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Décision N°2019.0345/CCES/SCES-30035 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE CHAMPEAU

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 19/06/2019

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Décision N°2019.0360/CCES/SCES-30032 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DU PARC LYON

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/06/2019

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Décision N°2019.0351/CCES/SCES-31859 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé ETABLISSEMENT DE SANTÉ MENTALE PORTES DE L’ISÈRE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/06/2019

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Décision N°2019.0317/CCES/SCES-31820 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé POLYCLINIQUE DE LA MANCHE-SAINT LÔ

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/06/2019

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Décision N°2019.0320/CCES/SCES-31591 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE LAVAL

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/06/2019

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Décision N°2019.0347/CCES/SCES-32259 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DE CHOISY

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/06/2019

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Décision N°2019.0340/CCES/SCES-32214 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE EU

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/06/2019

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Décision N°2019.0341/CCES/SCES-30031 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE WILLIAM HARVEY

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/06/2019

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Décision N°2019.0319/CCES/SCES-30192 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAUX CIVILS DE COLMAR

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/06/2019

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Décision N°2017.0537/DC/SCES- 30203 du 19/07/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE HYERES

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/06/2019

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Décision N°2019.0336/CCES/SCES-32609 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE CASTELNAUDARY

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/06/2019

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Décision N°2019.0324/CCES/SCES-32574 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE CARCASSONNE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/06/2019

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Décision N°2019.0281/CCES/SCES-32238 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE BONIFACIO

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/06/2019

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Décision N°2019.0348/CCES/SCES-32573 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE LES NOUVELLES EAUX VIVES

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/06/2019

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Décision N°2019.0338/CCES/SCES-32018 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé POLYCLINIQUE SAINT JEAN

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/06/2019

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Décision N°2019.0322/CCES/SCES-32295 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CHI THIZY LES BOURGS ET COURS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/06/2019

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Décision N°2019.0284/CCES/SCES-32570 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HAD NORD BASSE TERRE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/06/2019

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Décision N°2019.0343/CCES/SCES-30011 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DES CEDRES

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/06/2019

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Décision N°2019.0346/CCES/SCES-30066 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE LE CASTELET

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/06/2019

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Décision N°2019.0358/CCES/SCES-30055 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE PLEIN SOLEIL

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/06/2019

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Décision N°2019.0357/CCES/SCES-30050 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé FONDATION EDITH SELTZER - CENTRE MEDICAL CHANT'OURS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/06/2019

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Décision N°2019.0321/CCES/SCES-31529 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CSG - CLINIQUE VÉRONIQUE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 13/06/2019

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Décision N°2019.0231/CCES/SCES-31563 du 07/05/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE CHÂLONS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/06/2019

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Décision N°2019.0327/CCES/SCES-30174 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE JURY

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2019

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Décision n°2019.0103/DC/SA3P du 22 mai 2019 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le document intitulé « Actes et prestations - Affection de longue durée - Maladie de Crohn »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2019

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Décision N°2019.0329/CCES/SCES-30487 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE SOISSONS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2019

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Décision N°2019.0330/CCES/SCES-31484 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé GROUPE HOSPITALIER EST RÉUNION

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2019

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Décision N°2019.0328/CCES/SCES-32133 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE SAINTE ISABELLE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2019

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Décision N°2019.0363/CCES/SCES-32708 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé relative à la certification de l’installation autonome de chirurgie esthétique (IACE) CLINIQUE CLÉMENCEAU - CHIRURGIE & MÉDECINE ESTHÉTIQUE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2019

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Décision N°2019.0370/CCES/SCES-30065 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE EUGÉNIE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2019

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Décision N°2019.0365/CCES/SCES-30047 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DU SPORT

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2019

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Décision N°2019.0355/CCES/SCES-30179 du 04/06/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE LES PERVENCHES

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2019

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Décision n° 2019.0104/DC/SA3P du 22 mai 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la note de problématique relative à la pertinence des parcours de rééducation/réhabilitation des patients après la phase initiale de l’AVC

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2019

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Avis n° 2019.0022/AC/SEM du 17 avril 2019 du collège de la Haute Autorité de santé sur l’identification d’alternatives thérapeutiques prises en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale de la spécialité LORVIQUA (lorlatinib)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2019

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Décision N°2019.0235/CCES/SCES-31497 du 07/05/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé RESIDENCE NOTRE DAME DE LA VISITATION

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/06/2019

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Avis n° 2019.0035/AC/SED du 29 mai 2019 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté limitant la pose d’implants de renfort pelvien pour le traitement chirurgical du prolapsus des organes pelviens sous certaines conditions en application de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/06/2019

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