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Décision N°2020.0029/CCES/SCES-30338 du 28/01/2020 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE LOUIS PASTEUR

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/02/2020

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Décision N°2020.0027/CCES/SCES-30225 du 28/01/2020 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE WATTRELOS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/02/2020

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Décision N°2020.0034/CCES/SCES-30554 du 28/01/2020 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé SOCIÉTÉ PARISIENNE D'AIDE A LA SANTÉ MENTALE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/02/2020

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Décision N°2020.0018/CCES/SCES-30753 du 28/01/2020 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE DE RÉADAPTATION SPÉCIALISÉ SAINT LUC

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/02/2020

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Décision N°2020.0024/CCES/SCES-32278 du 28/01/2020 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAL DE FREYMING-MERLEBACH

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/02/2020

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Décision N°2020.0023/CCES/SCES-32169 du 28/01/2020 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE REMIREMONT

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/02/2020

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Décision N°2020.0022/CCES/SCES-30867 du 28/01/2020 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LILLE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/02/2020

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Décision N°2020.0008/CCES/SCES-30330 du 28/01/2020 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER JEANNE DE NAVARRE CHATEAU-THIERRY

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/02/2020

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Décision N°2020.0007/CCES/SCES-32108 du 28/01/2020 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE (CENTRE HOSPITALIER DES DEUX VALLÉES, CENTRE HOSPITALIER D'ORSAY)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/02/2020

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Décision N°2020.0040/CCES/SCES-32822 du 28/01/2020 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE LE PETIT PIEN

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/02/2020

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Décision N°2020.0010/CCES/SCES-31435 du 28/01/2020 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE CHÂTEAUDUN

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/02/2020

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Décision N°2020.0012/CCES/SCES-30296 du 28/01/2020 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DE MEDECINE PHYSIQUE ET DE READAPTATION FONCTIONNELLE LES GRANDS CHÊNES

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/02/2020

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Décision N°2020.0035/CCES/SCES-30667 du 28/01/2020 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DE L’ESCALE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/02/2020

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Décision N°2020.0003/CCES/SCES-32250 du 28/01/2020 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE DE REEDUCATION FONCTIONNELLE DE MONTRODAT

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/02/2020

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Décision N°2020.0006/CCES/SCES-32487 du 28/01/2020 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé POLYCLINIQUE LA LIGNE BLEUE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/02/2020

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Décision N°2017.0503/DC/SCES-30060 du 19/07/2017 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé FONDATION BON SAUVEUR

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Décision N°2020.0026/CCES/SCES-30471 du 28/01/2020 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé MAISON DE CONVALESCENCE PRIMEROSE

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Décision N°2020.0030/CCES/SCES-30439 du 28/01/2020 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DE SAINT VICTOR

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Décision N°2020.0031/CCES/SCES-30478 du 28/01/2020 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE FONTFROIDE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/02/2020

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Décision N°2020.0037/CCES/SCES-30378 du 28/01/2020 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE DE READAPTATION FONCTIONNELLE NOTRE-DAME

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/02/2020

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Décision N°2020.0033/CCES/SCES-30663 du 28/01/2020 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE SAINTE-ELISABETH

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/02/2020

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Décision N°2020.0036/CCES/SCES-32745 du 28/01/2020 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE LES OYATS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/02/2020

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Décision n° 2020.0016/DC/SEESP du 22 janvier 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation en santé publique intitulée : " Évaluation a priori de l’extension du dépistage néonatal à une ou plusieurs erreurs innées du métabolisme par la technique de spectrométrie de masse en tandem en population générale en France (volet 2) " »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/02/2020

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Décision n° 2019.0265/DC/SA3P du 20 novembre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de deux documents relatifs à la bronchopneumopathie chronique obstructive

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/01/2020

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Décision n° 2019.0266/DC/SA3P du 20 novembre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la fiche intitulée « Pertinence des soins – Bronchopneumopathie chronique obstructive » et de son rapport d’élaboration

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/01/2020

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Décision n° 2019.0259/DC/SEVOQSS du 20 novembre 2019 du collège de la HAS portant adoption du rapport intitulé « Indicateurs de qualité du parcours de soins - Patients à risque ou atteints de broncho-pneumopathie chronique obstructive - BPCO - Document 1 : définition des indicateurs »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/01/2020

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Décision n° 2019.0311/DC/SG du 18 décembre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé relative au montant de la vacation allouée aux collaborateurs non permanents

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/01/2020

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Décision n° 2019.0281/DC/SEESP du 11 décembre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale « rattrapage vaccinal en situation de statut vaccinal incomplet, inconnu, ou incomplètement connu - en population générale et chez les migrants primo-arrivants » et de ses documents de synthèse

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/01/2020

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Décision N°2019.0519/CCES/SCES-32717 du 10/09/2019 de la commission de certification des établissements de santé relative à la certification de l’installation autonome de chirurgie esthétique (IACE) CLINIQUE DE CHIRURGIE ESTHETIQUE ALPHAND

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/01/2020

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Décision n° 2020.0003/DC/SEESP du 15 janvier 2020 du collège de la Haute Autorité de santé constatant l’impact significatif du produit KADCYLA sur les dépenses de l’assurance maladie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/01/2020

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Décision n° 2020.0001/DC/SEAP du 15 janvier 2020 du collège de la HAS adoptant le rapport d’évaluation technologique intitulé « Techniques autologues de reconstruction mammaire, alternatives aux implants mammaires »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/01/2020

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Avis n° 2020.0002/AC/SEAP du 15 janvier 2020 du collège de la HAS relatif aux modifications des conditions d’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de techniques de reconstruction du sein

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/01/2020

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Décision n° 2020.0002/DC/SEESP du 15 janvier 2020 du collège de la Haute Autorité de santé relative à l’absence d’évaluation médico-économique du produit BLINCYTO

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/01/2020

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Décision n° 2018.0244/DC/SEAP du 19 décembre 2018 du collège de la HAS adoptant le rapport d’évaluation technologique intitulé « Évaluation de l’efficacité et de la sécurité du laser femtoseconde dans la chirurgie de la cataracte »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/01/2020

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Décision N°2019.0305/CCES/SCES-32705 du 07/05/2019 de la commission de certification des établissements de santé relative à la certification de l’installation autonome de chirurgie esthétique (IACE) CLINIQUE SAINTE VICTOIRE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 21/01/2020

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Avis n° 2019.0064/AC/SEAP/SEESP du 18 décembre 2019 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la prise en charge dérogatoire d’ONCOGRAMME en application de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/01/2020

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