasitamab) sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/12/2021

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Décision n° 2021.0305/DC/SEM du 2 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit VOXZOGO (vosoritide) sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/12/2021

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Décision n° 2021.0306/DC/SED du 2 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit MEDIPAC sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/12/2021

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Décision n° 2021.0307/DC/SED du 2 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit PROPRIO FOOT sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/12/2021

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Décision n° 2021.0272/DC/SBP du 21 octobre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Rééducation et réadaptation de la fonction motrice de l’appareil locomoteur des personnes diagnostiquées de paralysie cérébrale »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/12/2021

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Décision n°2021.0274/DP/SG du 24 novembre 2021 de la présidente de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service Evaluation en santé publique et évaluation des vaccins)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/12/2021

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Décision n° 2021.0311/DC/SEM du 2 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité ABECMA

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/12/2021

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Décision n° 2021.0301/DC/DIQASM du 2 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination des vice-présidents à la commission de l’évaluation et de l’amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/12/2021

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Décision n° 2021.0310/DC/SBP du 2 décembre 2021 du collège de la Haute Autorité portant actualisation du document intitulé « Réponses rapides dans le cadre de la Covid-19 : Démarche médicale pour la vaccination contre la Covid-19 »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/12/2021

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Décision N°2021.0245/CCES/SCES-32542 du 23 novembre 2021 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CHS ROGER PREVOT DE MOISSELLES

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/12/2021

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Avis n° 2021.0079/AC/SED du 10 novembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de mise en place de pansement additionnel (sans changement de console) pour traitement par pression négative (TPN) à usage unique avec pansement faisant office de réservoir

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/12/2021

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Avis n° 2021.0078/AC/SED du 10 novembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de pose de système de traitement par pression négative (Console et pansement) à usage unique avec pansement faisant office de réservoir

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/12/2021

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Avis n°2021.0064/AC/SED du 9 septembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté encadrant la pratique des actes associés à la pose d’implants de suspension destinés au traitement du prolapsus des organes pelviens chez la femme par voie chirurgicale haute, en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/12/2021

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Avis n° 2021.0076/AC/SED du 4 novembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de destruction de tumeur broncho-pulmonaire par radiofréquence par voie transcutanée avec guidage scanographique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/12/2021

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Avis n° 2021.0084/AC/SESPEV du 25 novembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la vaccination des enfants de 5 à 11 ans à risque de formes sévères de Covid-19 ou appartenant à l’entourage des personnes immunodéprimées

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/11/2021

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Décision n° 2021.0291/DC/SEVOQSS du 25 novembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/11/2021

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Décision n° 2021.0292/DC/SEVOQSS du 25 novembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/11/2021

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Décision n° 2021.0293/DC/SEVOQSS du 25 novembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/11/2021

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Décision n° 2021.0294/DC/SEVOQSS du 25 novembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/11/2021

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Décision n° 2021.0295/DC/SEVOQSS du 25 novembre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/11/2021

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