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Décision n° 2022.0290/DC/SJ du 8 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant modification du règlement intérieur de la commission recommandations, pertinence, parcours et indicateurs

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/10/2022

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Décision n° 2022.0242/DC/SBP du 13 juillet 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide « Processus d’annonce d’un diagnostic psychiatrique sévère à un patient majeur : enjeux, principes, place de l’entourage »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/10/2022

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Décision n°2022.0327/DC/SBP du 29 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la synthèse du guide « Processus d’annonce d’un diagnostic psychiatrique sévère à un patient majeur : enjeux, principes, place de l’entourage »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/10/2022

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Décision n°2022.0340/DC/SED du 29 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit C-LEG_ACCESSOIRES sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/10/2022

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Décision n°2022.0328/DC/SBP du 29 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document usager intitulé « Diagnostic en psychiatrie adulte - Mieux comprendre et être accompagné »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/10/2022

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Décision n° 2022.0291/DC/DAQSS du 8 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de membres de la commission recommandations, pertinence, parcours et indicateurs

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/10/2022

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Décision n°2022.0574/DP/SG du 3 octobre 2022 portant délégation de signature (service Certification des établissements de santé)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/10/2022

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Décision n°2022.0575/DP/SG du 3 octobre 2022 portant délégation de signature (service Evaluation des dispositifs)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/10/2022

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Décision n°2022.0312/DC/SEVOQSS du 22 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/10/2022

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Décision n°2022.0313/DC/SEVOQSS du 22 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/10/2022

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