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Décision n° 2022.0024/DC/SCES du 2 octobre 2022 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’expert-visiteur pour la certification des établissements de santé (rectificatif)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/11/2022

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Décision n° 2022.0025/DC/SCES du 9 novembre 2022 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’expert-visiteur pour la certification des établissements de santé (rectificatif)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/11/2022

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Décision n° 2022.0026/DC/SCES du 9 novembre 2022 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’expert-visiteur pour la certification des établissements de santé (rectificatif)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/11/2022

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Décision n°2022.0384/DC/SEVOQSS du 10 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Retour d’expérience sur les événements indésirables graves associés à des soins (EIGS). Bilan annuel 2021

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 21/11/2022

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Décision n°2022.0361/DC/MD du 20 octobre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le rapport intitulé "Entrepôts de données de santé hospitaliers en France"

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/11/2022

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Décision n°2022.0376/DC/SEM du 10 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité VOXZOGO

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/11/2022

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Décision n°2022.0383/DC/SEM du 10 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit EVUSHELD (tixagevimab/cilgavimab) sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/11/2022

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Décision n°2022.0380/DC/SEM du 10 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit AMVUTTRA (vutrisiran) sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/11/2022

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Décision n° 2022.0379/DC/SEM du 10 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit YESCARTA (axicabtagene-ciloleucel) sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/11/2022

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Décision n°2022.0377/DC/SEM du 10 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit IMCIVREE (setmélanotide) sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/11/2022

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Décision n°2022.0381/DC/SEM du 10 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit VEKLURY sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/11/2022

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Décision n° 2022.0375/DC/SEM du 10 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité DUPIXENT

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/11/2022

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Avis n°2022.0060/AC/SESPEV du 10 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la généralisation du dépistage de la drépanocytose en France métropolitaine

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/11/2022

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Décision n 2022.0352/DC/SEVOQSS du 13 octobre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’agrément de l’organisme association nationale des chirurgiens vasculaire pour la gestion des risques médicaux (VASCURISQ) pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/11/2022

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Décision n°2022.0359/DC/SEVOQSS du 13 octobre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/11/2022

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Décision n 2022.0354/DC/SEVOQSS du 13 octobre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/11/2022

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Décision n°2022.0355/DC/SEVOQSS du 13 octobre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/11/2022

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Décision n 2022.0354/DC/SEVOQSS du 13 octobre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/11/2022

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Décision n°2022.0353/DC/SEVOQSS du 13 octobre 2022 portant retrait de l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/11/2022

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Décision n°2022.0356/DC/SEVOQSS du 13 octobre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/11/2022

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Décision n° 2022.0357/DC/SEVOQSS du 13 octobre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/11/2022

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Décision n° 2022.0358/DC/SEVOQSS du 13 octobre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/11/2022

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Décision n°2022.0367/DC/SESPEV du 27 octobre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Place du vaccin Spikevax bivalent Original / Omicron BA.4/BA.5 (ARNm-1273.222) »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 09/11/2022

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Décision n°2022.0360/DC/SBP du 20 octobre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de deux documents relatifs à la dégénérescence maculaire liée à l’âge

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/11/2022

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Décision n 2022.0365/DC/SEM du 27 octobre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité ENHERTU

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/11/2022

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Décision 2022.0511/DP/SEM du 27 octobre 2022 de la Présidente de la Haute Autorité de santé prise au nom du collège portant autorisation d’accès précoce de la spécialité DUPIXENT

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/11/2022

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Décision n° 2022.0364/DC/SEM du 27 octobre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité EVUSHELD

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/11/2022

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Décision n°2022.0366/DC/SEVOQSS du 27 octobre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Flash Sécurité Patient - Patient sous neuroleptique… la vigilance est la bonne pratique »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/11/2022

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Décision n°2022.0345/DC/SED du 29 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit C-LEG sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/11/2022

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Décision n°2022.0362/DC/SEAP du 20 octobre 2022 du collège de la HAS portant création du comité préfigurateur d’évaluation des technologies diagnostiques, pronostiques et prédictives

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/10/2022

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Avis n°2022.0058/AC/SBP du 27 octobre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le projet de décret relatif à la formation continue des chiropracteurs

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/10/2022

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Décision n° 2022.0363/DC/MNS du 27 octobre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé relative au référencement du système d’aide à la décision indexée par médicament (SAM) ayant pour objet d'alerter sur la modification des conditions de prescription et de délivrance (CPD) du topiramate pour les patientes afin de limiter les risques liés à l’exposition in utero

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/10/2022

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Décision N°2022.0013/CCES/SCES-30131 du 12 octobre 2022 de la Commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé GROUPE HOSPITALIER PUBLIC DU SUD DE L'OISE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/10/2022

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Décision n°2022.0134/DC/SEVOQSS du 28 avril 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document Flash sécurité patient intitulé « Suicides : Mieux vaut prévenir que mourir »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/10/2022

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Décision n°2022.0345/DC/SED du 29 septembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’absence d’impact significatif du produit C-LEG sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/10/2022

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Décision n°2022.0151/DC/SEM du 12 mai 2022 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit OPDIVO (nivolumab) sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/10/2022

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